Nathalie Germain


Autre nom possible de la personne recherchée:
Nathalie Beauchamps Nathalie Beauchamps-Germain
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Nathalie GERMAIN
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE VERSAILLES
Tribunal pour enfants de Versailles
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Versailles"
JORFTEXT000044547930(source JORF)
désignation
23 Décembre 202123/12/2021
De: GERMAIN Nathalie
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE VERSAILLES
Tribunal pour enfants de Versailles
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Versailles"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: Nathalie GERMAIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Versailles
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Versailles"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Nathalie Germain
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Versailles
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Versailles"
suppleant
JORFTEXT000000265586(source JORF)
désignation
22 Décembre 200522/12/2005
De: Germain (Nathalie, Nicole)
épouse Audubert
Objet:
Subdivision de Strasbourg
Groupe:
Subdivision de Strasbourg
JORFTEXT000000256799(source JORF)
affectation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Nathalie Germain
Objet:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Versailles
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Versailles"
suppleant
JORFTEXT000000232010(source JORF)
désignation
20 Août 200220/08/2002
De: Germain, née Trebossen (Nathalie)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1994
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000372133(source JORF)
admission
14 Octobre 199514/10/1995
De: Germain (Nathalie, Céline, Véronique)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000161694(source JORF)
admission
31 Octobre 199131/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.