Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers (organisation)

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De: Catoire (Serge)
Ingénieur en chef des mines
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Vice-président
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: André (Jean-Marc)
Centre Interprofessionnel Technique d'Études de la Pollution Atmosphérique
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Plan (Frédéric)
Fédération Française des Combustibles, Carburants et Chauffage (FF3C)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Mignot (Laurent)
Electricité de France (EDF)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Midal (Simon)
Automobile Club Association
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Le Net (Sylvain)
Union des Industries Chimiques (UIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Lemercier (Marc)
Réseau Autonome des Transports Parisiens (RATP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Lehoux (Alexandre)
Société Nationale des Chemins de fer Français (SNCF)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Chenevarin (Stéphane)
Dover Fueling Services
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Chasseray (Pierre)
Association 40 millions d'automobilistes
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Cleveland (Richard)
Syndicat professionnel Construction Infrastructure Sidérurgie et Manutention
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Sagot (Maxime)
Association française pour l'hydrogène et les piles à combustible (AFHYPAC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des carburants alternatifs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Durand (Gilles)
Association française du gaz naturel véhicule (AFGNV)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des carburants alternatifs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Manuelli (Pascal)
Président de la commission de Normalisation P02 « Carburants & Fuels »
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Lopes (Manuel)
Bureau de Normalisation du Pétrole (BN Pétrole)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Henrat (Christophe)
Union des Importateurs Indépendants Pétroliers (UIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Chevallier (Franck)
Union Française des Industries Pétrolières (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Cavillier (Serge)
Union Française des Industries Pétrolières (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Bigot (Dominique)
Union Française des Industries Pétrolières (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Aubertin (Olivier)
Comité Français du Butane et du Propane (CFBP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Lavergne (Richard)
Ingénieur général des mines
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Président
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Zelus (Jean Bertrand)
Groupe Volvo
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
(FICIME)
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Schmitt (Rémy)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
(FICIME)
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Robert Bosch France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
(FICIME)
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Richard (Laurent)
Comité Professionnel du Pétrole (CPDP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
(CITEPA)
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Quignard (Alain)
IFP Energies Nouvelles (IFPEN)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
(CITEPA)
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Hery (Bruno)
LyondellBasell (LYB)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
(CITEPA)
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Gagnepain (Bruno)
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
(CITEPA)
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Demoures (Sylvain)
Syndicat National des Producteurs d'Alcool Agricole (SNPAA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
(CITEPA)
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Puybaret (Laurent)
Fédération des entreprises internationales de la mécanique et de l'électronique
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
(CISMA)
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Maire (François)
Groupe PSA
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
(CISMA)
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Le Bigot (Nicolas)
Comité des Constructeurs Français d'Automobiles (CCFA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
(CISMA)
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Gibarroux (Germain)
Groupe Renault
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
(CISMA)
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Mme. Brabant (Marie)
Chambre Syndicale Internationale de l'Automobile et
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Goubet (Cécile)
Association nationale pour le développement de la mobilité électrique (AVERE)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des carburants alternatifs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Bergé (Brigitte)
Fédération Française des Pétroliers Indépendants (FFPI)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Guizouarn (Kristell)
Estérifrance
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
(CITEPA)
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: du Motocycle (CSIAM)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
TRER1906467A(source BODD)
désignation
04 Octobre 201904/10/2019
De: Catoire (Serge)
ingénieur en chef des mines
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
vice-président
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Bellec (Gilles)
ingénieur général des mines
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
président
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Urban (Joël)
Fédération des entreprises internationales de la mécanique et de l'électronique (FICIME)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Touboulic (Jean-Yves)
Union française des industries pétrolières (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Tiravy (Franck)
Union française des industries pétrolières (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Schmitt (Rémy)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Richard (Laurent)
Comité professionnel du pétrole (CPDP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Quignard (Alain)
IFP Énergies nouvelles (IFPEN)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Polo (Emmanuel)
