titulaire

au conseil du Comité national de la conchyliculture

I. - Groupe production

1° Secteur I (huîtres plates et creuses)

a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture

Arcachon-Aquitaine

Syndicat national des employeurs de la conchyliculture (SNEC)

membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)

II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines

a) Représentants des organisations d'employeurs de marins

Membres titulaires

Syndicat national des employeurs de la conchyliculture (SNEC)

membres de la commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)

II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines a) Représentants des organisations d'employeurs de marins

Membres titulaires

titulaire

au conseil du Comité national de la conchyliculture

Groupe production

I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)

a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture

Arcachon-Aquitaine

titulaire

membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce

personnalités

représentant la profession conchylicole

président d'une section régionale conchylicole ; 26 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Au grade de chevalier

titulaire

au conseil du Comité national de la conchyliculture

Groupe production

I. ― Secteur I (huîtres plates et creuses)

a) Représentants des comités régionaux

Arcachon-Aquitaine

membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)

personnalité

représentant la profession conchylicole

titulaire

au conseil du Comité national de la conchyliculture

Groupe production

I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)

a) Représentants des sections régionales

Arcachon-Aquitaine

suppléant

au conseil du Comité national de la conchyliculture

Groupe production

I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)

a) Représentants des sections régionales

Arcachon - Aquitaine

est démissionnaire

au conseil du Comité national de la conchyliculture

Groupe production

III. - Secteur III

Exploitants représentant

les organisations de producteurs reconnues

2

membre titulaire, représentant la section régionale Arcachon-Aquitaine au groupe production secteur III

suppléant

au conseil du Comité national de la conchyliculture

Groupe production

I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)

a) Représentants des sections régionales

Arcachon-Aquitaine

est démissionnaire

au conseil du Comité national de la conchyliculture

« Groupe production

III. - Secteur III

Groupe commerce et industrie

a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces

Zone V

titulaire

au conseil du Comité national de la conchyliculture

« Groupe production

III. - Secteur III

Exploitants représentant

les organisations de producteurs reconnues

Arcachon-Aquitaine

suppléant

au conseil du Comité national de la conchyliculture

à compter de la date de publication du présent arrêté

Groupe production

I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)

a) Représentants des sections régionales

Arcachon-Aquitaine

suppléant

au conseil du Comité national de la conchyliculture

Secteur III

Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues

Arcachon-Aquitaine