Pascal Charvet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pascal Charvet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
exercer
par intérim, les fonctions de vice-recteur de la Polynésie française
jusqu'à la nomination d'un nouveau vice-recteur
date_debut
=
"
2014-08-08
"
MENH1400394A
(source BOEN)
charge
28 Août 2014
28/08/2014
De:
Charvet (Pascal)
inspecteur général de l'éducation nationale, vice-recteur de la Polynésie française
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, les décisions suivantes
autorite_delegation
=
"
Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
"
JORFTEXT000027541930
(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 2013
14/06/2013
De:
Pascal Charvet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
vice-recteur de la Polynésie française
MENH1306939D
(source BOEN)
nomination
06 Juin 2013
06/06/2013
De:
Pascal Charvet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
vice-recteur de la Polynésie française
JORFTEXT000027393604
(source JORF)
nomination
07 Mai 2013
07/05/2013
De:
Pascal CHARVET
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
2°
personnalités qualifiées choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000026909413
(source JORF)
nomination
08 Janvier 2013
08/01/2013
De:
Pascal Charvet
directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre de l'article 9 dudécret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :
les sept directeurs de l'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle
Groupe:
Commission consultative
inspecteur_general
=
"
Éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale
"
MENI1200363A
(source BOEN)
désignation
27 Septembre 2012
27/09/2012
De:
Pascal Charvet
inspecteur général de l'éducation nationale, directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (Onisep)
Objet:
dans ses fonctions
Groupe:
Direction de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
MENH1130048D
(source BOEN)
reconduction
22 Décembre 2011
22/12/2011
De:
Pascal Charvet
inspecteur général de l'éducation nationale, directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Objet:
dans ses fonctions
Groupe:
Direction de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP) - M. Charvet (Pascal)
JORFTEXT000024874378
(source JORF)
reconduction
30 Novembre 2011
30/11/2011
De:
Pascal Charvet
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Commission sur l'image des femmes dans les médias
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024073801
(source JORF)
nomination
27 Mai 2011
27/05/2011
De:
CHARVET (Pascal)
directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024009570
(source JORF)
nomination
17 Mai 2011
17/05/2011
De:
Pascal CHARVET
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Remplace:
M. Hervé DE MONTS DE SAVASSE
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
JORFTEXT000021214320
(source JORF)
nomination
30 Octobre 2009
30/10/2009
De:
Pascal Charvet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
JORFTEXT000019831641
(source JORF)
nomination
30 Novembre 2008
30/11/2008
De:
Charvet (Pascal)
inspecteur général de l'éducation nationale ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
40
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'éducation nationale
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000019761701
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2008
15/11/2008