Fédération française des pétroliers indépendants (FFPI)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Plan (Frédéric)
Fédération française des combustibles, carburants et chauffage (FF3C)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Perrino (Patrick)
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Midal (Simon)
Automobile club association
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: McGowan (Lance)
Tokheim Services France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Maire (François)
PSA Peugeot Citroën
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Lenain (Yves)
Union des industries chimiques (UIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Le Bigot (Nicolas)
Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Henrat (Christophe)
Union des importateurs indépendants pétroliers (UIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Habert (Thierry)
Union française des industries pétrolières (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Gibarroux (Germain)
Renault
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Gagnepain (Bruno)
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: François (Henri)
Comité français du butane et du propane (CFBP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Florval (Vincent)
EDF
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Demoures (Sylvain)
Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Chasseray (Pierre)
association 40 Millions d'automobilistes
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Buckmann (Jean-François)
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Robert Bosch France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Bocquet (Guillaume)
Union des industriels de l'agro-équipement (AXEMA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Balaÿ (Jean-François)
Bureau de normalisation du pétrole (BN Pétrole)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Archambault (Thierry)
Chambre syndicale internationale de l'automobile et du motocycle (CSIAM)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: André (Jean-Marc)
Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Guizouarn (Kristell)
Estérifrance
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Catoire (Serge)
ingénieur en chef des mines
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
vice-président
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Larzilliere (Marc)
Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA), Cessent de faire partie du comité les membres qui n'exercent plus l'activité
au titre de laquelle ils avaient été nommés
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Jeuland (Nicolas)
IFP Énergies nouvelles (IFPEN)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Guillerat (Bertrand)
Comité professionnel du pétrole (CPDP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Gagnepain (Bruno)
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Demoures (Sylvain)
Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Perrino (Patrick)
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Lenain (Yves)
Union des industries chimiques (UIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Florval (Vincent)
EDF
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Chasseray (Pierre)
association 40 millions d'automobilistes
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Buckmann (Jean-François)
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Braun (Roger)
Automobile club association
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Schmitt (Rémy)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: McGowan (Lance)
Tokheim services France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Maire (François)
PSA Peugeot-Citroën
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Le Bigot (Nicolas)
Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Goupillon (Jean-François)
Union des industriels de l'agroéquipement (AXEMA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Robert Bosch France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Archambault (Thierry)
Chambre syndicale internationale de l'automobile et du motocycle (CSIAM)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Touboulic (Jean-Yves)
Union française des industries pétrolières (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Tiravy (Franck)
Union française des industries pétrolières (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Plan (Frédéric)
Fédération française des combustibles, carburants et chauffage (FF3C)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Lechevalier (Richard)
Fédération française des pétroliers indépendants (FFPI)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: François (Henri)
Comité français du butane et du propane (CFBP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Benoist de Gentissart
(Alexandre)
Union des importateurs indépendants pétroliers (UIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Bouchez (Dominique)
Union française des industries pétrolières (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Balaÿ (Jean-François)
Bureau de normalisation du pétrole (BNPé)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De:
de
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Bellec (Gilles)
ingénieur général des mines
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
président
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Guizouarn (Kristell)
Sofiproteol
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Jammes (Catherine)
Fédération des entreprises internationales de la mécanique et de l'élec tronique (FICIME)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Faucon (Rodica)
Renault
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1312730A(source BODD)
désignation
10 Juin 201310/06/2013
De: Jean-Yves Touboulic
représentant de l'Union française de l'industrie pétrolière
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Remplace:M. Dominique Becouse
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000025795231(source JORF)
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Christophe Pouts
représentant de l'Union française de l'industrie pétrolière
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Remplace:M. Olivier Gantois
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000025795231(source JORF)
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Christian Gérard
représentant d'Electricité de France
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Remplace:Mme Chantal Degand
