13 Juillet 2007

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bertrand (Marcel, Paul, Emile)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Nord - Pas-de-Calais
date_debut="2007-09-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000824100(source JORF)
admission
13 Juillet 200713/07/2007
De: Héron (Guillaume, François, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eric Spoor et Guy Pigaux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Dives-sur-Mer (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000000824099(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Gérard Gaillet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications
date_debut="2007-08-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000824098(source JORF)
admission
13 Juillet 200713/07/2007
De: Jean Nicolas
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications
date_debut="2007-08-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000824097(source JORF)
admission
13 Juillet 200713/07/2007
De: Jean-Louis Moreau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications
date_debut="2007-12-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000823929(source JORF)
admission
13 Juillet 200713/07/2007
De: Marc (Alain)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2007-05-21"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000823928(source JORF)
réintégration
13 Juillet 200713/07/2007
De: Jacques Thibaut
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2007-11-22"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000823927(source JORF)
admission
13 Juillet 200713/07/2007
De: Paul-Emmanuel Grimonprez
ancien élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
inspecteur adjoint à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000000823926(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Gandubert (Claudie)
administratrice civile, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
Administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2007-05-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000823925(source JORF)
réintégration
13 Juillet 200713/07/2007
De: Camille Zvenigorosky
promue le
1er décembre 2007
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
à l'exception de
Groupe:
Etat
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000823924(source JORF)
promotion
13 Juillet 200713/07/2007
De: Jacques Raharinaivo
conseiller des affaires étrangères, adjoint au sous-directeur des questions industrielles et des exportations sensibles
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs aux opérations d'exportation, d'importation et de transit de matériels de guerre et de matériels assimilés ainsi que tous actes relatifs aux opérations d'exportation de biens à double usage, d'hélicoptères civils et de leurs pièces détachées
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000000823743(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200713/07/2007
De: Lionel Fabre
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs aux opérations d'exportation, d'importation et de transit de matériels de guerre et de matériels assimilés
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000000823743(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200713/07/2007
De: Jérémie Blin
conseiller des affaires étrangères, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs aux opérations d'exportation, d'importation et de transit de matériels de guerre et de matériels assimilés
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000000823743(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200713/07/2007
De: Gaillard (Jean-François)
Objet:
au grade de médecin principal
officier recruté
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2007-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000649248(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Christian Flaesch
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur des brigades centrales à la direction de la police judiciaire de la préfecture de police
Objet:
directeur des services actifs de police de la préfecture de police, chargé de la direction régionale de la police judiciaire
Groupe:
Direction des services actifs de police de la préfecture de police
JORFTEXT000000646070(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Pierre Mutz
préfet hors classe, préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000646069(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Remondi (Chantal)
Objet:
régisseuse de recettes auprès de l'administration centrale de la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="2007-05-01"
JORFTEXT000000646068(source JORF)
cessation de fonction
13 Juillet 200713/07/2007
De: Deweirder (Ghislaine)
adjointe d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes (budget général) auprès de l'administration centrale de la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000646067(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Laussucq (Patrice)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2007-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000645884(source JORF)
réintégration
13 Juillet 200713/07/2007
De: Fernandez (Ramon)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2007-06-05"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000645883(source JORF)
réintégration
13 Juillet 200713/07/2007
De: Rolland (Robert)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur de projet, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
administrateur civil hors classe, placé en service détaché
Groupe:
Direction de projet, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
date_debut="2007-09-03"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000645882(source JORF)
réintégration
13 Juillet 200713/07/2007
De: Machureau (Laurent)
administrateur civil, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2007-06-01"
JORFTEXT000000645881(source JORF)
affectation
13 Juillet 200713/07/2007
De: Rigal (Patrick)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Objet:
Commission nationale de l'informatique et des libertés
chargé de mission auprès du secrétaire général
à compter 1er mai 2007
au titre de la mobilité
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000645880(source JORF)
mise à disposition
13 Juillet 200713/07/2007
De: Michel Marquer
chef de cabinet, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000645635(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200713/07/2007
De: Mathieu Hérondart
directeur adjoint du cabinet, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000645635(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200713/07/2007
De: Patrick Gérard
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000645635(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200713/07/2007
De: Aude Ab-der-Halden
chef adjointe de cabinet
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000645635(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200713/07/2007
De: Thierry Réviron
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur de l'aviation civile Nord
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 410-2 du code de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000000645474(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200713/07/2007
De: Garot (Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2007
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
JORFTEXT000000469426(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Belloy (Marie Sylvaine)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2007
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
JORFTEXT000000469426(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Véronique Bellemain
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire, directrice assesseure à l'Ecole nationale des services vétérinaires
Objet:
directrice départementale des services vétérinaires des Pyrénées-Atlantiques
Remplace:Mme Bénédicte Herbinet
Groupe:
Direction départementale des services vétérinaires des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2007-09-03"
