24 Mars 1999

De:	Litvan (David) chargé du secteur Postes et télécommunications à la direction du budget
Objet:	membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications au titre de représentants de l'Etat
Remplace:	Mme Kocher (Isabelle)
Groupe:	Groupe des écoles des télécommunications

nomination

De:	Caquot (Emmanuel) chef du service des technologies et de la société de l'information à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:	membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications au titre de représentants de l'Etat
Remplace:	M. Lombard (Didier)
Groupe:	Groupe des écoles des télécommunications

nomination

De:	Bureau (Didier) adjoint au chef du service des technologies et de la société de l'information à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:	membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications au titre de représentants de l'Etat
Remplace:	M. Dardayrol (Jean-Pierre)
Groupe:	Groupe des écoles des télécommunications

nomination

De:	Pitois-Pujade (Marie-Laurence) directrice du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:	membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications au titre de représentants de l'Etat
Remplace:	M. Andrès (Philippe)
Groupe:	Groupe des écoles des télécommunications

nomination

De:	Vermeulen (Patrice) directeur des entreprises commerciales, artisanales et de services au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat)
Objet:	au conseil d'administration de la Société française de garantie des financements des petites et moyennes entreprises (SOFARIS) représentant de l'Etat
Remplace:	M. Cattiaux (Philippe)
Groupe:	Société française de garantie des financements des petites et moyennes entreprises (SOFARIS)

JORFTEXT000000758820 (source JORF)

nomination

De:	Vu (Tien-Thinh)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1998 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Vermoyal (Laurent)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1998 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Sargeane (Nabil)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1998 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Roland (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1998 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Pégard (Mickaël)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1998 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Pellereau (Pierre)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1998 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Ngiema Essono (Patrice)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1998 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Martineau (Philippe)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1998 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Lemoine (Eric)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1998 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Koum (René)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1998 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Grzybicki (Bruno)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1998 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Fortuné (Thomas)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1998 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Devise (David)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1998 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Daval (Rémi)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1998 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Colleit (Guillaume)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1998 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Chuffart (Frédéric)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1998 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Chhim (Sokphan)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1998 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Boussard (David)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1998 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Boisnard (Marc)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1998 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Boeyaert (Hervé)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1998 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Bernard (Raphaël)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1998 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Belhis (Patrice)
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1998 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Fasson (Lydia), épouse Couvez
Objet:	élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1998 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

JORFTEXT000000575848 (source JORF)

De:	Colin (Jacques)
Objet:	directeur de l'Observatoire de Bordeaux
Groupe:	Direction de l'Observatoire de Bordeaux

date_debut="1999-04-01"

cessation de fonction

membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, secrétaire d'Etat aux anciens combattants"

De:	Jean-Pierre Masseret
Objet:	secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants secrétaire d'Etat aux anciens combattants

JORFTEXT000000575423 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000575091 (source JORF)

De:	Xavier Paul-Renard
Objet:	président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:	Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers

president

nomination

De:	Serre (Paul) comité des constructeurs français d'automobiles
Objet:	au comité technique de l'utilisation des produits pétroliers conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 20 janvier 1998 en remplacement des membres n'exerçant plus l'activité au titre de laquelle ils avaient été nommés, les membres suivants Représentants des constructeurs et installateurs
Remplace:	M. Behaghel (Marc)
Groupe:	Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers

désignation

De:	Delarue (Claude) Régie nationale des usines Renault
Objet:	au comité technique de l'utilisation des produits pétroliers conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 20 janvier 1998 en remplacement des membres n'exerçant plus l'activité au titre de laquelle ils avaient été nommés, les membres suivants Représentants des constructeurs et installateurs
Remplace:	M. Hublin (Martial)
Groupe:	Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers

désignation

De:	Montagne (Xavier) Institut français du pétrole
Objet:	au comité technique de l'utilisation des produits pétroliers conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 20 janvier 1998 en remplacement des membres n'exerçant plus l'activité au titre de laquelle ils avaient été nommés, les membres suivants Représentants d'organismes divers
Remplace:	M. Guibet (Jean-Claude)
Groupe:	Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers

désignation

De:	Billebeaud (Dominique) Union française des industries pétrolières
Objet:	au comité technique de l'utilisation des produits pétroliers conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 20 janvier 1998 en remplacement des membres n'exerçant plus l'activité au titre de laquelle ils avaient été nommés, les membres suivants Représentant de l'industrie pétrolière
Remplace:	M. Philippon (André)
Groupe:	Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers

désignation

JORFTEXT000000575088 (source JORF)