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000025795231(source JORF)
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Dominique Bouchez
représentant de l'Union française de l'industrie pétrolière
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Remplace:M. Antoine Pasquier
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000025795231(source JORF)
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Vermeersch (Georges)
Sofiproteol
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Montagne (Xavier)
Institut français du pétrole (IFP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Larzillière (Marc)
Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Guillerat (Bertrand)
Comité professionnel du pétrole (CPDP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Gagnepain (Bruno)
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Demoures (Sylvain)
Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Cuypers (Pierre)
Association pour le développement des carburants agricoles (ADECA) ;, ET DE LA MER
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Martin (Bernard)
Groupement des associations de propriétaires d'appareils à pression et élec triques (GAPAVE)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Le Ny (Philippe)
Réseau autonome des transports parisiens (RATP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Gauducheau (Jean-Loup)
Veolia Transport
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: de Croutte (Henry)
Union des industries chimiques (UIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Charlet (Philippe)
Syndicat français de l'industrie cimentière (SFIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Braun (Roger)
Fédération francaise, Automobile club (FFAC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Schmitt (Rémy)
société Bosch France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Maire (François)
PSA Peugeot Citroën
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Le Bigot (Nicolas)
Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Goupillon (Jean-François)
Union des industriels de l'agro-équipement (AXEMA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Di Bernardo (Gigy)
Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle (UTAC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Benyelles (Paul)
Tokheim services France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Plan (Frédéric)
Fédération francaise des combustibles, carburants et chauffage (FF3C)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Pedessac (Joël)
Comité du butane et du propane (CFBP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Pasquier (Antoine)
Union francaise de l'industrie pétrolière (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Lechevalier (Richard)
Fédération francaise des pétroliers indépendants (FFPI)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Gantois (Olivier)
Union francaise de l'industrie pétrolière (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Benoist de Gentissart
(Alexandre)
Union des importateurs indépendants pétroliers (UIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Becouse (Dominique)
Union francaise de l'industrie pétrolière (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Balaÿ (Jean-François)
Bureau de normalisation du pétrole (BNPé)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De:
de
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Guillet (Rémi)
ingénieur général des mines, vice-président
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Ducrocq (Philippe)
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie (DREAL)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Bellec (Gilles)
ingénieur général des mines, président
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Mm Degand (Chantal)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Faucon (Rodica)
Renault
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Electricité de France (EDF)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVE1004535A(source BODD)
désignation
10 Mars 201010/03/2010
De: Morcheoine (Alain)
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Montagne (Xavier)
Institut français du pétrole (IFP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Guillerat (Bertrand)
Comité professionnel du pétrole (CPDP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Fache (Jean)
Société des ingénieurs automobiles (SIA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Cuypers (Pierre)
Association pour le développement des carburants agricoles (ADECA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Caruette (Jean-Philippe)
Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Rain (Dominique)
Union des industries chimiques (UIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Merckel (Jean-François)
Electricité de France (EDF)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Heniart (Patrick)
Gaz de France (GDF)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Faisques (Patrick)
Fédération française des entreprises gestionnaires de services aux équipements, à l'énergie et à l'environnement (FG3E)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Dyrla (Jacques)
Groupement des associations de propriétaires d'appareils à pression et électriques (GAPAVE)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Boulangier (Bernard)
Syndicat français de l'industrie cimentière (SFIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Schmitt (Rémy)
société Bosch France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Goupillon (Jean-François)
Syndicat général des constructeurs de tracteurs et machines agricoles (SYGMA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Durier (François)
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Douaud (André)
Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Delarue (Claude)
Renault
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Cavellat (Jean-Luc)
Société d'études de machines thermiques Pielstick
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Cahill (George)
PSA Peugeot Citroën
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Perret (Jean-Paul)
Bureau de normalisation du pétrole (BNPé)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Pedessac (Joël)
Comité français du butane et du propane (CFBP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Moret (Marc)
Union française de l'industrie pétrolière (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Legalland (Jean-Pierre)
Union française de l'industrie pétrolière (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Lechevalier (Richard)
