09 Décembre 2016


De: Annick NAPIERALA
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison centrale de Poissy
date_debut="2017-01-02"
JUSK1637492A(source BOMJ)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Estelle TIRROLONI
(DUEZ)
directrice des services de greffe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Nancy
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nancy
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
suppleant
JUSB1638432A(source BOMJ)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Sophie HENRIOT
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1638432A(source BOMJ)
cessation de fonction
09 Décembre 201609/12/2016
De: Maryline RIOUALLON
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Saint-Malo
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Malo
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Malo"
suppleant
JUSB1637333A(source BOMJ)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Gisèle FOSSARD
(ROLLOT)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Saint-Malo
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Malo
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Malo"
JUSB1637333A(source BOMJ)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Gisèle FOSSARD
(ROLLOT)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal de grande instance de Saint-Malo
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1637333A(source BOMJ)
cessation de fonction
09 Décembre 201609/12/2016
De: Blandine DELALANDE
(KIYANI BARFOROOSHI)
directrice des service de greffe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Saint-Malo
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1637333A(source BOMJ)
cessation de fonction
09 Décembre 201609/12/2016
De: Laurent BERTHIER
adjoint administratif principal de 2ème classe, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance de Paris 6ème arrondissement
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1637332A(source BOMJ)
cessation de fonction
09 Décembre 201609/12/2016
De: Richard Yung
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Jean-Claude Requier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: François Marc
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Roger Karoutchi
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Philippe Dominati
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Serge Dassault
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Vincent Capo-Canellas
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Charles de Courson
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Alain Rodet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Joël Giraud
N
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Olivier Faure
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Monique Rabin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Véronique Louwagie
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Albéric de Montgolfier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Maurice Vincent
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Francis Delattre
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Vincent Delahaye
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Philippe Dallier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Eric Bocquet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Hervé Mariton
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Députés
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Dominique Lefebvre
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Députés
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Gilles Carrez
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Députés
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Jean-Claude Buisine
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Députés
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Michèle André
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Valérie Rabault
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Députés
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Christine Pires Beaune
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Députés
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Marie-Christine Dalloz
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Députés
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Jean-Paul Émorine
Objet:
de rapporteurs
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des finances
proposition de résolution européenne n° 124 (2016-2017) de
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
JORFTEXT000033553813(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Didier Marie
sur le premier bilan et les perspectives du plan d'investissement pour l'Europe : mardi 13 décembre 2016, 12 heures
Objet:
de rapporteurs
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des finances
proposition de résolution européenne n° 124 (2016-2017) de
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
JORFTEXT000033553813(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Albéric de Montgolfier
rapporteur) : mardi 13 décembre 2016, 12 heures
Objet:
de rapporteurs
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des finances
proposition de résolution européenne n° 123 (2016-2017) de
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
JORFTEXT000033553813(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: François Marc
sur l'approfondissement de la phase I de la réforme de l'Union économique et monétaire (
Objet:
de rapporteurs
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des finances
proposition de résolution européenne n° 123 (2016-2017) de
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
JORFTEXT000033553813(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Fabienne Keller
Objet:
de rapporteurs
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des finances
proposition de résolution européenne n° 123 (2016-2017) de
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
JORFTEXT000033553813(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Dominique Watrin
rapporteur sur la proposition de loi visant à abroger la loi n° 2016-1088 du
8 août 2016
relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels, dite « Loi Travail » (n° 155, 2016 2017)
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000033553813(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Alain Ballay
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000033553797(source JORF)
désignation
09 Décembre 201609/12/2016
De: Yves Nicolin
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
désignation
09 Décembre 201609/12/2016
