Martine de Clermont-Tonnerre


De: Martine de Clermont-Tonnerre
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
Au titre du collège des professionnels
membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, désignés après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2007-03-12"
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: de Clermont-Tonnerre (Martine)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 200410/03/2004
De: de Clermont-Tonnerre (Martine)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: de Clermont-Tonnerre (Martine)
Objet:
membres des premier et deuxième collèges
Au titre du deuxième collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Février 200222/02/2002
De: de Clermont-Tonnerre (Martine)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
2. Au titre du 2e collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: de Clermont-Tonnerre (Martine)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: de Clermont-Tonnerre (Martine)
Objet:
pour une période de quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
3o Au titre du quatrième collège
Groupe:
date_debut="1998-08-01"
nomination
20 Août 199820/08/1998
De: de Clermont-Tonnerre (Martine)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
nomination
30 Juin 199830/06/1998
De: de Clermont-Tonnerre (Martine)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: de Clermont-Tonnerre (Martine)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret du
23 février 1990
modifié relatif à la classification des oeuvres cinématographiques:
5o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Remplace:M. Ducaux-Rupp (Gérard)
Groupe:
suppleant
nomination
03 Juillet 199403/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.