Michaël Darras
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michaël DARRAS
vice-procureur de la République près le tribunal judiciaire de Draguignan
Objet:
COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Tribunal judiciaire de Toulouse
Premier vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal judiciaire de Toulouse
cour_appel
=
"
Toulouse
"
tribunal
tribunal_judiciaire
=
"
Toulouse
"
JORFTEXT000047745948
(source JORF)
nomination
28 Juin 2023
28/06/2023
De:
Michaël DARRAS
vice-procureur de la République placé auprès du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
Vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
cour_appel
=
"
Aix-en-Provence
"
magistrat
=
"
Vice-procureur
"
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Draguignan
"
JORFTEXT000027655203
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2013
04/07/2013
De:
Michaël DARRAS
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Vice-procureur de la République placé auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel
=
"
Aix-en-Provence
"
magistrat
=
"
Vice-procureur
"
JORFTEXT000024386225
(source JORF)
nomination
22 Juillet 2011
22/07/2011
De:
Michaël Darras
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
cour_appel
=
"
Aix-en-Provence
"
magistrat
=
"
Substitut du procureur
"
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Grasse
"
JORFTEXT000000229723
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2003
09/07/2003
De:
Darras (Michaël)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2001
JORFTEXT000000235006
(source JORF)
admissibilite
08 Mars 2003
08/03/2003
De:
Darras (Michaël)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2000)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000768180
(source JORF)
nomination
27 Janvier 2001
27/01/2001
De:
Darras (Michaël)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 28 AOUT 2000
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000586437
(source JORF)
admissibilite
29 Décembre 2000
29/12/2000
De:
Darras (Michaël)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Deuxième concours
Session ouverte le
28 août 2000
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000767033
(source JORF)
admissibilite
22 Octobre 2000
22/10/2000
De:
Darras (Michaël)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut
=
"
1999-11-01
"
date_fin
=
"
2000-10-31
"
ecole
JORFTEXT000000212786
(source JORF)
admission
20 Août 1999
20/08/1999
De:
Darras (Michaël)
Objet:
à la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (première série, deuxième concours)
JORFTEXT000000745024
(source JORF)
admissibilite
22 Avril 1999
22/04/1999