De: Patrice Verchère
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
désignation
09 Décembre 201609/12/2016
De: Bernard Gérard
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
désignation
09 Décembre 201609/12/2016
De: Daniel Gibbes
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
désignation
09 Décembre 201609/12/2016
De: Paola Zanetti
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
désignation
09 Décembre 201609/12/2016
De: Maina Sage
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
désignation
09 Décembre 201609/12/2016
De: Sophie Dion
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
désignation
09 Décembre 201609/12/2016
De: Camille de Rocca Serra
Objet:
Finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
désignation
09 Décembre 201609/12/2016
De: Olivier Carré
Objet:
Finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
désignation
09 Décembre 201609/12/2016
De: François Pupponi
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
désignation
09 Décembre 201609/12/2016
De: Arnaud Richard
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
désignation
09 Décembre 201609/12/2016
De: Serge Grouard
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
désignation
09 Décembre 201609/12/2016
De: Philippe Briand
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
désignation
09 Décembre 201609/12/2016
De: Daniel Gibbes
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 201609/12/2016
De: Camille de Rocca Serra
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 201609/12/2016
De: Arnaud Richard
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 201609/12/2016
De: François Pupponi
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 201609/12/2016
De: Serge Grouard
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 201609/12/2016
De: Olivier Carré
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 201609/12/2016
De: Philippe Briand
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 201609/12/2016
De: Yves Nicolin
Objet:
Finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 201609/12/2016
De: Sophie Dion
Objet:
Finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 201609/12/2016
De: Paola Zanetti
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 201609/12/2016
De: Maina Sage
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 201609/12/2016
De: Patrice Verchère
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 201609/12/2016
De: Bernard Gérard
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 201609/12/2016
De: Sylvie ANDRIEUX
Objet:
Liste des députés n'appartenant à aucun groupe (25 au lieu de 26)
Groupe:
non-inscrits à l'Assemblée nationale française
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000033553783(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 201609/12/2016
De: Sylvie ANDRIEUX
députée de la troisième circonscription des Bouches-du-Rhône
Objet:
de
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000033553781(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 201609/12/2016
De: Catherine MERLE née VAREILLES
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre d'une carrière longue
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2017-04-01"
depart_retraite
JORFTEXT000033553665(source JORF)
admission
09 Décembre 201609/12/2016
De: Diane GIRARD née FRANCOIS-DAINVILLE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre d'une carrière longue
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2017-04-01"
depart_retraite
JORFTEXT000033553665(source JORF)
admission
09 Décembre 201609/12/2016
De: Gérard PEHE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2017-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000033553665(source JORF)
admission
09 Décembre 201609/12/2016
De: Umberto BERKANI
Objet:
rapporteur général adjoint de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
Autorité de la concurrence
date_debut="2017-01-01"
JORFTEXT000033553655(source JORF)
renouvellement
09 Décembre 201609/12/2016
De: Philippe DIEUDONNÉ
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Boulogne-sur-Mer
Groupe:
Sous-préfecture de Boulogne-sur-Mer
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Boulogne-sur-Mer"
sous-prefecture_departement_code="62"
JORFTEXT000033553630(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Pascale d'Artois de Bournonville
Objet:
directrice générale de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
Groupe:
Établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
date_debut="2017-01-01"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000033553623(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Heiles-Renard (Catherine)
Objet:
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon, le mandat de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
date_debut="2016-12-01"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lyon, le mandat de"
president
JORFTEXT000033553620(source JORF)
renouvellement
09 Décembre 201609/12/2016
De: Olivier Obrecht
directeur général adjoint de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche Comté
Objet:
exercer
par intérim, les fonctions de directeur général de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche Comté
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
date_debut="2017-01-01"
JORFTEXT000033553617(source JORF)
charge
09 Décembre 201609/12/2016
De: Yann-Gaël AMGHAR
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Remplace:M. Jean-Louis REY
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
date_debut="2017-01-01"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000033553609(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Richard DECOTTIGNIES
Objet:
directeur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
conseil_des_ministres
JORFTEXT000033553604(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Pierre Pribile
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
date_debut="2017-01-09"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000033553600(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Christophe Lannelongue
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé Grand Est
Groupe:
Agence régionale de santé du Grand Est
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000033553596(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Claude d'Harcourt
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000033553592(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Mathias REGNIER
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle communication, presse
Chargé de mission auprès du directeur de cabinet
