07 Août 2007

nomination

De:	Mauro (Cynthia, Claudine, Victoria)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2007-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Charles (Jean, Michel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2007-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	L'aspirante Guettouche (Dalila)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2007-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Pacaud (Sirli, Adriana)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2007-05-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"

nomination

De:	Lardellier (Pascal, Claude, Régis)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Rémy (Solen, Jacqueline, Yvonne)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2007-04-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"

nomination

De:	L'aspirant Le Gall (Bertrand, Jean)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2007-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Del Papa (Antonella, Ines, Palmira)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2007-03-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"

nomination

De:	Lacroix (Pierre-Philippe)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Babaï (En'Nohmenn)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Houver (Marc, Alain)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2007-02-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	L'aspirante Laville (Laurellia)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Nouveau (Laurent)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2006-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Huguet (Jean-Philippe, Olivier, Michel, Xavier)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2006-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"

nomination

De:	Miegeville (Sophie, Aurélie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2006-05-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"

nomination

De:	L'aspirant Thomas (Pierre-Alexandre, Georges, Marius)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Marck (Olivier, Ignace, Ernest)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2007-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Patry (Jean-Pierre, Léopold)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Les majors de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2007-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"

nomination

De:	Montandon (Gérard, Louis)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Les majors de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2007-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"

nomination

De:	Prévot (Emmanuelle, Danièle)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Neri (Chrystelle, Michèle)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2007-03-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Mousseaux (Sébastien)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2007-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Estripeau (Olivier, Gérard, Antoine)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2007-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	L'aspirant Stevelberg (Rémi, Numa)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Brandet (Pierre-Henry)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Bonin (Christophe, Michel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	L'aspirante Goubier (Mélanie, Sylvie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Sanchez (Laurent, Jean-François)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2007-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Lacomme (Sylvain, Roland)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Bonin (Christiane)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	L'aspirant Guilliams (Laurent, Philippe, Armand)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Fackeure (Rémi, Roger, Omer)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-10-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"

nomination

De:	Poumirau (Laure, Catherine)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-09-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

nomination

De:	Delbecque (Nadine, Marcelle, Carmen)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS MILITAIRES INFIRMIERS, ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des cadres de santé Au grade de cadre de santé de réserve

date_debut="2006-09-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"

nomination

De:	Saour (Guillaume, Philippe)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Bourbon (Fréderic, Jean, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Tronci (Véronique, Solange, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Bailleux (Christophe)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Besnier (Florence, France, Jeanne)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Allaert (Aurélien, Juul, Pierre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des vétérinaires des armées Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-07-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"

nomination

De:	Wadel (Jacqueline, Anne, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Peyrat (Sylvie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Manoutcheri (Dominique)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-07-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

nomination

De:	Aubry (Anne, Caroline, Yvette)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-07-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

nomination

De:	Escarment (Yannick, Pierre-Yves)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-07-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Zeiller (Caroline)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-07-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Cuvelier (Isabelle)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-07-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Capraro (Marie, Sylvie, Edith)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-07-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Perret (Marie, Thérèse)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des vétérinaires des armées Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-06-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"

nomination

De:	Castro (Pierre, François)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des pharmaciens des armées Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"

nomination

De:	Adamy (Christine, Thérèse)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des pharmaciens des armées Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"

nomination

De:	Goeb (Vincent, Philippe, Jean-Louis)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Glace (Christian, André)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Gentner (Jean-Luc)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Gardenal (Olivier, Benoît)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Busin (Philippe)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Boudet (Jacques, Jean, Marie, Dominique)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Welby (Muriel, Pierrette, Michèle)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Stoll (Sabine, Hélène, Florence)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-06-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

nomination

De:	Peladan (Brigitte, Elisabeth, Andrée)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-06-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

nomination

De:	Duval (Nicolas, François, Jean-Yves)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Boudy (Vincent, Pierre, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des pharmaciens des armées Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-05-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"

nomination

De:	Uzzan (Pinhas, Gilles)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Reynaz (Florent, André)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Chancerel (Bruno, Maurice)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Brousse (David, Christopher, Patrice)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Jouineau (Laurence, France, Aimée)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Cleret de Langavant (Marie, Odette, Marguerite)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Allouache (Monia)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Vissac (Didier, Claude)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-05-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

nomination

De:	Dubois (Fabrice, Emmanuel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-05-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Saint-Léger (Ingrid, Céline)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Brangier (Elisabeth, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Karkoutly (Carim, Walid)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-04-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"

nomination

De:	Paulmier (Laëtitia, Marie, Thérèse)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Schmitt (Benjamin)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-02-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"

nomination

De:	Quencez (Laurent)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-02-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"

nomination

De:	Casali (Matthieu)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-02-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Lambert (Romain, Jean, Gaston)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Boos (Julien, Basile)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	de Biasi (Gilbert)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Deffrennes (Richard, Claude)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2004-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Mognetti (Thomas, André, Fernand)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2004-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Martinod (Emmanuel, André)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Thébault (Bruce)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Les sergents-chefs de réserve
Groupe:	Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Sergents-chef"

nomination

De:	Alcaraz (Jean-François, André, Roger)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Les sergents-chefs de réserve
Groupe:	Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Sergents-chef"

nomination

JORFTEXT000000828935 (source JORF)

