inspecteur de l'Éducation nationale (information et orientation)

chef du service académique d'information et d'orientation (CSAIO), délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (Dronisep) de l'académie de Nantes

chef adjoint de cabinet

directeur général de la création artistique

commissaire du Gouvernement auprès de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle

présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon

spécialiste du conseil en management, formation et qualité

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon

au titre des personnalités désignées

en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement

collectionneuse

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon

au titre des personnalités désignées

en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement

professeure des universités

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon

au titre des personnalités désignées

en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement

architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France

chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine des Pyrénées-Atlantiques

architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des bâtiments de France

chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine d'Eure-et-Loir

directeur de la Bibliothèque publique d'information

membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)

personnalité

représentant les organisations de producteurs

membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)

personnalité

représentant les organisations de producteurs

membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)

personnalité

représentant la profession conchylicole

membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)

personnalité

représentant la profession conchylicole

membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)

personnalité représentant les marins, et les armateurs de pêche

professeur à l'université de Brest

membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du

Sciences de gestion

directeur général de l'Institut français de la mode

membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du

Sciences de gestion

professeur à l'université Paris-Dauphine, président du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences de gestion pour l'année 2010

membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du

Sciences de gestion

professeur à l'IAE de Grenoble

membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du

Sciences de gestion

professeure à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne

membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du

Sciences de gestion

professeure à l'université de Londres

membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du

Sciences de gestion

professeure à l'université Paris-Sud - Paris-XI

membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du

Sciences de gestion

professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Paris - Est - Marne-la-Vallée

attachés économiques principaux de 2e classe

dans le corps des conseillers économiques

conseiller économique stagiaire

dans le corps des conseillers économiques

conseiller économique stagiaire

ingénieur des mines

du corps des ingénieurs des mines

ingénieur en chef des mines

du corps des ingénieurs des mines

à faire valoir leurs droits à la retraite

à compter du

6 décembre 2010

vice-présidente au tribunal de grande instance de Brest chargée du service du tribunal d'instance de cette ville

à faire valoir leurs droits à la retraite

à compter du

6 décembre 2010

vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Poitiers

à faire valoir leurs droits à la retraite

à compter du

15 novembre 2010

vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris

à faire valoir leurs droits à la retraite

à compter du

20 décembre 2010

vice-président chargé des fonctions de juge pour enfants au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand

à faire valoir leurs droits à la retraite

à compter du

31 décembre 2010

procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rennes

à faire valoir leurs droits à la retraite

à compter du

2 novembre 2010

procureur de la République près le tribunal de grande instance de Caen

à faire valoir leurs droits à la retraite

à compter du

2 novembre 2010

procureur de la République près le tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde

à faire valoir leurs droits à la retraite

à compter du

31 décembre 2010

président de chambre à la cour d'appel de Paris

à faire valoir leurs droits à la retraite

à compter du

31 décembre 2010

présidente de chambre à la cour d'appel de Paris

à faire valoir leurs droits à la retraite

à compter du

31 décembre 2010

substitut du procureur général chargé du secrétariat général près la cour d'appel de Nancy

