attaché de la Caisse nationale de crédit agricole dans les conditions

attaché de la Caisse nationale de crédit agricole dans les conditions

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire court au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

(Laurence)

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire court au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

(Laurence)

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire court au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

(Laurence)

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire court au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

(Laurence)

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire court au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire court au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire court au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire long au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire court au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

Liste complémentaire

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire court au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

(Laurence)

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire court au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

(Laurence)

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire court au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

(Laurence)

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire court au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire court au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire court au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire court au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire court au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire court au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire court au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire court au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire court au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire court au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire court au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire court au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

au titre de 2000 au concours d'accès au cycle préparatoire court au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique

membre du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules

membre du Conseil national des universités

au certificat d'aptitude

chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session 2000

au certificat d'aptitude

chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session 2000

au certificat d'aptitude

chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session 2000

au certificat d'aptitude

chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session 2000

au certificat d'aptitude

chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session 2000

au certificat d'aptitude

chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session 2000

au certificat d'aptitude

chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session 2000

au certificat d'aptitude

chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session 2000

au certificat d'aptitude

chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session 2000

au certificat d'aptitude

chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session 2000

au certificat d'aptitude

chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session 2000

ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe

des cadres du ministère de l'équipement, des transports et du logement

date à laquelle

directeur de l'Observatoire océanologique de Banyuls

correspondant du Bureau des longitudes

secrétaire du Bureau des longitudes pour l'année 2000

membre titulaire du Bureau des longitudes

vice-président du Bureau des longitudes pour l'année 2000

membre titulaire du Bureau des longitudes

présidente du Bureau des longitudes pour l'année 2000

attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur (outre-mer), 7e échelon, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès

au grade d'attaché principal de 2e classe du ministère de l'intérieur (outre-mer)

au titre de l'année 1999

attaché principal de 2e classe, 3e échelon

avec une ancienneté de 11 mois et 11 jours

conseiller à la Cour de cassation

le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Président

professeur à l'université de Paris - Val-de-Marne

le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

maître des requêtes au Conseil d'Etat

le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

professeur à l'université Bordeaux-IV

le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

professeur à l'université Toulouse-I

le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris

le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

professeur de droit à l'université Toulouse-I

le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

secrétaire général de la rédaction du quotidien Ouest-France

le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

présidente du tribunal de grande instance de Douai

le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

présidente de chambre à la cour d'appel de Rennes

le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

professeure de droit à l'université Pierre-Mendès-France - Grenoble-II

le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

maître des requêtes au Conseil d'Etat

le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

maître des requêtes au Conseil d'Etat

le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

professeure à l'université Lille-II

le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

à faire valoir ses droits à la retraite

conseiller à la Cour de cassation

ingénieur en chef des ponts et chaussées

chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Pays de la Loire

membres du Conseil de l'emploi, des revenus et de la cohésion sociale

membres du Conseil de l'emploi, des revenus et de la cohésion sociale

membres du Conseil de l'emploi, des revenus et de la cohésion sociale

membres du Conseil de l'emploi, des revenus et de la cohésion sociale

membres du Conseil de l'emploi, des revenus et de la cohésion sociale

membres du Conseil de l'emploi, des revenus et de la cohésion sociale

président du Conseil de l'emploi, des revenus et de la cohésion sociale

membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement

membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement

membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement

membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement

membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement

membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement

membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement

membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement

membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement

membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement

membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement

membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement

membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement

membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement

membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement

professeur des universités à l'université Paris-VI

directeur de l'Observatoire océanologique de Banyuls

attaché d'administration centrale

pour l'accès

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur (outre-mer)

au titre de l'année 1999

attaché d'administration centrale

pour l'accès

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur (outre-mer)

