Jean-Paul Emorine

De: Emorine (Jean-Paul)
ancien sénateur et député de Saône-et-Loire
membre de la Commission de la défense nationale et des forces armées, ancien maire de Sennecey-le-Grand ; 61 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000049907921(source JORF)
nomination
09 Juillet 202409/07/2024
De: Jean-Paul Émorine
pour la Saône-et-Loire
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
Commissions départementales de coopération intercommunale
parlement="Sénat"
JORFTEXT000038268448(source JORF)
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Jean-Paul Emorine
sur la proposition de résolution européenne n° 18 (2018-2019)
en application de l'article 73 quater du règlement, sur l'extraterritorialité des sanctions américaines
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteurs (Sénat)"
JORFTEXT000037485786(source JORF)
nomination
11 Octobre 201811/10/2018
De: Jean-Paul ÉMORINE
Objet:
secrétaire du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000035186362(source JORF)
désignation
14 Juillet 201714/07/2017
De: Jean-Paul Émorine
Objet:
de rapporteurs
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des finances
proposition de résolution européenne n° 124 (2016-2017) de
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
JORFTEXT000033553813(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Jean-Paul Emorine
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
JORFTEXT000022346953(source JORF)
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: EMORINE (Jean-Paul)
détenteurs d'un mandat électoral local
en raison de leur connaissance des aspects régionaux, départementaux ou locaux des questions ferroviaires
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
2
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000018151867(source JORF)
nomination
21 Février 200821/02/2008
De: Jean-Paul Emorine
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
JORFTEXT000000242185(source JORF)
nomination
18 Juin 200618/06/2006
De: Emorine (Jean-Paul)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 28 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
10 janvier 1990
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-28"
JORFTEXT000000201724(source JORF)
promotion
04 Novembre 199704/11/1997
De: Emorine (Jean-Paul)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000531083(source JORF)
nomination
14 Mars 199514/03/1995
De: Emorine (Jean-Paul)
infanterie
Objet:
pour l'année 1995 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000551857(source JORF)
promotion
28 Décembre 199428/12/1994
De: Emorine (Jean-Paul)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000533139(source JORF)
nomination
11 Avril 199011/04/1990