De:	Gisèle Parillaud
Objet:	des cadres admise à faire valoir ses droits à la retraite directrice adjointe du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Cher
Groupe:	Direction du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Cher

date_debut="2008-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000828934 (source JORF)

De:	Guy Seguela
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Poitou-Charentes
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Poitou-Charentes

date_debut="2007-11-05"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000828933 (source JORF)

De:	Lydie Caravano
Objet:	des cadres admise à faire valoir ses droits à la retraite inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Hérault
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Hérault

date_debut="2008-02-04"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000828932 (source JORF)

De:	Jean-Jacques Vayron
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite après cessation progressive d'activité directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Groupe:	Direction du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris

date_debut="2008-01-21"
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000828931 (source JORF)

De:	Jean André Lassort
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine
Groupe:	Direction du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine

date_debut="2008-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000828930 (source JORF)

De:	Patrice Roussel
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Moselle
Groupe:	Direction du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Moselle

date_debut="2007-12-03"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000828695 (source JORF)

De:	Benjamin Demogé
Objet:	conseiller au cabinet de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi

cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000828694 (source JORF)

De:	Testard (Hubert) ministre conseiller pour les affaires économiques, chef des services économiques de la zone Chine
Objet:	sur place ministre conseiller pour les affaires économiques de classe exceptionnelle
Groupe:	Conseil pour les affaires économiques de classe exceptionnelle

date_debut="2007-07-01"

nomination

JORFTEXT000000828693 (source JORF)

De:	Denis Alexandre
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attaché d'administration centrale, 9e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

date_debut="2007-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture

De:	David Clavière administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture de l'Aude sous-préfet
Groupe:	Préfecture d'Aude

JORFTEXT000000828691 (source JORF)

cessation de fonction

a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Christian Jouve administrateur civil hors classe détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture du Tarn sous-préfet hors classe
Groupe:	Préfecture du Tarn

JORFTEXT000000828690 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000828689 (source JORF)

De:	Béatrice Steffan administratrice civile détachée
Objet:	directrice de cabinet du préfet de Maine-et-Loire sous-préfète
Groupe:	Préfecture du Maine-et-Loire

a_sa_demande
cabinet="Préfet de Maine-et-Loire - Mme Steffan "
grade="Directeur"

cessation de fonction

sous-prefet
cabinet="Préfet de la Savoie - M. Mengin-Lecreulx "

De:	François Mengin-Lecreulx administrateur civil
Objet:	sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Savoie
Groupe:	Préfecture de Savoie

JORFTEXT000000828688 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000828448 (source JORF)

De:	Dany Fantino
Objet:	à la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentante de la Confédération générale des travailleurs membre titulaire
Remplace:	M. Jean-Claude Sardin
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

JORFTEXT000000828447 (source JORF)

De:	Cyril Luc chef du secteur contentieux au bureau de la politique de l'emploi et du développement des ressources humaines à la direction des personnels et de l'adaptation de l'environnement professionnel
Objet:	à la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentant de l'administration Membre suppléant
Remplace:	M. Sylvain Vasseur
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

nomination

JORFTEXT000000825783 (source JORF)

De:	Dominique Balas
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Vienne
Groupe:	Service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles

date_debut="2008-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000825782 (source JORF)

De:	Patricia Calvez
Objet:	des cadres admise à faire valoir ses droits à la retraite chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles affectée à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt du Limousin
Groupe:	Service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles

date_debut="2007-12-10"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

date_debut="2007-12-29"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite

De:	Jean-Claude Crabarie
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

JORFTEXT000000825608 (source JORF)

admission

sous-prefet
cabinet="Préfet de Maine-et-Loire - Mme Debatte "

De:	Magali Debatte administratrice civile
Objet:	sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de Maine-et-Loire
Groupe:	Préfecture du Maine-et-Loire

JORFTEXT000000825599 (source JORF)

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Jean-de-Maurienne"
sous-prefecture_departement_code="73"

De:	Bernard Bourges conseiller des affaires étrangères
Objet:	sous-préfet, sous-préfet de Saint-Jean-de-Maurienne
Groupe:	Sous-préfecture de Saint-Jean-de-Maurienne

JORFTEXT000000825598 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000825597 (source JORF)

De:	Sophie Chaumont Fédération des industries du cinéma, de l'audiovisuel et du multimédia (FICAM)
Objet:	membres de la Commission nationale de la sécurité dans le spectacle vivant et enregistré a) Au titre des représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Remplace:	M. Philippe Chauvet
Groupe:	Organisations professionnelles des employeurs

nomination

JORFTEXT000000825597 (source JORF)