au titre de l'année 1999

directeur de préfecture

sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Tarn

conseiller à la Cour de cassation

le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Président

président de chambre à la cour d'appel de Toulouse

le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

professeur à l'université de Paris - Val-de-Marne

le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

maître des requêtes au Conseil d'Etat

le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

professeur à l'université Bordeaux-IV

le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

professeur à l'université Toulouse-I

le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris

le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

professeur de droit à l'université Toulouse-I

le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

présidente du tribunal de grande instance de Douai

le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

présidente de chambre à la cour d'appel de Rennes

le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

professeure de droit à l'université Pierre-Mendès-France Grenoble-II

le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

maître des requêtes au Conseil d'Etat

le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

maître des requêtes au Conseil d'Etat

le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

professeure à l'université Lille-II

le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

conseiller à la Cour de cassation

le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Président

président de chambre à la cour d'appel de Toulouse

le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

professeur à l'université Lille-II

le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

professeur à l'université de Paris - Val-de-Marne

le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

maître des requêtes au Conseil d'Etat

le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

professeur à l'université Bordeaux-IV

le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris

le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

professeur de droit à l'université Toulouse-I

le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

présidente du tribunal de grande instance de Douai

le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

présidente de chambre à la cour d'appel de Rennes

le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

professeure de sciences politiques à l'université de Versailles Saint-Quentin

le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

maître des requêtes au Conseil d'Etat

le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

maître des requêtes au Conseil d'Etat

le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

professeure à l'université Lille-II

le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000

Membres

magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

sous-directeurs

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

ingénieur en chef de l'armement ; 14 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 19 novembre 1999

ARMEE ACTIVE

DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Au grade de chevalier

Avec effet du

évêque de Tulle

à compter de la date de publication du présent arrêté, aumônier catholique placé auprès de l'état-major des armées

aumônier militaire

secrétaire adjoint des affaires étrangères (cadre général)

Concours interne

secrétaire adjoint des affaires étrangères (cadre général)

Concours externe

secrétaire adjoint des affaires étrangères (cadre général)

Concours externe

directeur des affaires juridiques, pour présider le Conseil supérieur de l'éducation

administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur

auprès de l'Ecole nationale d'administration

directeur adjoint des stages

pour une durée maximale de cinq ans

administrateur de la ville de Paris, détaché

sous-préfet de Péronne

sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Saint-Omer

chef de service

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice

dans la limite des attributions de la direction de l'administration pénitentiaire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

chef de service

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice

dans la limite des attributions de la direction des affaires civiles et du sceau, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

inspecteurs généraux adjoints des services judiciaires au ministère de la justice

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction des affaires civiles et du sceau sur le territoire métropolitain, ainsi que les bons de commande et les états de frais établis à l'occasion de l'ensemble des déplacements effectués par des agents de la direction des affaires civiles et du sceau. »

magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placés sous l'autorité de

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction des affaires civiles et du sceau sur le territoire métropolitain, ainsi que les bons de commande et les états de frais établis à l'occasion de l'ensemble des déplacements effectués par des agents de la direction des affaires civiles et du sceau. »

au recrutement par concours sur titres d'officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve de l'une des trois armées ou de la gendarmerie titulaires d'un titre d'ingénieur délivré dans les conditions fixées par la loi du

CONCOURS 2000

(Classement par ordre de mérite)

au recrutement par concours sur titres d'officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve de l'une des trois armées ou de la gendarmerie titulaires d'un titre d'ingénieur délivré dans les conditions fixées par la loi du

CONCOURS 2000

(Classement par ordre de mérite)

au recrutement par concours sur titres d'officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve de l'une des trois armées ou de la gendarmerie titulaires d'un titre d'ingénieur délivré dans les conditions fixées par la loi du

CONCOURS 2000

(Classement par ordre de mérite)

dans son corps d'origine

admis

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

directeur d'établissement de 1re catégorie, 2e classe, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Poligny (Jura)

ingénieur en chef d'agronomie détaché depuis le

professeur associé à l'école d'architecture de Bretagne

à temps plein, à l'école d'architecture de Bretagne

conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe

sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre d'administration)

inspecteur général de l'administration

directeur général des services auprès de la région Nord - Pas-de-Calais

attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur (outre-mer), 8e échelon, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès

au grade d'attaché principal de 2e classe du ministère de l'intérieur (outre-mer)

au titre de l'année 1999

attaché principal de 2e classe, 4e échelon

avec une ancienneté de 9 mois et 22 jours

commissaire divisionnaire à l'échelon fonctionnel

directeur de l'Ecole nationale supérieure de la police de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

ancien élève de l'Ecole nationale d'administration

inspecteur adjoint de l'administration à l'inspection générale de l'administration

directeur de préfecture

sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Castellane

administrateur civil, en service détaché

premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

responsable du domaine « suivi de l'environnement réglementaire et doctrine achats » de cette même direction

à la section technique de la Commission centrale des marchés

représentants des entreprises nationales

membre suppléant

responsable du domaine « contrôle des marchés » à la direction des achats d'EDF

à la section technique de la Commission centrale des marchés

représentants des entreprises nationales