Patrice Roussel

De: Patrice Roussel
directeur de l'UMR5303
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC170859DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Mars 201703/03/2017
De: Patrice Roussel
directeur de l'UMR5303
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC151467DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
23 Juin 201523/06/2015
De: Roussel Patrice
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223665S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Patrice ROUSSEL
directeur de l'unité mixte de recherche n° 5303
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC121058DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
13 Mars 201213/03/2012
De: Roussel Patrice
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Communauté de brigades de Laudun-l'Ardoise (30)
IOCJ1124416S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Patrice Roussel
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Moselle
Groupe:
Direction du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Moselle
date_debut="2007-12-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000828930(source JORF)
radiation
07 Août 200707/08/2007
De: Patrice Roussel
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1°
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
duree="trois ans"
JORFTEXT000000799033(source JORF)
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Patrice Roussel
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Moselle
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail
date_debut="2002-05-01"
JORFTEXT000000598238(source JORF)
promotion
21 Septembre 200221/09/2002
De: Patrice Roussel
Objet:
membre suppléant de la section évaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
sur proposition du directeur de l'Ecole nationale de la santé publique
Remplace:M. François Schaetzel
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
École des hautes études en santé publique
ecole
suppleant
JORFTEXT000000596781(source JORF)
nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Roussel (Patrice)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2002 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000776731(source JORF)
promotion
20 Février 200220/02/2002
De: Roussel (Patrice)
université Toulouse-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000385112(source JORF)
nomination
09 Novembre 199909/11/1999
De: Roussel (Patrice)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
20 avril 1998
en sciences de gestion
JORFTEXT000000212007(source JORF)
admission
18 Juin 199918/06/1999
De: Roussel (Patrice)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000557538(source JORF)
nomination
29 Septembre 199829/09/1998