De:	Aurélie Amiard Association des producteurs de cinéma
Objet:	membres de la Commission nationale de la sécurité dans le spectacle vivant et enregistré a) Au titre des représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Remplace:	M. Jean Cottin
Groupe:	Organisations professionnelles des employeurs

nomination

De:	Dominique Legrand
Objet:	membres de la Commission nationale de la sécurité dans le spectacle vivant et enregistré b) Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:	M. Jean-François Chougnet
Groupe:	Commission nationale de la sécurité dans le spectacle vivant et enregistré

JORFTEXT000000825597 (source JORF)

nomination

De:	Mangin (David)
Objet:	après concours national interne, professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture Dans le groupe de disciplines ville et territoires
Groupe:	Groupe de disciplines ville et territoires

nomination

De:	Pranslas-Descours (Jean-Pierre)
Objet:	après concours national interne, professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture Dans le groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine
Groupe:	Groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine

nomination

De:	Brochet (Olivier)
Objet:	après concours national interne, professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture Dans le groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine
Groupe:	Groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine

nomination

De:	Fol (Jacques)
Objet:	après concours national interne, professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture Dans le groupe de disciplines sciences de l'homme et de la société pour l'architecture
Groupe:	Groupe de disciplines sciences de l'homme et de la société pour l'architecture

nomination

De:	Attali (Jean)
Objet:	après concours national externe, professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture Dans le groupe de disciplines ville et territoires
Groupe:	Groupe de disciplines ville et territoires

nomination

De:	Gonzalez (José-Xavier)
Objet:	après concours national externe, professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture Dans le groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine
Groupe:	Groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine

nomination

De:	Ceccarini (Patrice)
Objet:	après concours national externe, professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture Dans le groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine
Groupe:	Groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine

nomination

De:	Balay (Olivier)
Objet:	après concours national externe, professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture Dans le groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine
Groupe:	Groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine

nomination

JORFTEXT000000825595 (source JORF)

De:	Gérard Dumont administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:	conseiller général des établissements de santé
Groupe:	Conseil générale des établissements de santé

date_debut="2007-03-12"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000825594 (source JORF)

De:	Isber (Alex)
Objet:	en France la profession de chirurgien-dentiste en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique

autorisation

JORFTEXT000000825594 (source JORF)

De:	Habal (Tawfik)
Objet:	en France la profession de chirurgien-dentiste en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique

autorisation

JORFTEXT000000825594 (source JORF)

De:	Al Sad (Elias)
Objet:	en France la profession de chirurgien-dentiste en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique

autorisation

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lunéville"
sous-prefecture_departement_code="54"

De:	Philippe Saffrey administrateur civil hors classe
Objet:	sous-préfet hors classe, sous-préfet de Lunéville
Groupe:	Sous-préfecture de Lunéville

JORFTEXT000000825419 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000825418 (source JORF)

De:	Anne Laubies-Roques sous-préfète hors classe, sous-préfète de Forcalquier
Objet:	sous-préfète de Bergerac
Groupe:	Sous-préfecture - Bergerac

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bergerac"
sous-prefecture_departement_code="24"

nomination

JORFTEXT000000825416 (source JORF)

De:	El Hassaini (Baschéra) contrôleuse des transports terrestres
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté, régisseuse de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Haute-Normandie, à Rouen
Groupe:	Direction régionale de l'équipement de Haute-Normandie, à Rouen

nomination

JORFTEXT000000655347 (source JORF)

De:	Isabelle Morgat directrice divisionnaire des impôts
Objet:	des fonctions de directrice des services fiscaux du Territoire de Belfort par intérim
Groupe:	Direction générale des impôts

date_debut="2007-05-01"

charge

JORFTEXT000000655345 (source JORF)

De:	Jean Claude Miquel
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Tarn-et-Garonne
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Tarn-et-Garonne

date_debut="2008-01-15"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000655344 (source JORF)

De:	Michel Aviron Violet
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Ain
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Ain

date_debut="2007-12-17"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000655343 (source JORF)

De:	Zoline Cesaire inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val-de-Marne
Objet:	au grade de directrice adjointe du travail

date_debut="2007-07-01"

promotion

date_debut="2007-11-02"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite

De:	Nicole Lorant
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

JORFTEXT000000655342 (source JORF)

admission

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lunéville"
sous-prefecture_departement_code="54"
secretaire_general_de_prefecture

De:	Eric Maire administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture du Tarn sous-préfet hors classe, sous-préfet de Lunéville
Groupe:	Sous-préfecture de Lunéville Préfecture du Tarn

JORFTEXT000000655124 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000655123 (source JORF)

