Philippe Masselin - JORFSearch

Philippe Masselin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Masselin Philippe
Objet:	PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016

INTJ1707243S (source BOMI)

prime

18 Juillet 2017 18/07/2017

De:	Masselin, Philippe
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale du Bas-Rhin et du Haut-Rhin

date_debut="2016-07-01"

INTJ1612801S (source BOMI)

promotion

15 Septembre 2016 15/09/2016

De:	Masselin Philippe
Objet:	prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011

INTJ1223676S (source BOMI)

prime

31 Décembre 2012 31/12/2012

De:	Masselin Philippe
Objet:	prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010

IOCJ1124433S (source BOMI)

prime

15 Février 2012 15/02/2012

De:	Masselin (Philippe, Georges, Jacques) Colonel
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux Au grade de général de brigade

date_debut="2012-02-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000025242340 (source JORF)

nomination

31 Janvier 2012 31/01/2012

De:	Masselin (Philippe, Georges, Jacques) colonel. Chevalier du 14 juillet 1997
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-14"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000020818355 (source JORF)

promotion

07 Juillet 2009 07/07/2009

De:	Philippe Masselin Colonel commandant d'école
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,6 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé XLI. - Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Fontainebleau
Groupe:	École de gendarmerie de Fontainebleau Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

ecole
autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000242760 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Masselin (Philippe, Jean, Serge)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000000242641 (source JORF)

admissibilité

06 Avril 2006 06/04/2006

De:	Masselin (Philippe, Georges, Jacques) colonel. Chevalier du 13 juin 1991
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-13"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000451975 (source JORF)

promotion

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Masselin (Philippe, Georges, Jacques)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2000-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

JORFTEXT000000582305 (source JORF)

nomination

17 Mars 2000 17/03/2000

De:	Masselin (Philippe, Georges, Jacques)
Objet:	pour l'année 2000 les officiers GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

JORFTEXT000000214373 (source JORF)

promotion

31 Décembre 1999 31/12/1999

De:	Masselin (Philippe) lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:	comme anciens auditeurs de la 131e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Bordeaux, 17 novembre 1997-14 janvier 1998)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000204988 (source JORF)

admission

26 Mars 1998 26/03/1998

De:	Masselin (Philippe, Georges, Jacques) lieutenant-colonel ; 24 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Chevalier du 5 octobre 1988 Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000750397 (source JORF)

nomination

08 Juillet 1997 08/07/1997

De:	Masselin (Philippe, Georges, Jacques)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant-colonel Les chefs d'escadron
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"

JORFTEXT000000362221 (source JORF)

nomination

27 Mars 1993 27/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.