Paul Bouchet


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Paul Bouchet
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
JORFTEXT000028544483(source JORF)
nomination
02 Février 201402/02/2014
De: Bouchet (Paul, Alexis, Marie)
conseiller d'Etat (h)
membre du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées. Officier du 24 avril 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-04-24"
JORFTEXT000026871323(source JORF)
promotion
01 Janvier 201301/01/2013
De: Paul Bouchet
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
JORFTEXT000019758467(source JORF)
nomination
14 Novembre 200814/11/2008
De: Bouchet (Paul, Alexis, Marie)
conseiller d'Etat honoraire. Officier du 19 avril 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-04-19"
JORFTEXT000000247328(source JORF)
promotion
15 Mai 200415/05/2004
De: Bouchet (Paul, Lazare, Aurèle)
légionnaire. Médaillé militaire du 14 février 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Paul Bouchet
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
JORFTEXT000000433655(source JORF)
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Bouchet (Paul, Alexis, Marie)
conseiller d'Etat honoraire, président d'une association caritative. Chevalier du 2 décembre 1991
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-02"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
promotion
15 Avril 200115/04/2001
De: Paul Bouchet
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
renouvelable une fois
Groupe:
Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
duree="trois ans"
JORFTEXT000000761678(source JORF)
nomination
14 Novembre 199914/11/1999
De: Paul Bouchet
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
c)
personnes appartenant à
Des organisations ayant pour activité principale la solidarité internationale ou des organismes qui les fédèrent
Groupe:
Haut Conseil de la coopération internationale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000397447(source JORF)
nomination
11 Novembre 199911/11/1999
De: Bouchet (Paul)
ATD Quart monde (Aide à toute détresse quart monde)
Objet:
sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité
au titre des personnes morales de droit public ou privé, autres que l'Etat et les collectivités territoriales, concourant à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
mentionnées au III de l'article 2 du décret du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
JORFTEXT000000577251(source JORF)
nomination
16 Juin 199916/06/1999
De: Bouchet (Paul, Alexis)
conseiller d'Etat honoraire, président d'une commission nationale de contrôle ; 54 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Bouchet (Paul)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
date_debut="1994-04-01"
eleve_ira="Lyon"
JORFTEXT000000550279(source JORF)
nomination
08 Octobre 199408/10/1994
De: Bouchet (Paul)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
b)
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des droits de l'homme
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000000713055(source JORF)
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Bouchet (Paul)
Objet:
président de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
president
JORFTEXT000000347758(source JORF)
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Bouchet (Paul)
conseiller d'Etat
Objet:
président du Conseil national de l'aide juridique
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
president
JORFTEXT000000177763(source JORF)
nomination
16 Janvier 199316/01/1993
De: Paul Bouchet
conseiller d'Etat
Objet:
président de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité
Groupe:
Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité
president
JORFTEXT000000160756(source JORF)
nomination
01 Octobre 199101/10/1991
De: Bouchet (Paul)
Objet:
président de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
president
JORFTEXT000000170830(source JORF)
nomination
20 Mars 199120/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.