Stéphane Le Bouler
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Stéphane LE BOULER
président par intérim du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000049479242
(source JORF)
nomination
28 Avril 2024
28/04/2024
De:
Stéphane Le Bouler
secrétaire général du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du Haut Conseil
autorite_delegation
=
"
Président du Haut Conseil
"
HCEG2130154S
(source BOESR)
délégation de signature
21 Septembre 2021
21/09/2021
De:
Stéphane LE BOULER
Objet:
secrétaire général du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remplace:
Mme Catherine ZAIDMAN
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
AFSS1631053A
(source BOSanté)
nomination
15 Février 2017
15/02/2017
De:
Le Bouler, Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut
=
"
2013-07-01
"
INTJ1308694S
(source BOMI)
promotion
16 Août 2013
16/08/2013
De:
Stéphane Le Bouler
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
JORFTEXT000023724665
(source JORF)
nomination
18 Mars 2011
18/03/2011
De:
Stéphane Le Bouler
chef de la mission
Objet:
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes publics
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)
autorite_delegation
=
"
Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes publics
"
JORFTEXT000022055486
(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 2010
03/04/2010
De:
Stéphane Le Bouler
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes d'études et de statistiques
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
ESRR1000081A
(source BOESR)
nomination
22 Mars 2010
22/03/2010
De:
Stéphane LE BOULER
représentant la directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 1
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SASR1030027A
(source BOSanté)
nomination
15 Mars 2010
15/03/2010
De:
Stéphane LE BOULER
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant du Haut Conseil de la santé publique
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628
(source JORF)
nomination
03 Mai 2009
03/05/2009
De:
Stéphane Le Bouler
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A
(source BOSanté)
nomination
15 Mars 2009
15/03/2009
De:
Stéphane Le Bouler
chef de la mission
Objet:
aux noms des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes publics tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)
JORFTEXT000018438220
(source JORF)
délégation de signature
27 Mars 2008
27/03/2008
De:
Stéphane Le Bouler
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Au titre des représentants d'organismes d'études, et de statistiques
Remplace:
Mme Sandrine Dauphin
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
JORFTEXT000000252359
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2007
18/10/2007
De:
Stéphane Le Bouler
chef de la mission
Objet:
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)
autorite_delegation
=
"
Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
"
JORFTEXT000000823362
(source JORF)
délégation de signature
01 Juillet 2007
01/07/2007
De:
Stéphane Le Bouler
chef de la mission
Objet:
aux noms du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministre de la santé et des solidarités
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)
JORFTEXT000000466667
(source JORF)
délégation de signature
29 Mars 2007
29/03/2007
De:
Stéphane Le Bouler
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique
membres du collège du Haut Conseil de la santé publique
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
JORFTEXT000000273249
(source JORF)
nomination
10 Février 2007
10/02/2007