Fédération française des pétroliers indépendants (FFPI)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Lebreton (Daniel)
Union française de l'industrie pétrolière (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Grisez (Jean-Pierre)
Fédération française des combustibles, carburants et chauffage (FF3C)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: de Benoist de Gentissart (Alexandre)
Unions des importateurs indépendants pétroliers (UIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Gaillard (Claude)
président
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Ducrocq (Philippe)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie (DRIRE)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Biren (Jean-Michel)
vice-président
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Vallaude (Céline)
Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle (UTAC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Gorgibus (Josyane)
Fédération française, automobile club (FFAC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Morcheoine (Alain)
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Montagne (Xavier)
Institut français du pétrole (IFP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Leroudier (Jean-Pierre)
Association pour le développement des carburants agricoles (ADECA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Guillerat (Bertrand)
Comité professionnel du pétrole (CPDP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Fache (Jean)
Société des ingénieurs automobile (SIA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Caruette (Jean-Philippe)
Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Rain (Dominique)
Union des industries chimiques (UIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Le Rest (Yvon)
Groupement des associations de propriétaires d'appareils à pression et électriques (GAPAVE)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Faisques (Patrick)
Fédération française des entreprises gestionnaires de services aux équipements, à l'énergie et à l'environnement (FG3E)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Chabot (Jean)
Electricité de France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Canal (Patrick)
Gaz de France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Boulengier (Bernard)
Syndicat français de l'industrie cimentière
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Serre (Paul)
Comité des constructeurs français d'automobiles
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Schmitt (Rémy)
Société Bosch France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Montaigu (Bruno)
Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle (UTAC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Gauthier (Gérard)
Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Durier (François)
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Delarue (Claude)
Régie nationale des usines Renault
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Cavellat (Jean-Luc)
Société d'études de machines thermiques Pielstick
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Cahill (George Finbar)
PSA Peugeot Citroën
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Nodet (Xavier)
Comité français du butane et du propane (CFBP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Moret (Marc)
Shell France, représentant l'UFIP
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Legalland (Jean-Pierre)
Union française des industries pétrolières (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Le Breton (Daniel)
TotalFinaElf, représentant l'UFIP
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Dutreuilh (Guy)
Fédération française des pétroliers indépendants (FFPI)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: de Benoist de Gentissart (Alexandre)
Union des importateurs indépendants pétroliers (UIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Costes (Jean)
Fédération française des combustibles et carburants (FF2C)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Bourgogne (Michel)
Bureau de normalisation du pétrole (BNPé)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Lecointe (Yves)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Gaillard (Claude)
président
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Biren (Jean-Michel)
vice-président
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Gorgibus (Josyane)
Automobile-Club Fédération française
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Moret (Marc)
Société des pétroles Shell, représentant l'Union française des industries pétrolières
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
20 janvier 1998
portant nomination au comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
en remplacement des membres n'exerçant plus l'activité
au titre de laquelle ils avaient été nommés, les membres suivants
Représentants de l'industrie pétrolière
Remplace:M. Tertois (Vincent)
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
date_fin="2001-01-31"
JORFTEXT000000750538(source JORF)
désignation
22 Décembre 199922/12/1999
De: Charleux (Philippe)
Société des pétroles Elf Antar France, représentant l'Union française des industries pétrolières
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
20 janvier 1998
portant nomination au comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
en remplacement des membres n'exerçant plus l'activité
au titre de laquelle ils avaient été nommés, les membres suivants
Représentants de l'industrie pétrolière
Remplace:M. Chatin (Luc)
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
date_fin="2001-01-31"
JORFTEXT000000750538(source JORF)
désignation
22 Décembre 199922/12/1999
De: Faisques (Patrick)
FG3E (Fédération nationale de la gestion des équipements, de l'énergie et de l'environnement)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
20 janvier 1998
portant nomination au comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
en remplacement des membres n'exerçant plus l'activité
au titre de laquelle ils avaient été nommés, les membres suivants
Représentant des utilisateurs et consommateurs
Remplace:M. Semik (Antoine)
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
date_fin="2001-01-31"
JORFTEXT000000750538(source JORF)
désignation
22 Décembre 199922/12/1999
De: Montagne (Xavier)
Institut français du pétrole
Objet:
au comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
20 janvier 1998
en remplacement des membres n'exerçant plus l'activité
