Richard Pasquet

De: Richard PASQUET
Objet:
garants de la concertation préalable relative à ce projet
Groupe:
De transport du CO2 par canalisation et de stockage souterrain du CO2, en Haute-Garonne (31) et dans les Hautes-Pyrénées (65)
JORFTEXT000054395983(source JORF)
désignation
08 Juillet 202608/07/2026
De: Richard PASQUET
Objet:
garants de la concertation préalable relative au projet de boulevard urbain Ouest de Montauban - Partie Sud
JORFTEXT000051587080(source JORF)
désignation
14 Mai 202514/05/2025
De: Richard PASQUET
Objet:
garants de la concertation préalable sur le projet éolien « Collines du Nord Toulousain », à Villemur-sur-Tarn
JORFTEXT000051331094(source JORF)
désignation
16 Mars 202516/03/2025
De: Richard PASQUET
Objet:
garant et garante de la concertation préalable sur le projet de ligne de chemin de fer Pau-Canfranc-Saragosse
JORFTEXT000049411139(source JORF)
désignation
14 Avril 202414/04/2024
De: Richard PASQUET
Objet:
commissaire-enquêteur
JORFTEXT000046838144(source JORF)
désignation
30 Décembre 202230/12/2022
De: Richard PASQUET
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000033161730(source JORF)
admission
29 Septembre 201629/09/2016
De: PASQUET (Richard)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2013-07-01"
JORFTEXT000027150540(source JORF)
promotion
09 Mars 201309/03/2013
De: PASQUET (Richard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2013
DEVK1242697A(source BODD)
promotion
10 Janvier 201310/01/2013
De: PASQUET (Richard)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur du centre d'études techniques de l'équipement du Sud-Ouest
Groupe:
Direction du Centre d'études techniques de l'équipement du Sud-Ouest
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021509257(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Richard Pasquet
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Charente-Maritime
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Charente-Maritime
date_debut="2007-11-01"
JORFTEXT000000282689(source JORF)
nomination
30 Octobre 200730/10/2007
De: Richard Pasquet
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du service spécial des bases aériennes Sud-Ouest
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et avenants ainsi que les marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000280756(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 200714/10/2007
De: Richard Pasquet
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du service spécial des bases aériennes sud-ouest. »
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et avenants ainsi que les marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000796251(source JORF)
délégation de signature
25 Février 200725/02/2007
De: Richard Pasquet
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du service spécial des bases aériennes sud-ouest
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et avenants ainsi que les marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000640887(source JORF)
délégation de signature
15 Février 200715/02/2007
De: Richard Pasquet
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur du service spécial des bases aériennes du Sud-Ouest
Groupe:
Direction du service spécial des bases aériennes du Sud-Ouest
date_debut="2002-11-18"
JORFTEXT000000417535(source JORF)
nomination
29 Janvier 200329/01/2003
De: Pasquet (Richard)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe
à compter des dates
JORFTEXT000000210888(source JORF)
promotion
04 Mai 199904/05/1999
De: Pasquet (Richard)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000386666(source JORF)
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Pasquet (Richard)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-08-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Pasquet (Richard)
Objet:
au tableau complémentaire d'avancement pour l'année 1990
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000159471(source JORF)
inscription
29 Mai 199029/05/1990