Jean-Pierre Royer
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Pierre Royer
professeur à l'université Lille-II
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
Comité scientifique
JORFTEXT000000592027
(source JORF)
nomination
06 Octobre 2001
06/10/2001
De:
Jean-Pierre Royer
professeur à l'université de Lille-II
Objet:
membres de la commission des archives de la justice
Groupe:
Commission des archives de la justice
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000219374
(source JORF)
nomination
08 Septembre 2000
08/09/2000
De:
Royer (Jean-Pierre)
professeur à l'université Lille-II
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
=
"
École nationale de la magistrature, pour la
"
JORFTEXT000000400643
(source JORF)
composition
24 Mai 2000
24/05/2000
De:
Royer (Jean-Pierre)
professeur à l'université Lille-II
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1999
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
=
"
École nationale de la magistrature, pour la
"
JORFTEXT000000759230
(source JORF)
composition
23 Avril 1999
23/04/1999
De:
Royer (Jean-Pierre)
professeur à l'université Lille-II
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1998
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
=
"
École nationale de la magistrature, pour la
"
JORFTEXT000000570265
(source JORF)
composition
10 Avril 1998
10/04/1998
De:
Royer (Jean-Pierre)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
3e section
Histoire du droit et des institutions
université Lille-II
Groupe:
Université Lille-II
Conseil national des universités (CNU)
professeur
=
"
Université Lille-II
"
professeur_section
=
"
3
"
JORFTEXT000000540640
(source JORF)
nomination
04 Avril 1992
04/04/1992
De:
Royer (Jean-Pierre)
Objet:
professeur à l'université Lille-II
Groupe:
Université Lille-II
JORFTEXT000000161220
(source JORF)
composition
17 Mai 1991
17/05/1991
De:
Royer (Jean-Pierre)
professeur à l'université de droit et sciences sociales de Lille
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1991
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
=
"
École nationale de la magistrature, pour la
"
JORFTEXT000000534604
(source JORF)
composition
26 Mars 1991
26/03/1991
De:
Royer (Jean-Pierre)
professeur à l'université de droit et sciences sociales de Lille
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1990
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
=
"
École nationale de la magistrature pour la
"
JORFTEXT000000349227
(source JORF)
composition
29 Mars 1990
29/03/1990
