Michel Thérond

De: Thérond (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000024893368(source JORF)
nomination
02 Décembre 201102/12/2011
De: Michel THEROND
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2010-09-29"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000022744116(source JORF)
admission
27 Août 201027/08/2010
De: Thérond (Michel, Jacques, Marie)
conseiller maître à la Cour des comptes ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022496905(source JORF)
nomination
14 Juillet 201014/07/2010
De: Thérond (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000019708882(source JORF)
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Thérond (Michel)
conseiller maître à la Cour des Comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000607728(source JORF)
nomination
11 Octobre 200511/10/2005
De: Thérond (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000232411(source JORF)
nomination
13 Octobre 200213/10/2002
De: Therond (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000396846(source JORF)
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Therond (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000000745207(source JORF)
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Thérond (Michel)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son installation
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1996-02-16"
corps="Administrateurs civils"
cour_comptes
JORFTEXT000000745633(source JORF)
réintégration
30 Août 199630/08/1996
De: Michel Thérond
administrateur civil
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes
Remplace:
M. Saulnier
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000171729(source JORF)
nomination
07 Février 199607/02/1996