JORFTEXT000000465588(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Marieu (Michel, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2007-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000465420(source JORF)
admission
13 Juillet 200713/07/2007
De: Ferrand (Christophe, Albert, François)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Capendu (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
JORFTEXT000000465419(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Ferrand (Christophe, Albert, François)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Capendu (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
JORFTEXT000000465419(source JORF)
cessation de fonction
13 Juillet 200713/07/2007
De: Daniel Azéma
directeur de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 410-1 à R. 410-3 du code de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000000465411(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200713/07/2007
De: Daniel Azéma
directeur de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 133-18 du code de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000000465411(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200713/07/2007
De: Daniel Azéma
directeur de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 133-16 du code de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000000465411(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200713/07/2007
De: Daniel Azéma
directeur de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 133-1-1 du code de l'aviation civile ou celles qui sont requises pour les autres entreprises assurant l'exploitation des aéronefs par les règles relatives à l'utilisation des aéronefs
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000000465411(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200713/07/2007
De: Thierry Réviron
directeur de l'aviation civile Nord
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, les décisions administratives individuelles
prévues aux articles R. 133-1-1, R. 133-16 et R. 133-18 du code de l'aviation civile ou celles qui sont requises pour les autres entreprises assurant l'exploitation des aéronefs par les règles relatives à l'utilisation des aéronefs
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000000465410(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200713/07/2007
De: Thierry Réviron
directeur de l'aviation civile Nord
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, les décisions administratives individuelles prévues à l'article L. 133-2, aux paragraphes a, b et c de l'article L. 133-3 et à l'article L. 133-4 du code de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000000465410(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200713/07/2007
De: Christian Rioult
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000465409(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200713/07/2007
De: Alain Morel
attaché principal d'administration de l'aviation civile. »
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000465409(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200713/07/2007
De: Bonnemains (Hugues, Albert)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Stéphane Dubernet de Boscq, notaire associé, dissoute
notaire
notaire_residence="Romans-sur-Isère (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
JORFTEXT000000465368(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Dubernet de Boscq (Stéphane, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Stéphane Dubernet de Boscq, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Romans-sur-Isère (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
JORFTEXT000000465368(source JORF)
cessation de fonction
13 Juillet 200713/07/2007
De: Etienne Pfister
docteur en sciences économiques
Objet:
rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:
Conseil de la concurrence
date_debut="2007-07-01"
JORFTEXT000000465367(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Solly (Laurent)
administrateur civil hors classe, en position de disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2007-05-16"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000465366(source JORF)
réintégration
13 Juillet 200713/07/2007
De: Jocelyn Monteil
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2007-11-25"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000465365(source JORF)
admission
13 Juillet 200713/07/2007
De: Putois (Camille)
administratrice civile hors classe, en position de disponibilité, rattachée pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2007-05-18"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000465364(source JORF)
réintégration
13 Juillet 200713/07/2007
De: Jean Fuerxer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
administrateur civil, détaché
date_debut="2007-10-22"
sous-prefet
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000465363(source JORF)
réintégration
13 Juillet 200713/07/2007
De: Soudais (Patrick)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé, Force ouvrière
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000276632(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Rosez (Didier)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé, Force ouvrière
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000276632(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Rolland (Henri)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé, Force ouvrière
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000276632(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Regnier (Dominique)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé, Force ouvrière
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000276632(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Lescure (Sylvian)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé, Force ouvrière
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000276632(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Laurency (Johann)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé, Force ouvrière
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000276632(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Hiltz (Guy)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé, Force ouvrière
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000276632(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Falba (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé, Force ouvrière
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000276632(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Bride (Jacques)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé, Force ouvrière
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000276632(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Becuwe (Serge)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé, Force ouvrière
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000276632(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Kulpa-Bettencourt (Jocelyne)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé, Force ouvrière
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000276632(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Belotti (Isabelle)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé, Force ouvrière
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000276632(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Josiane Lecrigny
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfète
date_debut="2007-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000276631(source JORF)
admission
13 Juillet 200713/07/2007
