Marcel Le Moal
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Le Moal (Marcel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
(source JORF)
nomination
28 Avril 2006
28/04/2006
De:
Le Moal (Marcel)
section régionale de la conchyliculture de Bretagne Nord
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentants de la pêche maritime, et de la conchyliculture
Titulaire
Remplace:
M. Patsouris (François)
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000815727
(source JORF)
nomination
28 Octobre 2005
28/10/2005
De:
Marcel Le Moal
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768
(source JORF)
nomination
17 Septembre 2005
17/09/2005
De:
Le Moal (Marcel)
Comité national de la conchyliculture
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants de la pêche maritime, et de la conchyliculture
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000248914
(source JORF)
nomination
11 Décembre 2003
11/12/2003
De:
Le Moal (Marcel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne-Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000591749
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2001
18/10/2001
De:
Le Moal (Marcel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Bretagne Nord-Bretagne Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000396886
(source JORF)
nomination
10 Décembre 1999
10/12/1999
De:
Le Moal (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117
(source JORF)
nomination
23 Septembre 1999
23/09/1999
De:
Le Moal (Marcel)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Bretagne Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000200612
(source JORF)
nomination
05 Avril 1997
05/04/1997
