Marc Mercier

De: MERCIER Marc
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017
INTC1710496A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Mercier (Marc, Georges, Robert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Mercier (Marc)
(Confédération générale du travail)
Objet:
membres de la commission de conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants des personnels navigants
Membres suppléants
Groupe:
Commission de conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000563779(source JORF)
nomination
01 Février 199701/02/1997
De: Mercier (Marc)
(Confédération générale du travail)
Objet:
membres de la commission de conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants des personnels navigants
Membres titulaires
Groupe:
Commission de conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000563779(source JORF)
nomination
01 Février 199701/02/1997
De: Mercier (Marc)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur par équivalence
JORFTEXT000000198073(source JORF)
diplome
15 Janvier 199715/01/1997
De: Mercier (Marc)
vice-président d'un comité de pêches maritimes; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mercier (Marc)
organisation syndicale : C.G.T
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000163509(source JORF)
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Mercier (Marc)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000543900(source JORF)
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Mercier (Marc)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission de conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
Commission de conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000175735(source JORF)
nomination
30 Mai 199230/05/1992