à faire valoir leurs droits à la retraite

à compter du

31 décembre 2010

président de chambre à la cour d'appel de Montpellier

à faire valoir leurs droits à la retraite

à compter du

31 décembre 2010

présidente de chambre à la cour d'appel de Montpellier

à faire valoir leurs droits à la retraite

à compter du

31 décembre 2010

conseiller à la cour d'appel de Lyon

à faire valoir leurs droits à la retraite

à compter du

31 décembre 2010

président de chambre à la cour d'appel de Douai

à faire valoir leurs droits à la retraite

à compter du

15 novembre 2010

conseiller à la cour d'appel d'Amiens

à faire valoir leurs droits à la retraite

à compter du

31 décembre 2010

substitut du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence

membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les

Collectivités territoriales

Picardie

membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les

Collectivités territoriales

Nord - Pas-de-Calais

membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les

Collectivités territoriales

Nord - Pas-de-Calais

membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les

Collectivités territoriales

Communes ou établissements publics de coopération intercommunale ruraux

membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les

Représentants des collectivités territoriales

Rhône-Alpes

membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les

Représentants des collectivités territoriales

Provence-Alpes-Côte d'Azur

membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les

Représentants des collectivités territoriales

Languedoc-Roussillon

membres du Comité de bassin Seine-Normandie

Représentants des collectivités territoriales

Conseils régionaux

Picardie

membres du Comité de bassin Seine-Normandie

Représentants des collectivités territoriales

Conseils régionaux

Ile-de-France

membres du Comité de bassin Seine-Normandie

Représentants des collectivités territoriales

Conseils régionaux

Haute-Normandie

membres du Comité de bassin Seine-Normandie

Représentants des collectivités territoriales

Conseils régionaux

Champagne-Ardenne

membres du Comité de bassin Seine-Normandie

Représentants des collectivités territoriales

Conseils régionaux

Centre

membres du Comité de bassin Seine-Normandie

Représentants des collectivités territoriales

Conseils régionaux

Bourgogne

membres du Comité de bassin Seine-Normandie

Représentants des collectivités territoriales

Conseils régionaux

Basse-Normandie

ingénieur des ponts, des eaux et des forêts du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, et du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

du corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts

dans son corps d'origine et admise

à faire valoir ses droits à la retraite

administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de la justice et des libertés, actuellement en position de détachement auprès de l'agence publique pour l'immobilier de la justice

d'office, après recul de limite d'âge

à faire valoir ses droits à la retraite

administrateur civil hors classe, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et au ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

pour limite d'âge

à faire valoir ses droits à la retraite

administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale et au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

dans le corps des administrateurs civils et admis

à faire valoir ses droits à la retraite

administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique et au ministère de la santé et des sports

agent contractuel

administrateur civil

au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions

dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et générales

attaché d'administration centrale, chef du bureau des affaires générales

au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions

dans la limite des attributions du bureau des affaires générales

inspecteur général de la création artistique, chef du département des publics et de la diffusion

au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions

dans la limite de ses attributions

agent contractuel, chef du service de l'inspection de la création artistique

au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions

dans la limite de ses attributions

attachée d'administration centrale

au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions

dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales

agente contractuelle

au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions

dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales

régisseuse de recettes

pour une durée indéterminée

5. Cartes et photographies

Carte 1 : ZSPA n° 124, cap Crozier ― Topographie et démarcation

Spécifications de la carte

Projection : conique conforme de Lambert ; parallèles types : 1er 77° 27' S ; 2nd 77° 32' S ; méridien central : 169° 15' E ; latitude d'origine : 77° S ; sphéroïde : WGS84 ; datum : McMurdo Sound Geodetic Control Network 1992

Encart 2 : région de la mer de Ross, montrant l'emplacement de la carte 1, de la station

de la base

pour une durée indéterminée

5. Cartes et photographies

Carte 1 : ZSPA n° 124, cap Crozier ― Topographie et démarcation

Spécifications de la carte

Projection : conique conforme de Lambert ; parallèles types : 1er 77° 27' S ; 2nd 77° 32' S ; méridien central : 169° 15' E ; latitude d'origine : 77° S ; sphéroïde : WGS84 ; datum : McMurdo Sound Geodetic Control Network 1992

Encart 2 : région de la mer de Ross, montrant l'emplacement de la carte 1, de la station

maître de conférences

directrice de l'école supérieure d'interprètes et de traducteurs de l'université Paris-III

assistante ingénieure, assistante de gestion financière. |

fins

mentionnées à l'article 1

ingénieure d'études, administratrice

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de la décision n° 100014DAJ susvisée

