Stéphan Aupoix

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De: Stéphan AUPOIX
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000034154974(source JORF)
admission
08 Mars 201708/03/2017
De: Aupoix (Stéphan)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres
Groupe:
Président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins huit chambres"
JORFTEXT000028781028(source JORF)
inscription
27 Mars 201427/03/2014
De: Aupoix (Stéphan)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres
Groupe:
Président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins huit chambres"
JORFTEXT000027357115(source JORF)
inscription
26 Avril 201326/04/2013
De: Aupoix (Stéphan)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000025706372(source JORF)
inscription
18 Avril 201218/04/2012
De: Aupoix (Stéphan)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Rouen
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Rouen, du 1er juillet au
17 juillet 2011
Remplace:Mme Robert (Michèle)
Groupe:
Tribunal administratif de Rouen
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
JORFTEXT000024319814(source JORF)
charge
07 Juillet 201107/07/2011
De: Aupoix (Stéphan)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000023827215(source JORF)
inscription
08 Avril 201108/04/2011
De: Aupoix (Stéphan)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000022082297(source JORF)
inscription
11 Avril 201011/04/2010
De: Stephan Aupoix
vice-président du tribunal administratif de Rouen
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Haute-Normandie
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Haute-Normandie
president
JORFTEXT000000467961(source JORF)
nomination
30 Juin 200730/06/2007
De: Aupoix (Stéphan)
premier conseiller au tribunal administratif de Rouen
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Rouen
Groupe:
Tribunal administratif de Rouen
date_debut="2004-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
president
JORFTEXT000000436513(source JORF)
nomination
15 Juin 200415/06/2004
De: Aupoix (Stéphan)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2004, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2004, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2004, établi"
JORFTEXT000000251523(source JORF)
inscription
24 Avril 200424/04/2004
De: Stéphan Aupoix
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Tribunal administratif de Rouen
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
Tribunal administratif de Rouen
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
JORFTEXT000000525700(source JORF)
désignation
26 Décembre 199026/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.