De: Paire (Denis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Salvet (Arnaud, Pierre, Fernand)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Miribel (Cyril, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Mercier (Marc, Georges, Robert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Balawejder (Sébastien, Guy, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Tetin (Virginie, Aline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Donnars (Anne-Sophie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Bral (Audrey)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Pallard (Alix, Sophie, Marie, Colette)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Weinacker (Stéphane, Serge)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Vilbe (Thierry, Pierre, Steven)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Viard (Francis)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Verger (Philippe, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Touvenot (Daniel, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Schmidt (Mickael, Patrick, Denis)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Ojeda (Fabien, Jérôme)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Muller (Sébastien, Louis, Hubert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Lefaucheux (Dylan, Marcel, Eugène)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Kurtz (Yvan, Etienne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Hamet (Florent, Yves, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Hamel (Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Duval (Olivier, Claude, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Duclos (Grégory, Yves, Michel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Droit (Yohan, Paul, René)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Dorfin (Maxime, Corry)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Descamps (David, René, Paul)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Champredonde (Thibault, Frédéric, Claude)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Breuil (David, Jean)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Ballarin (Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Avois (Yann, Sylvain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Aubourt (Mickaël)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Abram (Yannick)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Sala (Catherine, Estelle, Christine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Saint-Auret (Jessica, Aurélie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Pons (Caroline, Danielle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Planchard (Hélène, Claire, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Mourey (Hélène, Julie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Michel (Séverine, Christiane)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Louzon (Virginie, Nicole)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Jacquier (Magalie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Fouquet (Marie-Cécile)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Chabane (Mélanie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Allais (Magali, Aline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Albergel (Fleur, Marie, Esther)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Menguy (Anne, Helen, Françoise)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Talon (Denis, Arnaud)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Codecasa (Clémence, Félicie, Italia)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: L'aspirante Frenkian (Aurélie, Karine, Rose)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Ralaidovy (Zohrah, Solomampionona)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Ben Daâmer (Lanouar)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Verleye (Vincent, Bertrand, Alain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Varlois (Sylvain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Thorembey (Virgile, Jacques, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Rémery (Jean-Michel, Henri)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Ricaud (Sébastien, Louis)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Montiton (Christophe, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Lerondeau (Aymeric, Henri, André)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Leger (David, Hubert, Georges)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Kalmbach (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Guillouet (Adrien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Giet (Emmanuel, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Ghienne (Thomas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Farcy (François-Xavier, Mathias, Robert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Brandon (Sylvain, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Brandolin (Stéphane, Jacques, René)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Boute (Pierre-Yves, Jacques, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Billet (Florian)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Meucci (Marjorie, Christine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Dauphin (Johanne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Charles (Erismène, Nadine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Andriamanampisoa (Josvah)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Parinet (Benjamin, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Langlois (Emilie, Marcelle, Renée)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Caret (Gwenaëlle, Annie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000276455(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: de Reboul (Jacques-Bertrand)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000276454(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Pascal (Alexandre)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000276454(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Leost (Hervé)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000276454(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Moleux (Marguerite)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000276454(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Leclercq (Patrick, Michel, Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Nord - Pas-de-Calais
date_debut="2007-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000276453(source JORF)
admission
13 Juillet 200713/07/2007
De: Marty (Jean-Pierre, Germain, Adrien)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Tarn
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Tarn
date_debut="2007-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000276452(source JORF)
admission
13 Juillet 200713/07/2007
De: Le (Yves, Marie, Gustave)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Bars, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2007-07-08"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000276451(source JORF)
admission
13 Juillet 200713/07/2007
De: Laurent Lemetayer
professeur agrégé d'économie-gestion de classe normale
Objet:
rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:
Conseil de la concurrence
date_debut="2007-05-01"
JORFTEXT000000276450(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Alain Holleville
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République togolaise
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Niger
Remplace:M. François Ponge
Groupe:
République du Niger
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Niger"
JORFTEXT000000276449(source JORF)
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Mégard (Laurence)
administratrice civile, affectée au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des conseillers économiques auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
adjointe au chef du bureau de la politique agricole extérieure au sein de la sous-direction de la politique commerciale et de l'investissement du service des affaires multilatérales et du développement
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
date_debut="2007-05-01"
duree="deux ans"
corps="Conseillers économiques"
JORFTEXT000000276445(source JORF)
détachement
13 Juillet 200713/07/2007
De: Bérénice Delpal
inspectrice adjointe à l'inspection générale des affaires sociales, adjointe du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relevant de ses attributions, à l'exception des décrets. »
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
autorite_delegation="Ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000276291(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200713/07/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.