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Nolwenn CHOUFFOT
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle intérieur/justice
Chargée de mission auprès des conseillers pour les affaires intérieures
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Patrick STRZODA
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Directeur de cabinet
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Aurélien ROUSSEAU
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Directeur adjoint de cabinet, conseiller social
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Julie BURGUBURU
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Directrice adjointe de cabinet
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Loïc ROCARD
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle énergie, transports, environnement, logement
Conseiller énergie, transports, environnement, logement
(chef de pôle)
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Thibaut LEINEKUGEL LE COCQ
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle énergie, transports, environnement, logement
Conseiller technique énergie, environnement
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Stéphane LECLER
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle énergie, transports, environnement, logement
Conseiller technique transports
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Georges-Etienne FAURE
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle économie, finances, entreprises
Conseiller technique numérique
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Vincent CRISTIA
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle économie, finances, entreprises
Conseiller technique budget
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Cédric AUDENIS
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle économie, finances, entreprises
Conseiller macro-économie
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Frédéric BREDILLOT
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle économie, finances, entreprises
Conseiller fiscalité, prélèvements obligatoires
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Stanislas GODEFROY
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle économie, finances, entreprises
Conseiller comptes publics
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Guillaume LACROIX
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle territoires
Conseiller pour les territoires
(chef de pôle)
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Hugo BEVORT
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle territoires
Conseiller aménagement du territoire, ville, citoyenneté
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Ali SAIB
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle social
Conseiller éducation
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Pierre RAMAIN
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle social
Conseiller travail, emploi, dialogue social
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Yann DEBOS
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle social
Conseiller technique politique de l'emploi
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Philippe PERREY
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle social
Conseiller technique enseignement supérieur et recherche
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Pierre PRIBILE
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle social
Conseiller protection sociale, lutte contre la pauvreté, comptes sociaux
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Loïc DUROSELLE
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle social
Conseiller jeunesse, sport, vie associative
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Frédéric POTIER
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle intérieur/justice
Conseiller technique outre-mer
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Olivier CHRISTEN
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle intérieur/justice
Conseiller justice
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Jean-Julien XAVIER-ROLAI
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle intérieur/justice
Conseiller affaires intérieures
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Etienne STOSKOPF
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle intérieur/justice
Conseiller affaires intérieures
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Benjamin MENARD
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle communication, presse
Conseiller communication, veille opérationnelle
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Gautier LEKENS
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle affaires internationales
Conseiller diplomatique
(chef de pôle)
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Kévin MAGRON
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle affaires internationales
Conseiller adjoint diplomatique
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Emmanuel PUISAIS-JAUVIN
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle affaires européennes
Conseiller affaires européennes
(chef de pôle)
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Nathanaël BRUSCHI
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller technique chargé des relations avec le Parlement
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Jérôme NARBONNE
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller parlementaire
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Jules BOYADJIAN
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller parlementaire
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Laurent BURIN DES ROZIERS
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller auprès du Premier ministre chargé des discours et de la prospective
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Frédérique LAHAYE
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle énergie, transports, environnement, logement
Conseillère logement
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Marianne THIERY
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle économie, finances, entreprises
Conseillère financement de l'économie
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Anne-Claire MIALOT
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle territoires
Conseillère collectivités locales
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Sophie LEBRET
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle social
Conseillère technique fonction publique et droits des femmes