au titre de laquelle ils avaient été nommés, les membres suivants
Représentants d'organismes divers
Remplace:M. Guibet (Jean-Claude)
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
date_fin="2001-01-31"
JORFTEXT000000575090(source JORF)
désignation
24 Mars 199924/03/1999
De: Serre (Paul)
comité des constructeurs français d'automobiles
Objet:
au comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
20 janvier 1998
en remplacement des membres n'exerçant plus l'activité
au titre de laquelle ils avaient été nommés, les membres suivants
Représentants des constructeurs et installateurs
Remplace:M. Behaghel (Marc)
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
date_fin="2001-01-31"
JORFTEXT000000575090(source JORF)
désignation
24 Mars 199924/03/1999
De: Delarue (Claude)
Régie nationale des usines Renault
Objet:
au comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
20 janvier 1998
en remplacement des membres n'exerçant plus l'activité
au titre de laquelle ils avaient été nommés, les membres suivants
Représentants des constructeurs et installateurs
Remplace:M. Hublin (Martial)
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
date_fin="2001-01-31"
JORFTEXT000000575090(source JORF)
désignation
24 Mars 199924/03/1999
De: Billebeaud (Dominique)
Union française des industries pétrolières
Objet:
au comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
20 janvier 1998
en remplacement des membres n'exerçant plus l'activité
au titre de laquelle ils avaient été nommés, les membres suivants
Représentant de l'industrie pétrolière
Remplace:M. Philippon (André)
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
date_fin="2001-01-31"
JORFTEXT000000575090(source JORF)
désignation
24 Mars 199924/03/1999
De: Visier (Jean-Christophe)
Centre scientifique et technique du bâtiment
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Mordret (François)
Institut des corps gras
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Guibet (Jean-Claude)
Institut français du pétrole
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Fache (Jean)
Société des ingénieurs de l'automobile
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Chainet (Yves)
Institut français de l'énergie
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Caruette (Jean-Philippe)
Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Semik (Antoine)
FG 3 E
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Rusch (Didier)
Electricité de France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Le Rest (Yvon)
Groupement des associations de propriétaires d'appareils à pression et électriques
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Lanchon (Philippe)
Union nationale des fédérations d'organismes d'habitations à loyer modéré
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Boulengier (Bernard)
Syndicat français de l'industrie cimentière
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Boisgibault (François)
Rhône-Poulenc SA
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Schmitt (Rémy)
société Bosch France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Montaigu (Bruno)
Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Hublin (Martial)
Régie nationale des usines Renault
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Gauthier (Gérard)
Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Couturier (Guillaume)
Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Behaghel (Marc)
chambre syndicale des constructeurs automobiles
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Bastenhof (Dirk)
Société d'études de machines thermiques Pielstick
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Advenier (Pierre)
PSA Peugeot Citroën
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Thiault (Bernard)
Bureau de normalisation du pétrole
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Tertois (Vincent)
Société des pétroles Shell, représentant l'UFIP
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Philippon (André)
Union française des industries pétrolières
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Guillerat (Bertrand)
Comité professionnel du pétrole
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Dutreuilh (Guy)
Fédération française des pétroliers indépendants
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Costes (Jean)
Fédération des combustibles
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Chatin (Luc)
Elf Antar France, représentant l'UFIP
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Anicet (Georges)
Comité français du butane et du propane
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Vernier (Jacques)
ingénieur en chef des mines, vice-président
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Piketty (Gérard)
ingénieur général des mines, président
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Dorison (Alain)
ingénieur en chef des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Gorgibus (Josyane)
Automobile-Club national
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Leygonie (Robert)
Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Guibet (Jean-Claude)
Institut français du pétrole
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Fache (Jean)
Société des ingénieurs de l'automobile
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Diakonoff (Pierre)
Association française de normalisation
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Chainet (Yves)
Institut français de l'énergie
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Bertolo (Louis)
Centre scientifique et technique du bâtiment
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Werquin (Alain)
Rhône-Poulenc S.A
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Semik (Antoine)
FG 3 E
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Mozer (Claude)
Union nationale des fédérations d'organismes d'habitations à loyer modéré
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Fournier-Perilhou (Jean)
Automobile-Club national
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Florin (Jean-Clément)
Groupement des associations de propriétaires d'appareils à pression et électriques
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Cossonnet (Patrick)
Electricité de France
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Chrétien (Gabriel)
Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Boulengier (Bernard)
Syndicat français de l'industrie cimentière
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Marduel (Jean-Loup)
Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Hublin (Martial)
