Philippe Ruez

De: Philippe RUEZ
adjoint au chef du service du contrôle sur place
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000053619522(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 202605/03/2026
De: Philippe RUEZ
adjoint au chef du service du contrôle sur place
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000052499415(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 202505/11/2025
De: Philippe RUEZ
adjoint au chef du service du contrôle sur place
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000050233756(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 202419/09/2024
De: Philippe RUEZ
adjoint au chef du service du contrôle sur place
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000049268564(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 202413/03/2024
De: Philippe RUEZ
adjoint au chef du service du contrôle sur place
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000049171807(source JORF)
délégation de signature
21 Février 202421/02/2024
De: Philippe RUEZ
adjoint au chef du service du contrôle sur place
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000047519873(source JORF)
délégation de signature
04 Mai 202304/05/2023
De: Philippe RUEZ
adjoint au chef du service du contrôle sur place
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000047422912(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 202308/04/2023
De: Philippe RUEZ
adjoint au chef du service du contrôle sur place
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000047005394(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 202318/01/2023
De: Philippe RUEZ
adjoint au chef du service du contrôle sur place
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000046317215(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202222/09/2022
De: Philippe RUEZ
adjoint au chef du service du contrôle sur place
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000045512632(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 202206/04/2022
De: Philippe RUEZ
adjoint au chef du service du contrôle sur place
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000044223809(source JORF)
délégation de signature
20 Octobre 202120/10/2021
De: Philippe RUEZ
adjoint au chef du service du contrôle sur place
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000043689103(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 202123/06/2021
De: Ruez (Philippe)
chef d'escadron
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594913(source JORF)
nomination
04 Mai 200304/05/2003
De: Ruez (Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000750887(source JORF)
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Ruez (Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
ARTILLERIE
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992