Michel Calmejane

De: Calmejane (Michel)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Colt Télécommunications France
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000027434506(source JORF)
charge
22 Mai 201322/05/2013
De: Calmejane (Michel)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Colt Télécommunications France
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Calmejane (Michel)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Colt Télécommunications France
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026010462(source JORF)
charge
12 Juin 201212/06/2012
De: Calmejane (Michel)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Colt Télécommunications France
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000025400938(source JORF)
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Calmejane (Michel)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Colt Télécommunications France
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Calmejane (Michel)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Colt Télécommunications France
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023109319(source JORF)
charge
21 Novembre 201021/11/2010
De: Calmejane (Michel)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Colt Télécommunications France
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000022789002(source JORF)
charge
05 Septembre 201005/09/2010
De: Calmejane (Michel)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Colt Télécommunications France
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000021889578(source JORF)
charge
02 Mars 201002/03/2010
De: Calmejane (Michel)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Colt Télécommunications France
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000020729094(source JORF)
charge
12 Juin 200912/06/2009
De: Calmejane (Michel)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Colt Telecommunications France
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000019962259(source JORF)
charge
20 Décembre 200820/12/2008
De: Calmejane (Michel)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
COLT TÉLÉCOMMUNICATIONS FRANCE
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000018501527(source JORF)
charge
29 Mars 200829/03/2008
De: Calmejane (Michel)
directeur financier
Objet:
veiller à l'application du présent règlement
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Colt Télécommunications France
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000000649462(source JORF)
charge
28 Mars 200728/03/2007
De: Michel Calmejane
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste de la métropole, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants d'Albi
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Albi"
JORFTEXT000000568166(source JORF)
désignation
19 Décembre 199919/12/1999
De: Calmejane (Michel)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants d'Albi
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Albi"
JORFTEXT000000190274(source JORF)
désignation
22 Décembre 199522/12/1995