Régie nationale des usines Renault
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Garnier (Francis)
Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Durier (François)
Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Behaghel (Marc)
Chambre syndicale des constructeurs automobiles
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Bastenhoff (Dirk)
Société d'études de machines thermiques Pielstick
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Advenier (Pierre)
P.S.A. Peugeot-Citroën
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Philippon (André)
Union des chambres syndicales de l'industrie du pétrole
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Nicolas (Alain)
Bureau de normalisation du pétrole
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Le Breton (Daniel)
Total Raffinage-Distribution, représentant l'U.F.I.P
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Guillerat (Bertrand)
Comité professionnel du pétrole
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Dutreuilh (Guy)
Fédération française des pétroliers indépendants
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Costes (Jean)
Fédération des combustibles
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Bonnin (Jean-Pierre)
Esso société anonyme française, représentant l'U.F.I.P
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Anicet (Georges)
Comité français du butane et du propane
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Piketty (Gérard)
ingénieur général des mines, président
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Dorison (Alain)
ingénieur en chef des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Barthelemy (François)
ingénieur général des mines, vice-président
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Leygonie (Robert)
centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Guibet (Jean-Claude)
Institut français du pétrole
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Fache (Jean)
société des ingénieurs de l'automobile
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Chainet (Yves)
Institut français de l'énergie
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Bertolo (Louis)
centre scientifique et technique du bâtiment
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Werquin (Alain)
union des industries utilisatrices d'énergie
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Semik (Antoine)
syndicat national des entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Mozer (Claude)
centre national d'études techniques des habitations à loyer modéré
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Michelot (Roger)
Association française des automobile-clubs
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Grenier (Jean-Pierre)
syndicat national des fabricants de ciments et de chaux
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Florin (Jean-Clément)
groupement des associations de propriétaires d'appareils à vapeur et électriques
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Chretien (Gabriel)
Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Marduel (Jean-Loup)
union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Hublin (Martial)
Régie nationale des usines Renault
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Grandier-Vazeille (Patrick)
centre technique des industries de la fonderie
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Garnier (Francis)
Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Bourbon (Raymond)
centre technique des industries aérauliques et thermiques
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Bertrand (Bernard)
Peugeot S.A
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Behaghel (Marc)
chambre syndicale des constructeurs automobiles
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Bastenhoff (Dirk)
syndicat des constructeurs de moteurs à combustion interne
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Tixeront (Dominique)
ingénieur principal de l'armement, directeur régional de l'industrie et de la recherche de la région Haute-Normandie
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Taillardat (Jean)
Esso société anonyme française
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Rosemberg (Eric)
Compagnie de raffinage et de distribution Total France
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Poirier (Jean-Pierre)
ingénieur général des mines, président
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Philippon (André)
union des chambres syndicales de l'industrie du pétrole
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Lautier (Jacques)
bureau de normalisation du pétrole
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Guillerat (Bertrand)
comité professionnel du pétrole
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
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nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Costes (Jean)
fédération nationale des syndicats de négociants en combustibles et carburants de France
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
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nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Coste (Yves)
comité professionnel du butane et du propane
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
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nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Briat (Claude)
fédération française des pétroliers indépendants
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
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nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Barthelemy (François)
ingénieur général des mines, vice-président
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
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nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Delahousse (Marie-Louise)
Association française de normalisation
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
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nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Bonhomme (Marie-Hélène)
Institut national de la consommation
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
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nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Ollivier (Jacqueline)
Electricité de France
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
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nomination
11 Décembre 199011/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.