Luc Charpentier

De: Luc CHARPENTIER
Objet:
directeur fonctionnel, directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse des Bouches du Rhône
JUSF1826011A(source BOMJ)
délégation de signature
21 Septembre 201821/09/2018
De: Luc CHARPENTIER
Objet:
directeur fonctiormel, directeur tenitorial de la protection judiciaire de la jeunesse des Bouches du Rhône
JUSF1821964A(source BOMJ)
délégation de signature
31 Juillet 201831/07/2018
De: Luc CHARPENTIER
Objet:
directeur fonctionnel, directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse des Bouches du Rhône
JUSF1713900A(source BOMJ)
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Luc CHARPENTIER
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
boe_20150001_0000_0002(source BOAC)
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Luc CHARPENTIER
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché d'administration de l'Etat hors classe
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030046130(source JORF)
promotion
06 Janvier 201506/01/2015
De: Luc CHARPENTIER
Objet:
directeur fonctionnel, directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse des Bouches du Rhône
JUSF1426296A(source BOMJ)
délégation de signature
03 Novembre 201403/11/2014
De: Charpentier, Luc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Peloton porté 1 Escadron 26/3 de gendarmerie mobile de Dreux
INTJ1415411S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Luc CHARPENTIER
Objet:
directeur fonctionnel, directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse des Bouches du Rhône
JUSF1304038A(source BOMJ)
délégation de signature
08 Février 201308/02/2013
De: Charpentier Luc
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124421S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Luc CHARPENTIER
JUSF1202204A(source BOMJ)
délégation de signature
05 Janvier 201205/01/2012
De: Luc CHARPENTIER
directeur départemental des Bouches du Rhône, de
Objet:
au nom du directeur régional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur régional"
JUSF1003488A(source BOMJ)
délégation de signature
23 Décembre 200923/12/2009
De: Luc CHARPENTIER
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse des Bouches-du-Rhône
Groupe:
Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse des Bouches-du-Rhône
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021042566(source JORF)
nomination
17 Septembre 200917/09/2009
De: Luc CHARPENTIER
directeur départemental du Pas-de-Calais, à
Objet:
au nom de la directrice interrégionale, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directrice interrégionale"
JUSF0950013A(source BOMJ)
délégation de signature
14 Avril 200914/04/2009
De: Charpentier (Luc)
directeur départemental du Pas-de-Calais
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
JUSD0730040C(source BOMJ)
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Charpentier (Luc)
directeur départemental du Pas-de-Calais
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
JUSF0750052A(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 200701/07/2007
De: Luc Charpentier
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse du Pas-de-Calais
Groupe:
Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Pas-de-Calais
date_debut="2005-01-03"
JORFTEXT000000790228(source JORF)
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Charpentier (Luc)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2003
date_debut="2003-10-18"
JORFTEXT000000429166(source JORF)
promotion
07 Janvier 200407/01/2004
De: Charpentier (Luc)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000244497(source JORF)
promotion
06 Décembre 200306/12/2003
De: Charpentier (Luc)
Fédération des conseils des parents d'élèves des écoles publiques
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
c)
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000568346(source JORF)
nomination
21 Janvier 200021/01/2000
De: Charpentier (Luc)
Objet:
au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
Groupe:
Organisations représentatives des parents d'élèves
JORFTEXT000000209198(source JORF)
nomination
27 Février 199927/02/1999
De: Charpentier (Luc)
(Fédération nationale des conseils de parents d'élèves de l'enseignement public)
Objet:
membre titulaire du Conseil national de la vie associative
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Remplace:M. Quelvennec (Jean-Pierre)
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000204161(source JORF)
nomination
01 Février 199801/02/1998