Marc Cabane


De: Cabane (Marc, Hervé)
ancien préfet, conseiller départemental des Pyrénées-Atlantiques, adjoint au maire de Pau. Chevalier du 22 mai 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-22"
promotion
14 Juillet 201614/07/2016
De: Marc Cabane
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Le président du conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Marc Cabane
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
date_debut="2012-06-15"
prefet
depart_retraite
admission
12 Avril 201212/04/2012
De: Marc CABANE
préfet hors cadre
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale des titres sécurisés
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Marc CABANE
préfet de Maine-et-Loire
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
27 Novembre 200927/11/2009
De: Marc Cabane
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
préfet de Maine-et-Loire
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Marc Cabane
préfet d'Eure-et-Loir
Objet:
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
01 Juillet 200501/07/2005
De: Marc Cabane
préfet de Loir-et-Cher
Objet:
préfet d'Eure-et-Loir
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
18 Janvier 200418/01/2004
De: Marc Cabane
préfet hors cadre
Objet:
préfet de Loir-et-Cher
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Cabane (Marc)
chef de mission à la délégation interministérielle à la réforme de l'Etat. Chevalier du 8 février 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-08"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Marc Cabane
préfet du Jura
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
22 Août 199822/08/1998
De: Marc Cabane
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
date_debut="1997-07-05"
a_sa_demande
prefet
titularisation
31 Juillet 199731/07/1997
De: Marc Cabane
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet du Jura
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale au ministère de l'intérieur
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Marc Cabane
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
19 Novembre 199519/11/1995
De: Marc Cabane
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
31 Mai 199531/05/1995
De: Cabane (Marc, Hervé)
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale au ministère; 21 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Cabane (Marc)
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Cabane (Marc)
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Cabane (Marc)
directeur des personnels de la formation et de l'action sociale à la direction générale de l'administration au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires U.N.S.A
1
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
12 Février 199512/02/1995
De: Cabane (Marc)
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon et jusqu'à la date du
2 juin 1994
Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Remplace:M. Bart (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 199423/03/1994
De: Cabane (Marc)
administrateur civil hors classe en service détaché
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Val-de-Marne (première catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
21 Juillet 199121/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.