De:	David-Anthony Delavoet administrateur civil détaché
Objet:	directeur de cabinet du préfet de la Vendée sous-préfet
Groupe:	Préfecture de Vendée

a_sa_demande
cabinet="Préfet de la Vendée - M. Delavoet "
grade="Directeur"

cessation de fonction

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Jean-de-Maurienne"
sous-prefecture_departement_code="73"
cabinet="Préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne - Mme Astic "
grade="Directeur"

De:	Sylvaine Astic administratrice civile détachée
Objet:	directrice de cabinet du préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne sous-préfète, sous-préfète de Saint-Jean-de-Maurienne
Groupe:	Sous-préfecture de Saint-Jean-de-Maurienne Préfecture de la Marne

JORFTEXT000000655122 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000655121 (source JORF)

De:	Jean-Marc Galland administrateur territorial détaché
Objet:	sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Hauts-de-Seine sous-préfet
Groupe:	préfecture des Hauts-de-Seine

date_debut="2007-06-19"
a_sa_demande
sous-prefet

cessation de fonction

JORFTEXT000000655120 (source JORF)

De:	Benoît Kaplan administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Hauts-de-Seine sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Eure
Groupe:	préfecture des Hauts-de-Seine Préfecture de l'Eure

sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Eure"

nomination

JORFTEXT000000655119 (source JORF)

De:	Henrionnet (Philippe)
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté, régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement d'Alsace, à Strasbourg
Groupe:	Direction régionale de l'équipement d'Alsace, à Strasbourg

nomination

JORFTEXT000000655118 (source JORF)

De:	Letissier (Michel)
Objet:	dans son corps d'origine et admis à faire valoir ses droits à la retraite chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

date_debut="2007-11-05"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

De:	Max Cante Lieutenant-colonel adjoint au chef du bureau finances de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:	Service des essences des armées

date_debut="2007-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Dominique Barrier Capitaine chef de la section budget-comptabilité du bureau finances de la direction centrale du service des essences des armées
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:	Service des essences des armées

date_debut="2007-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Sandrine Metzinger Capitaine chef de la section budget défense du bureau finances de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:	Service des essences des armées

date_debut="2007-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Joël Tisserant Ingénieur en chef de 1re classe chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction « emploi » de la direction centrale du service des essences des armées dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service des essences des armées

délégation de signature

De:	Jean Perrollaz Ingénieur en chef de 1re classe chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction « administration » de la direction centrale du service des essences des armées dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service des essences des armées

délégation de signature

De:	Jacques Hugon Ingénieur en chef de 1re classe chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction « plans, prévention, expertise » de la direction centrale du service des essences des armées dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service des essences des armées

délégation de signature

De:	Dominique Clauzon Ingénieur général de 2e classe directeur de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées dans la limite des attributions de l'établissement
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service des essences des armées

délégation de signature

De:	Jean-François Chatard Commandant chargé depuis le 1er mai 2007 de la mission de contrôle technique des oléoducs de la direction centrale du service des essences des armées dans la limite des attributions de sa mission
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service des essences des armées

délégation de signature

De:	Christophe Nave Capitaine adjoint au chef de la section budget-comptabilité du bureau finances de la direction centrale du service des essences des armées
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:	Service des essences des armées

délégation de signature

De:	Michel Lombard secrétaire administratif, chef de la section compte de commerce du bureau finances de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:	Service des essences des armées

délégation de signature

De:	Hervé Gorget Ingénieur en chef de 1re classe directeur adjoint de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:	Service des essences des armées

délégation de signature

De:	Christiane Bilger Lieutenante-colonelle chef du bureau finances de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:	Service des essences des armées

délégation de signature

date_debut="2007-12-31"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"

De:	Marc Roustan
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite maintenu en fonction jusqu' président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

JORFTEXT000000652891 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000652890 (source JORF)

De:	Roland Altieri
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attaché d'administration, 11e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

date_debut="2007-10-15"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000652685 (source JORF)

De:	Nicolas Pinaud
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseillers techniques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000652685 (source JORF)

De:	Bleuzenn Pech de Pluvinel
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseillers techniques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000652685 (source JORF)

De:	Laurence Bary
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseillers techniques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Bout de Marnhac (Xavier, Marie, Jean) Général de division nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Objet:	aux rang et appellation de général de corps d'armée dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

