artiste peintre

membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres

journaliste

membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres

libraire

membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur général des télécommunications affecté à France Télécom

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur général des télécommunications affecté à l'Agence nationale des fréquences

membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie et de l'orfèvrerie

membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie et de l'orfèvrerie

agent contractuel de catégorie A

à Barcelone (Espagne) et nommé chef de la mission économique dans cette ville

agent contractuel de catégorie A

à Skopje et nommé chef de la mission économique en Macédoine

membre du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)

représentante de l'Etat

sur proposition du ministre chargé du budget

secrétaire général du conseil général vétérinaire

au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

dans la limite des attributions qui lui sont confiées, les documents

mentionnés à l'article 1er ci-dessus. »

capitaine ; 9 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 24 juin 2003

Cité

ARMÉE ACTIVE

ARMÉE DE L'AIR

Au grade de chevalier

Avec effet du

lieutenant ; 12 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 24 juin 2003

Cité

ARMÉE ACTIVE

ARMÉE DE L'AIR

Au grade de chevalier

Avec effet du

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Membres représentant les journalistes professionnels

Suppléants

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Membres représentant les journalistes professionnels

Suppléants

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle

Suppléants

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle

Suppléants

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les journalistes professionnels

Suppléants

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les journalistes professionnels

Suppléants

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les journalistes professionnels

Suppléants

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les journalistes professionnels

Suppléants

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les journalistes professionnels

Suppléants

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les journalistes professionnels

Suppléants

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle

Suppléants

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle

Suppléants

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle

Suppléants

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle

Suppléants

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle

Suppléants

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle

Suppléants

conseiller honoraire à la Cour de cassation

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission supérieure

Président suppléant

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les journalistes professionnels

Suppléants

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les journalistes professionnels

Suppléants

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle

Suppléants

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle

Suppléants

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle

Titulaire

conseiller honoraire à la Cour de cassation

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission supérieure

Président titulaire

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les journalistes professionnels

Titulaires

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les journalistes professionnels

Titulaires

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les journalistes professionnels

Titulaires

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les journalistes professionnels

Titulaires

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle

Titulaires

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle

Titulaires

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle

Titulaires

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle

Titulaires

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle

Titulaires

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle

Titulaires

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle

Titulaires

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Membres représentant les journalistes professionnels

Titulaire

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les journalistes professionnels

Titulaires

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les journalistes professionnels

Titulaires

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les journalistes professionnels

Titulaires

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les journalistes professionnels

Titulaires

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Commission de première instance

Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle

Titulaires

conseillère honoraire à la cour d'appel de Paris

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Membres magistrats de la cour d'appel de Paris

Suppléants

conseillère honoraire à la cour d'appel de Paris

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Membres magistrats de la cour d'appel de Paris

Suppléants

président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Membres magistrats de la cour d'appel de Paris

Titulaires

présidente de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris

Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant

Membres magistrats de la cour d'appel de Paris

Titulaires

temporairement la médecine, dans sa spécialité « biophysique et médecine nucléaire »

au centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne, 3, rue Claude-Lebois, 42055 Saint-Etienne, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins

conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes

au détachement

président de la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie

présidente du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

conseiller maître à la Cour des comptes, auprès des cabinets de la ministre de l'écologie et du développement durable et de la secrétaire d'Etat au développement durable

à la mise à disposition

épreuves du concours

épreuves du concours

épreuves du concours

épreuves du concours

épreuves du concours

épreuves du concours

épreuves du concours

épreuves du concours

épreuves du concours

épreuves du concours

épreuves du concours

épreuves du concours

épreuves du concours

épreuves du concours

épreuves du concours

épreuves du concours

épreuves du concours

épreuves du concours

épreuves du concours

épreuves du concours

épreuves du concours

épreuves du concours

épreuves du concours

épreuves du concours

épreuves du concours

des cadres

pour être admis

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

pour compter du

attaché principal d'administration centrale, 1re classe, 3e échelon

au cabinet du ministre délégué

conseiller

inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

au cabinet du ministre délégué

conseiller

inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

au cabinet du ministre délégué

conseillère

inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

au cabinet du ministre délégué

conseiller

chef de service

ministre plénipotentiaire

conseillers auprès du ministre

conseiller des affaires étrangères

conseillers auprès du ministre

lieutenant, infanterie ; 9 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 17 juin 2003