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Hélène GILARDI
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle social
Conseillère santé, autonomie
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Nathalie SULTAN
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle social
Conseillère culture, médias
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Marie GUITTARD
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle social
Conseillère agriculture, pêche
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Magali CHARBONNEAU
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle intérieur/justice
Conseillère affaires intérieures
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Rama SALL
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle communication, presse
Conseillère technique presse
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Sara CHEYROUZE
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle communication, presse
Conseillère technique presse
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Clara PAUL-ZAMOUR
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle communication, presse
Conseillère communication, relations avec la presse
(cheffe de pôle)
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Clémence OLSINA
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle affaires européennes
Conseillère adjointe affaires européennes
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Julie LAVET
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillère technique chargée des relations avec le Parlement
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Marie-Emmanuelle ASSIDON
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillère spéciale
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Florence BESSY
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillère affaires réservées
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Gabriel KUNDE
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chef de cabinet
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: François LECOINTRE
Général de division
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chef du cabinet militaire
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef militaire"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Jean-Baptiste PEYRAT
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chef adjoint de cabinet
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Rémi BASTILLE
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chef adjoint de cabinet
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Agence Régionale de Santé (ARS)
pour les procédures d'ablation de fibrillation atriale., La procédure doit être réalisée en salle de cathétérisme avec définition optimale d'images radiologiques et ambiance conforme à celle d'un bloc opératoire en termes d'asepsie
Objet:
3139483, Système de clip percutané pour valve mitrale, ABBOTT, MITRACLIP, MITRACLIP est un système de clip de réparation mitrale bord à bord., 1. DESCRIPTION, Le système MITRACLIP
d'un cathéter guide orientable avec un dilatateur et d'un système de mise en place associant le clip, un manchon orientable et un cathéter de largage. Le clip MITRACLIP
d'un alliage de chrome-cobalt et possède deux branches. L'ensemble du clip est recouvert de tissu polyester. Les branches du clip peuvent être ajustées dans toutes les positions et le clip ouvert et fermé puis verrouillé et déverrouillé de façon répétée., Plusieurs accessoires sont fournis avec le système MITRACLIP :, - un stabilisateur, fourni non stérile et devant être stérilisé par vapeur d'eau avant utilisation ;, - des tapis en caoutchouc de silicone, stériles et à usage unique ;, - des dispositifs de fixation stériles permettant d'assembler le stabilisateur stérilisé et le système MITRACLIP par vissage ;, - des supports en plexiglas et un support élévateur, fournis non stériles destinés à être recouverts d'un champ stérile
2. INDICATION, Patients avec insuffisance mitrale sévère, d'origine dégénérative, symptomatique malgré une prise en charge médicale optimale, non éligibles à la chirurgie de réparation ou de remplacement valvulaire et répondant aux critères échocardiographiques d'éligibilité. Tous ces critères et en particulier la contre-indication chirurgicale doivent être validés par une équipe multidisciplinaire ad hoc., NON INDICATION : Les patients ayant une espérance de vie inférieure à un an compte tenu de facteurs extracardiaques (comorbidités) ne sont pas éligibles à la technique
Groupe:
Supports en plexiglas et un support élévateur, fournis non stériles destinés à être recouverts d'un champ stérile
JORFTEXT000033553470(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: LifeSciences Services France (INTEGRA)
Objet:
»
Groupe:
Société INTEGRA LifeSciences Services France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORFTEXT000033553440(source JORF)
radiation
09 Décembre 201609/12/2016
De: Matthieu Servillat
Ingénieur de recherche CNRS
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n° 8102 intitulée laboratoire Univers et Théories
Groupe:
Unité mixte n° 8102 intitulée laboratoire Univers et Théories
date_debut="2016-12-01"
DEC162762DR05(source BOCNRS)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Marc SOSSON
Directeur de Recherche au
Objet:
à la direction de l'unité respectivement
 Directeur par intérim
Groupe:
Direction de l'unité respectivement
DEC162621INSU(source BOCNRS)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Gilles MÉTRIS
Astronome à l'Observatoire de la Côte d'Azur
Objet:
à la direction de l'unité respectivement
à l'Observatoire de la Côte d'Azur
 Directeur-adjoint par intérim
Groupe:
Direction de l'unité respectivement
DEC162621INSU(source BOCNRS)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Frédéric CAPPA
Professeur à l'Université Nice Sophia Antipolis
Objet:
à la direction de l'unité respectivement
à l'Observatoire de la Côte d'Azur
 Directeur-adjoint par intérim
Groupe:
Direction de l'unité respectivement
DEC162621INSU(source BOCNRS)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: lsabelle MANIGHETTI
Physicienne
Objet:
à la direction de l'unité respectivement
CNRS
 Directrice-adjointe par intérim
Groupe:
Direction de l'unité respectivement
DEC162621INSU(source BOCNRS)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Geoffrey Letessier
ingénieur d'études
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité du CNRS n°9080
à compter du 01/07/2016
Groupe:
Unité du CNRS n°9080
DEC162542DR02(source BOCNRS)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.