élévation

De:	Baud (Jean-François, Gérard) Contre-amiral
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans ses fonctions Au grade de vice-amiral

promotion

De:	Poch (Jean-Jacques, Léon, Charles) Général de brigade
Objet:	chef d'état-major du général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France
Groupe:	Chef d'état-major du général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France

date_debut="2007-10-01"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Gougeon (Bruno, Jean-Marie) Général de corps aérien du corps des officiers de l'air
Objet:	conseiller du Gouvernement pour la défense
Groupe:	Conseil du Gouvernement pour la défense

date_debut="2007-10-01"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Alexandre (Richard, Pierre) Colonel
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux Au grade de général de brigade

date_debut="2007-10-01"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Simon (Jean, Louis) Général de division aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:	commandant de la région aérienne Nord
Groupe:	Région aérienne Nord

nomination

De:	Labaye (Laurent, Anne, Joseph) Général de corps aérien du corps des officiers de l'air
Objet:	directeur de l'Institut des hautes études de défense nationale, de l'enseignement militaire supérieur et du Centre des hautes études militaires
Groupe:	Centre des hautes études militaires

nomination

De:	Hébrard (Patrick, François, Marie, Gérard) Vice-amiral d'escadre
Objet:	chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:	État-major de la marine

nomination

De:	Galtier (David, Paul, Adrien) Colonel nommé sous-directeur de la police judiciaire au service des opérations et de l'emploi de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux Au grade de général de brigade

nomination

De:	Commun (Michel) Colonel maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux Au grade de général de brigade

nomination

De:	Le Riche (Hervé, Antoine, Bernard) Général d'armée aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	inspecteur général des armées

date_debut="2007-09-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Armées"

nomination

De:	Lefort (Antoine, Marie, Alphonse) Général de division
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="2007-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

JORFTEXT000000470890 (source JORF)

De:	Danièle Pichon
Objet:	des cadres admise à faire valoir ses droits à la retraite pour invalidité directrice adjointe du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord, à Valenciennes
Groupe:	Direction du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord, à Valenciennes

date_debut="2007-11-19"
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000470889 (source JORF)

De:	Marie-Pierre Nedelec
Objet:	des cadres admise à faire valoir ses droits à la retraite directrice du travail, affectée à l'administration centrale (travail)
Groupe:	Direction du travail, affectée à l'administration centrale (travail)

date_debut="2008-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

sous-prefet
cabinet="Préfet de la Vendée - M. Lagoguey "

De:	Vincent Lagoguey administrateur civil
Objet:	sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Vendée
Groupe:	Préfecture de Vendée

JORFTEXT000000470665 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000470664 (source JORF)

De:	Patrick Espagnol commissaire divisionnaire de la police nationale détaché
Objet:	sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis pour la sécurité et la sûreté des plates-formes aéroportuaires de Roissy et du Bourget (1re catégorie) sous-préfet hors classe, sous-préfet de Calais
Groupe:	Préfecture de la Seine-Saint-Denis

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Calais"
sous-prefecture_departement_code="62"

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Laurent-du-Maroni"
sous-prefecture_departement_code="973"

De:	Jean-Marie Nicolas sous-préfet, sous-préfet de Saint-Gaudens
Objet:	sous-préfet de Saint-Laurent-du-Maroni
Groupe:	Sous-préfecture de Saint-Laurent-du-Maroni

JORFTEXT000000470663 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000470662 (source JORF)

De:	Gérard Gavory administrateur civil hors classe détaché
Objet:	sous-préfet de Calais (1re catégorie) sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet du Val-d'Oise
Groupe:	Préfecture du Val-d'Oise

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Calais"
sous-prefecture_departement_code="62"
cabinet="Préfet du Val-d'Oise"

nomination

JORFTEXT000000470661 (source JORF)

De:	Racine (Pierre-François) président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:	président de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:	M. Fouquet (Olivier)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

president

nomination

JORFTEXT000000469677 (source JORF)

De:	Yannick Prost administrateur civil
Objet:	directeur adjoint du cabinet de la ministre

cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

nomination

secretaire_general_de_prefecture

De:	Marie-Blanche Bernard sous-préfète, directrice du cabinet du préfet de la Savoie
Objet:	secrétaire générale de la préfecture de l'Ardèche
Groupe:	Préfecture d'Ardèche

JORFTEXT000000469498 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000469490 (source JORF)

De:	Carmen Rivas inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord, à Lille
Objet:	au grade de directrice adjointe du travail affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France

date_debut="2007-07-01"

promotion

JORFTEXT000000469489 (source JORF)

De:	Karine Robak
Objet:	des cadres admise à faire valoir ses droits à la retraite directrice adjointe du travail, affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Champagne-Ardenne
Groupe:	Direction du travail, affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Champagne-Ardenne

date_debut="2007-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000469488 (source JORF)

De:	Paul Vialatte
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2007-09-08"
date_fin="2007-12-31"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000469487 (source JORF)

De:	Guérin (Annie) président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Montpellier
Objet:	président du tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

date_debut="2007-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
president

nomination

secretaire_general_de_prefecture

De:	Pascal Zingraff sous-préfet
Objet:	secrétaire général de la préfecture de l'Aude
Groupe:	Préfecture d'Aude

JORFTEXT000000469486 (source JORF)

nomination

De:	Jean-Paul Quintin chef des services fiscaux de classe fonctionnelle
Objet:	en la même qualité, à la direction des services fiscaux de l'Isère
Groupe:	Direction générale des impôts

date_debut="2007-08-31"

affectation

De:	Christian Ratel chef des services fiscaux de classe fonctionnelle
Objet:	en la même qualité, à la direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes
Groupe:	Direction générale des impôts

date_debut="2007-06-22"

affectation

De:	Bernard Peiclier chef des services fiscaux de classe fonctionnelle
Objet:	en la même qualité, à la direction des services fiscaux de la Haute-Garonne
Groupe:	Direction générale des impôts

date_debut="2007-06-19"

affectation

De:	Jean-Louis Bourgeon chef des services fiscaux de classe fonctionnelle
Objet:	en la même qualité, à la direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine Nord
Groupe:	Direction générale des impôts

date_debut="2007-05-01"

affectation

De:	Francis Delobelle chef des services fiscaux de classe fonctionnelle
Objet:	en la même qualité, à la direction des services fiscaux de Paris Nord
Groupe:	Direction générale des impôts

date_debut="2007-03-02"

affectation

De:	Jacob (Jean-Paul) vice-président
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Russe
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Tabet (Xavier) maître de conférences
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Italien
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Van der Hagen (Jean-Paul) professeur agrégé
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Espagnol
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Yang (Jean-Guy) traducteur
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Chinois
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Miquet (Claude) maître de conférences honoraire
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Allemand
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	de Cazanove (Olivier) professeur des universités
Objet:	correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Wat (Pierre) professeur des universités
Objet:	correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Tornatore (Jean-Louis) maître de conférences
Objet:	correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Thiebaut (Philippe) conservateur en chef du patrimoine
Objet:	correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Taladoire (Eric) professeur des universités
Objet:	correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Ouzoulias (Pierre) conservateur du patrimoine
Objet:	correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Mordant (Claude) professeur des universités
Objet:	correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Forlivesi (Luc) conservateur en chef du patrimoine
Objet:	correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Brutti (Lorenzo) ingénieur d'étude au CNRS
Objet:	correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Bodu (Pierre) chargé de recherche au CNRS
Objet:	correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Barral i Altet (Xavier) professeur des universités
Objet:	correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Forlivesi (Luc) conservateur en chef du patrimoine
Objet:	correcteur spécialisé pour la première épreuve orale du concours externe spécialité « archives »
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Mouquin (Sophie) maître de conférences
Objet:	correctrice spécialisée pour la première épreuve d'admissibilité du concours externe (hors spécialité « archives ») d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Melnik-Ardin (Odile) professeure agrégée
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Russe
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Caillon-Nekritch (Christine) professeure agrégée
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Russe
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Laigneau (Sylvie) maître de conférences
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Latin
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Labonnelie (Muriel) maître de conférences
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Latin
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Ishikawa (Yumiko) chargée de cours à l'université
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Japonais
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Hallé (Fusako) directrice de la section japonaise du lycée international
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Japonais
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Gasparini (Patrizia) chargée de cours à l'université
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Italien
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Kessler-Mesguich (Sophie) professeure des universités
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Hébreu ancien
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Gorea-Autexier (Maria) maître de conférences
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Hébreu ancien
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Rousseau (Nathalie) maître de conférences
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Grec ancien
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Guieu (Ariane) professeure agrégée
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Grec ancien
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Salinas (Patricia) maître de conférences
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Espagnol
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Jin (Si Yan) maître de conférences
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Chinois
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Tardy (Sophie) professeure certifiée
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Arabe
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Lorenzin (Marie) professeure agrégée
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Arabe
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Stricker (Florence) maître de conférences
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Anglais
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Quanquin (Hélène) maître de conférences
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Anglais
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Perrier (Brigitte) professeure agrégée
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Anglais
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Gerber (Nicole) professeure agrégée
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Anglais
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Delanoë-Brun (Emmanuelle) maître de conférences
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Anglais
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Chéron-Vaudrey (Monique) professeure agrégée
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Anglais
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Ritte (Romy) professeure
Objet:	correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine Allemand
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Zerbini (Laurick) maître de conférences
Objet:	correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Okada (Amina) conservatrice en chef du patrimoine
Objet:	correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Mouquin (Sophie) maître de conférences
Objet:	correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Jacotin (Mireille) conservatrice du patrimoine
Objet:	correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Garçon (Anne-Françoise) professeure des universités
Objet:	correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Descamps (Sophie) conservatrice en chef du patrimoine
Objet:	correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Breniquet (Catherine) maître de conférences
Objet:	correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Blanchon (Flora) professeure des universités
Objet:	correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Andreu-Lanoë (Guillemette) conservatrice en chef du patrimoine
Objet:	correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:	Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

désignation

De:	Mounolou (Jean-Claude) professeur des universités honoraire
Objet:	Le jury des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre de l'année 2007 Personnalités scientifiques et universitaires
Groupe:	Jury des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés

composition

De:	Laurioux (Bruno) professeur des universités
Objet:	Le jury des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre de l'année 2007 Personnalités scientifiques et universitaires
Groupe:	Jury des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés

composition

De:	Christin (Olivier) professeur des universités, président du jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine)
Objet:	Le jury des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre de l'année 2007 Personnalités scientifiques et universitaires
Groupe:	Jury des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés

composition

De:	Scherf (Guilhem) conservateur en chef du patrimoine
Objet:	Le jury des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre de l'année 2007 Membres des corps des conservateurs ou des conservateurs généraux du patrimoine ou des corps des conservateurs ou des conservateurs généraux de la ville de Paris ou du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Groupe:	Jury des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés

composition

De:	Prévost-Marcilhacy (Pauline) maître de conférences
Objet:	Le jury des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre de l'année 2007 Personnalités scientifiques et universitaires
Groupe:	Jury des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés

composition

De:	Souchon (Cécile) conservatrice générale du patrimoine
Objet:	Le jury des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre de l'année 2007 Membres des corps des conservateurs ou des conservateurs généraux du patrimoine ou des corps des conservateurs ou des conservateurs généraux de la ville de Paris ou du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Groupe:	Jury des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés

composition

De:	Laffon (Juliette) conservatrice générale du patrimoine
Objet:	Le jury des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre de l'année 2007 Membres des corps des conservateurs ou des conservateurs généraux du patrimoine ou des corps des conservateurs ou des conservateurs généraux de la ville de Paris ou du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Groupe:	Jury des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés

composition

De:	Gloc (Marie) conservatrice territoriale du patrimoine
Objet:	Le jury des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre de l'année 2007 Membres des corps des conservateurs ou des conservateurs généraux du patrimoine ou des corps des conservateurs ou des conservateurs généraux de la ville de Paris ou du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Groupe:	Jury des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés

composition

De:	Jacob (Jean-Paul) conservateur général du patrimoine
Objet:	Le jury des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre de l'année 2007 Personnalités qualifiées
Groupe:	Jury des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés

composition

De:	Grandjean (Denis) directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nancy
Objet:	Le jury des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre de l'année 2007 Personnalités qualifiées
Groupe:	Jury des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés

composition

De:	Weber (Florence) professeure des universités
Objet:	Le jury des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre de l'année 2007 Personnalités qualifiées
Groupe:	Jury des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés

composition

De:	Boucher (Hélène) professeure agrégée hors classe honoraire
Objet:	Le jury des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre de l'année 2007 Personnalités qualifiées
Groupe:	Jury des concours externes et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés

composition

JORFTEXT000000276662 (source JORF)

De:	Françoise Jubault inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Loire-Atlantique
Groupe:	Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Loire-Atlantique

date_debut="2007-08-01"

nomination

De:	Marc Le Coq maître de conférences
Objet:	directeur de la recherche de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Groupe:	École nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)

JORFTEXT000000276658 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000276657 (source JORF)

De:	Meunier (Marc) sous-directeur de l'éducation routière au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Institut national de sécurité routière et de recherches (INSERR) »
Groupe:	Institut national de sécurité routière et de recherches (INSERR)

commissaire_gouvernement

nomination

De:	la Follye de Joux (Nicolas, Marie, Laurent) option marine, terre
Objet:	liste d'admission et remplacés par les candidats figurant sur la liste complémentaire d'admission ci-après dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option choisie
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

radiation

De:	Michel (Marc, Claude) option marine, air, terre
Objet:	liste d'admission et remplacés par les candidats figurant sur la liste complémentaire d'admission ci-après dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option choisie
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

radiation

De:	Leroy (Louis-Marie, Joseph) option marine, air, terre
Objet:	liste d'admission et remplacés par les candidats figurant sur la liste complémentaire d'admission ci-après dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option choisie
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

radiation

De:	Johanet (Christian, Philippe, Marie) option marine, air, terre
Objet:	liste d'admission et remplacés par les candidats figurant sur la liste complémentaire d'admission ci-après dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option choisie
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

radiation

De:	Chareyre (David, Guy) option terre, air, marine
Objet:	liste d'admission et remplacés par les candidats figurant sur la liste complémentaire d'admission ci-après dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option choisie
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

radiation

De:	Cestre (Julien) option marine, air, terre
Objet:	liste d'admission et remplacés par les candidats figurant sur la liste complémentaire d'admission ci-après dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option choisie
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

radiation

De:	Barbecot-Lorenzoni (Fabien, Roland) option marine, air, terre
Objet:	liste d'admission et remplacés par les candidats figurant sur la liste complémentaire d'admission ci-après dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option choisie
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

radiation

De:	Baillet (Pierre, André, Joseph, Jacques) option marine
Objet:	liste d'admission et remplacés par les candidats figurant sur la liste complémentaire d'admission ci-après dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option choisie
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

radiation

De:	Zanello (Emma, Marie, Micheline) option air, marine, terre
Objet:	liste d'admission et remplacés par les candidats figurant sur la liste complémentaire d'admission ci-après dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option choisie
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

radiation

De:	Silvestre de Ferron (Florence, Charlotte) option air, terre, marine
Objet:	liste d'admission et remplacés par les candidats figurant sur la liste complémentaire d'admission ci-après dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option choisie
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

radiation

De:	Schmitt (Charline, Susy, Madeleine) option air, terre, marine
Objet:	liste d'admission et remplacés par les candidats figurant sur la liste complémentaire d'admission ci-après dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option choisie
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

radiation

De:	Maillet (Pauline, Marion) option marine, air, terre
Objet:	liste d'admission et remplacés par les candidats figurant sur la liste complémentaire d'admission ci-après dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option choisie
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

radiation

De:	Lanfrey (Johanna, Sylvie) option air, marine, terre
Objet:	liste d'admission et remplacés par les candidats figurant sur la liste complémentaire d'admission ci-après dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option choisie
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

radiation

De:	Itie (Emilie, Sarah) option air, marine, terre
Objet:	liste d'admission et remplacés par les candidats figurant sur la liste complémentaire d'admission ci-après dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option choisie
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

radiation

De:	Gérard (Christine, Emmanuelle, Anna, Michèle) option marine, air, terre
Objet:	liste d'admission et remplacés par les candidats figurant sur la liste complémentaire d'admission ci-après dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option choisie
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

radiation

De:	Vidil (Julien, Richard, Denis) option marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 2007 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air les dix candidats
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Storez (Bruno, Marie, Dominique) option marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 2007 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air les dix candidats
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Pendriez (Nicolas, Julien, Albert) option marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 2007 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air les dix candidats
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Le Greneur (Matthieu) option marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 2007 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air les dix candidats
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Gauthier (Jonathan, Daniel, Louis, Gilbert) option marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 2007 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air les dix candidats
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Duranson (Pierre-Luc) option marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 2007 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air les dix candidats
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	De Gayardon de Fenoyl (Pierre-Louis, Jean, Marie) option marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 2007 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air les dix candidats
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Crance (Pierre-Olivier, Philippe) option marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 2007 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air les dix candidats
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Anrijs (Michel, Henri, Bruno) option marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 2007 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air les dix candidats
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Raoult (Marie) option marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 2007 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air les dix candidats
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

JORFTEXT000000276472 (source JORF)

De:	Jean-Michel Michalak
Objet:	chef de cabinet de la secrétaire d'Etat

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

nomination

JORFTEXT000000276471 (source JORF)

De:	Isabelle de Moura inspectrice du travail à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon
Objet:	au grade de directrice adjointe du travail affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Corse
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Corse

date_debut="2007-09-01"

promotion

JORFTEXT000000276470 (source JORF)

De:	Henri Delmaet
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord, à Lille
Groupe:	Direction du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord, à Lille

date_debut="2007-10-12"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000276469 (source JORF)

De:	Alain Gaillard
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Charente
Groupe:	Service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles

date_debut="2008-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000276468 (source JORF)

De:	Jean-Marie Lips
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines 7e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi (DRIRE Alsace)

date_debut="2007-10-16"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000276467 (source JORF)

De:	Bernard Miyet
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ministre plénipotentiaire de 1re classe

date_debut="2007-08-11"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Sébastien Jallet administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture du Gers sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense Sud-Est, préfet du Rhône
Groupe:	Préfecture du Gers Préfecture du Rhône

JORFTEXT000000276466 (source JORF)

nomination

sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Eure - M. Legueult "

De:	Jean-Philippe Legueult administrateur civil
Objet:	sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Eure
Groupe:	Préfecture de l'Eure

JORFTEXT000000276465 (source JORF)

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Marin"
sous-prefecture_departement_code="972"

De:	Paul Laville administrateur civil hors classe
Objet:	sous-préfet hors classe, sous-préfet du Marin
Groupe:	Sous-préfecture - Le Marin

JORFTEXT000000276311 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000276310 (source JORF)

De:	Rols (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne

date_debut="2007-09-07"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000276309 (source JORF)

De:	Berger (Karine) chef du bureau de la politique salariale et de la synthèse statutaire, à la direction du budget
Objet:	membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentant de l'administration Membre suppléant
Remplace:	M. Créange (Stéphane)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

nomination

JORFTEXT000000276309 (source JORF)

De:	Hürstel (Xavier) sous-directeur, à la direction du budget
Objet:	membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentant de l'administration Membre titulaire
Remplace:	M. Gégout (Christophe)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée de l'écologie"

De:	Jérôme Pavie chef de cabinet
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

JORFTEXT000000276297 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée de l'écologie"

De:	Marie-Claire Daveu directrice du cabinet, et à
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

JORFTEXT000000276297 (source JORF)

délégation de signature