ARMÉE ACTIVE

ARMÉE DE TERRE

Au grade de chevalier

Avec effet du

chargé d'études documentaires

à faire valoir ses droits à pension de retraite

temporairement la médecine, dans sa spécialité « radiologie »

au centre hospitalier universitaire de Nancy, 28, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, 54035 Nancy Cedex, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins

conseiller diplomatique au cabinet de la secrétaire d'Etat

membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

président du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur en chef des télécommunications affecté à France Télécom

à faire valoir ses droits à la retraite

en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié

attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes

vice-président de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France

conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes

à la délégation

secrétaire général adjoint à la Cour des comptes

conseiller pour la jeunesse et la citoyenneté au cabinet de la ministre

membre du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)

représentant de l'Etat

sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

dans le corps des administrateurs civils et admis

à faire valoir ses droits à la retraite

sous-préfet, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

administrateur civil détaché

directeur des affaires maritimes et des gens de mer

au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, tous actes, arrêtés, décisions, ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets

président du bureau de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière-CGT

membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

8. Au titre de représentants des salariés de la filière agricole et alimentaire

secrétaire général Fédération générale agroalimentaire-CFDT

membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

8. Au titre de représentants des salariés de la filière agricole et alimentaire

président de la Fédération nationale de la propriété agricole privée rurale

membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

7. Au titre de représentant de la propriété agricole

président de la Confédération générale de l'alimentation en détail (CGAD)

membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

6. Au titre de l'artisanat et du commerce indépendant de l'alimentation

président de la Confédération française des entreprises du bétail et des viandes

membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

5. Au titre de la commercialisation des produits agricoles

président de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD)

membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

5. Au titre de la commercialisation des produits agricoles

président du Syndicat national des fabricants de sucre de France

membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

4. Au titre de la transformation des produits agricoles

président de l'Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA)

membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

4. Au titre de la transformation des produits agricoles

président de la Fédération nationale de l'industrie laitière (FNIL)

membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

4. Au titre de la transformation des produits agricoles

président de la Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

4. Au titre de la transformation des produits agricoles

président de la Fédération nationale de la coopération bétail et viandes (FNCBV)

membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

4. Au titre de la transformation des produits agricoles

président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)

membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

2. Au titre de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)

président de la Coordination rurale - Union nationale

membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

1. Au titre de représentants des organisations syndicales

à vocation générale

président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

1. Au titre de représentants des organisations syndicales

à vocation générale

président des Jeunes agriculteurs (JA)

membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

1. Au titre de représentants des organisations syndicales

à vocation générale

porte-parole de la Confédération paysanne (CP)

membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

1. Au titre de représentants des organisations syndicales

à vocation générale

présidente de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)

membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

3. Au titre de représentante de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)

conseiller au cabinet du ministre

temporairement la médecine, dans sa spécialité « oncologie-médecine interne »

à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75571 Paris Cedex 12, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins

temporairement la médecine, dans sa spécialité « anesthésie-réanimation »

au centre hospitalier universitaire de Nîmes, 5, rue Hoche, 30029 Nîmes Cedex 9, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins

conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes

vice-président de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France

conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes

président de la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie

élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du

élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du

élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du

élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du

élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du

élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du

élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du

élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du

élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du

élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du

élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du

élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du

élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du

élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du

élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du

élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du

élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du

élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du

élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du

élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du

élèves commissaires de la marine

au grade d'aspirant

élèves commissaires de la marine

au grade d'aspirant

élèves commissaires de la marine

au grade d'aspirant

élèves commissaires de la marine

au grade d'aspirant

élèves commissaires de la marine

au grade d'aspirant

élèves commissaires de la marine

au grade d'aspirant

élèves commissaires de la marine

au grade d'aspirant

élèves commissaires de la marine

au grade d'aspirant

élèves commissaires de la marine

au grade d'aspirant

élèves commissaires de la marine

au grade d'aspirant

conseillère technique de service social stagiaire, en fonctions au district social de la délégation générale pour l'armement d'Arcueil et du Bouchet

dans le corps des conseillers techniques de service social du ministère de la défense