ingénieure d'études

assistante ingénieure

aux fins

mentionnées à l'article 1

directeur de l'unité UMR8214

au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche

Directeur de recherche de 1° classe

|

représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche

Directeur de recherche de 1%" classe

représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche

Directeur de recherche de 1% classe

représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche

Directeur de recherche classe exceptionnelle

représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche

représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche

Directeur de recherche de 2°"° classe

représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche

Directeur de recherche de 2°"° classe

représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche

Directeur de recherche de 2°"° classe

représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche

Chargée de recherche de 1° classe

représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche

Chargée de recherche de 1° classe

représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche

Directeur de recherche de 1°" classe

représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche

Directeur de recherche de 1% classe

représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche

Directeur de recherche classe exceptionnelle

représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche

Directeur de recherche de 2°" classe

représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche

représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche

Directeur général du CNRS

représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche

Directeur de recherche de 2°" classe

représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche

Directeur de recherche de 1% classe

représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche

Directeur de recherche classe exceptionnelle

représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche

représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche

Directeur de recherche de 2°" classe

représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche

Directeur de recherche de 2°" classe

représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche

Directeur de recherche de 2°" classe

représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche

représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche

Directeur de recherche de 2°" classe

représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche

Directeur de recherche de 1°"° classe

représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche

Directeur de recherche de 1°" classe

représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche

Directeur général du CNRS

représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche

Directeur de recherche de 1° classe

représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche

Directeur de recherche classe exceptionnelle

l'exécution de la présente décision qui

Fait à Paris, le Avi { api

Le Directeur Gé + ral du LS

l'exécution de la présente décision qui

Fait à Paris, le 4 avr 2v0û

Le Directeur Général du CNRS

4

l'exécution de la présente décision qui

Fait à Paris, le 4 avr 2v0û

Le Directeur Général du CNRS

4

de

fins

mentionnées à l'article 1er

Professeur des Universités

fins

mentionnées à l'article 1er

Technicienne CNRS

fins

mentionnées à l'article 1er

Responsable de la cellule de gestion de l'unité, Ingénieur d'études INRIA

fins

mentionnées à l'article 1er

fins

mentionnées à l'article 1er

Professeur des Universités

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de la décision n° 100014DAJ susvisée

Directrice groupement de recherche n° 3362

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

Directeur de l'unité mixte de service n° 3263

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

Technicienne CNRS

aux fins

mentionnées à l'article 1er

Responsable de la cellule de gestion de l'unité, Ingénieur d'études INRIA et à

Professeur des Universités, à

Professeur des Universités, à

Directeur par intérim de l'unité mixte de recherche n° 7503

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

Directeur de recherche CNRS aux fins

mentionnées à l'article 1er

Directeur de l'unité mixte de recherche n° 7569

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

CR au CNRS

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de la décision n° 100014DAJ susvisée

CR au CNRS

aux fins

mentionnées à l'article 1er

directeur de l'unité UPS 3201

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

Technicienne CNRS

aux fins

mentionnées à l'article 1er

Maître de conférences des universités classe normale et à

directrice de l'équipe de recherche labellisée n°7229

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

Professeur des universités

aux fins

mentionnées à l'article 1er

directeur de l'unité mixte de recherche n°6049

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

directeur de recherche CNRS, du département Temps­Fréquence

fins

mentionnées à l'article 1er et dans la limite de 4 000 €

Directeur de recherche CNRS, du département Optique PM Duffieux

fins

mentionnées à l'article 1er et dans la limite de 4 000 €

Technicienne CNRS de classe supérieure, du département Mécanique appliquée R. Chaleat

fins

mentionnées à l'article 1er et dans la limite de 4 000 €

Assistant Ingénieur ENSMM

fins

mentionnées à l'article 1er et dans la limite de 4 000 €

Professeur des universités, du département ENISYS (site de Technome Belfort)

fins

mentionnées à l'article 1er et dans la limite de 4 000 € à Mesdames Cathy Meunier, Maître de conférences classe normale, du département ENISYS (site de Montbéliard) et

ingénieur d'études CNRS, administrateur de l'unité

aux fins

mentionnées à l'article 1er

dans la limite de 4000 €

Directeur de l'unité mixte de recherche n° 6174

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

Directeur de l'unité mixte de recherche n° 6089

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

Ingénieur d'études, administrateur-gestionnaire de l'unité aux fins

mentionnées à l'article 4e, Articie 3

Professeur des Universités, directeur adjoint de l'unité, et à

Directeur de l'unité mixte de recherche n° 6229

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

Technicienne CNRS

aux fins

mentionnées à l'article 1er

Directeur de l'unité mixte de recherche n° 5225

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

Directeur de recherche CNRS

aux fins

mentionnées à l'article 1er, Article 3

Professeur des universités, et à

Directeur de l'unité mixte de recherche n° 5561

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants