Patrick Royannez
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Patrick ROYANNEZ
conseiller général de la Drôme
Objet:
membres du Comité national de l'eau
au titre des
Au titre des représentants des collectivités territoriales
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000029673039
(source JORF)
nomination
31 Octobre 2014
31/10/2014
De:
Patrick ROYANNEZ
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Drôme
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Patrick Royannez
conseiller général de la Drôme
Objet:
membres du Comité national de l'eau
au titre des
Représentants des collectivités territoriales
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:
M. Jean-Pierre Tabardel
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000024851976
(source JORF)
nomination
26 Novembre 2011
26/11/2011
De:
Patrick Royannez
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Drôme
Remplace:
M. Jean-Pierre Tarbardel
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805
(source JORF)
nomination
07 Juillet 2011
07/07/2011
De:
Royannez (Patrick)
président d'Adosen
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du représentant des associations
pour la promotion du don en vue de greffe
Suppléant
Groupe:
Établissement français des greffes
date_debut
=
"
2002-01-01
"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000770660
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2001
23/12/2001
De:
Royannez (Patrick)
Association pour l'éducation sanitaire et le don solidaire dans l'éducation nationale
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
c)
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000568346
(source JORF)
nomination
21 Janvier 2000
21/01/2000
De:
Royannez (Patrick)
président de l'Adosen
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du représentant des associations
pour la promotion du don en vue de greffe
Suppléant
Groupe:
Établissement français des greffes
date_debut
=
"
1999-01-01
"
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000209898
(source JORF)
nomination
30 Décembre 1998
30/12/1998