Jean-Pierre Gantet


De: Jean-Pierre Gantet
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Confédération française pour la promotion sociale des aveugles et amblyopes (CFPSAA)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Juillet 201006/07/2010
De: Jean-Pierre Gantet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Comité national pour la promotion sociale des aveugles, et amblyopes (CNPSAA)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jean-Pierre Gantet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
13 juillet 2006
1° Au titre des associations regroupant des personnes
handicapées ou leurs familles
Comité national pour la promotion sociale des aveugles, et amblyopes (CNPSAA)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Jean-Pierre Gantet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 3° du décret du
9 décembre 2005
1. Au titre des associations regroupant des personnes handicapées ou leurs familles
Comité national pour la promotion sociale des aveugles et amblyopes (CNPSAA)
Suppléant
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
suppleant
nomination
14 Décembre 200514/12/2005
De: Gantet (Jean-Pierre)
son suppléant
Objet:
membres du Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale
Outre les représentants de l'Etat
prévus à
l'article 2 (1°) du décret n° 2003-1134 du
26 novembre 2003
Au titre de l'article 2 (4°) du décret du
26 novembre 2003
précité et représentant les usagers
Groupe:
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Jean-Pierre Gantet
Objet:
vice-président du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
duree="un an"
nomination
12 Mars 200412/03/2004
De: Jean-Pierre Gantet
Objet:
vice-président du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Groupe:
nomination
01 Janvier 200301/01/2003
De: Jean-Pierre Gantet
représentant le CNPSAA
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des usagers des transports collectifs
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Jean-Pierre Gantet
secrétaire général du Comité national pour la promotion des aveugles et des amblyopes (CNPSAA)
Objet:
vice-président du Conseil national consultatif des personnes handicapées
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="un an"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.