De:	Boilly (Paule) personnel de direction
Objet:	directrice adjointe à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims
Groupe:	Académie de Reims

date_debut="1998-09-17"
duree="cinq ans"

nomination

JORFTEXT000000393308 (source JORF)

De:	Wojciech Kaczorowski ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:	la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture

autorisation

De:	Geffroy (Sylvain)
Objet:	élève titulaire de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000393268 (source JORF)

nomination

De:	Delattre (Emmanuel)
Objet:	élèves stagiaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Decalonne (Mathieu)
Objet:	élèves stagiaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	David (Jérôme)
Objet:	élèves stagiaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Vancrayenest (Benjamin)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Valiamé (Jean)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Torkhani (Ahmed)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Papet (Colin)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Navarro (Frédéric)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Mahieu (Michaël)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Lacasia (José-Luis)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Jullé (Xavier)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Ientile (Dominique)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Frankart (Thibaut)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Faure (Nicolas)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Derivaux (Olivier)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Denni (Nicolas)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Delmarre (Gauthier)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Delbarre (Jean-Philippe)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Debarre (Jérôme)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Cassagnabère (Christophe)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Carton (Sébastien)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Breuil (Frédéric)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Bouhey (Christophe)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Barandiaran (David)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Aknazzay (Mounir)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Steichen (Magali)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Rasalo (Zafisoa)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Paraillous (Nathalie)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Engrand (Carine)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Défossez (Dorothée)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Damas (Annie-Flore)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

De:	Coquillay (Sophie)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai au titre de l'année scolaire 1998-1999 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

admission

JORFTEXT000000393265 (source JORF)

De:	Jérôme Fehrenbach inspecteur des finances, chargé de mission
Objet:	tous documents comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances. »
Groupe:	Inspection générale des finances

inspecteur_general="Finances. »"

délégation de signature

JORFTEXT000000393265 (source JORF)

De:	Daniel Dubost adjoint au chef du service
Objet:	tous documents comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances. »
Groupe:	Inspection générale des finances

inspecteur_general="Finances. »"

délégation de signature

JORFTEXT000000392706 (source JORF)

De:	Marie-Anne Levêque
Objet:	au cabinet du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation Conseillère technique

cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000210219 (source JORF)

De:	Vassil Bankov ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:	la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture

autorisation

De:	Laude (Claude)
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 1999
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Benazeth (Dominique)
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 1999
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Gourarier (Zeev)
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 1999
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Fournie (Pierre)
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 1999
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Fichet de Clairefontaine (François)
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 1999
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Delpuech (André)
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 1999
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Wallart (Claudine)
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 1999
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Piel (Caroline)
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 1999
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Merot (Catherine)
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 1999
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Marouseau (Pascale)
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 1999
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Hedel-Samson (Brigitte)
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 1999
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	De Chancel Bardelot (Béatrice)
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 1999
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Chew (Hélène)
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 1999
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Cartier (Claudine)
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 1999
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Brunet (Marceline)
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 1999
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Bouvet (Mireille)
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 1999
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Bouchet (Ghislaine)
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 1999
Groupe:	Patrimoine

promotion

JORFTEXT000000210184 (source JORF)

De:	Danet (Michel) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="1999-01-01"
a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000210183 (source JORF)

De:	Dupeyron (Georges) inspecteur général des postes et télécommunications
Objet:	membre du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:	Conseil général des technologies de l'information

nomination

JORFTEXT000000210182 (source JORF)

De:	Ballestrazzi (Mireille), épouse Choquet commissaire divisionnaire à l'échelon fonctionnel, chargée des fonctions de sous-directrice des affaires économiques et financières à la direction centrale de la police judiciaire
Objet:	contrôleurs généraux des services actifs de la police nationale

nomination

JORFTEXT000000210181 (source JORF)

De:	Euzet (Jean-Paul) maître de conférences à l'université de Nice
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nice
Groupe:	Académie de Nice

date_debut="1998-09-01"
duree="cinq ans"

nomination

conseil_des_ministres
suppleant

De:	Frédéric Salat-Baroux maître des requêtes
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 susvisée Au titre du Conseil d'Etat Suppléants
Groupe:	Commission des sondages Conseil d'État

nomination

conseil_des_ministres
suppleant

De:	Jean-François Mary maître des requêtes
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 susvisée Au titre du Conseil d'Etat Suppléants
Groupe:	Commission des sondages Conseil d'État

nomination

conseil_des_ministres
suppleant

De:	Jean-Claude Hassan maître des requêtes
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 susvisée Au titre du Conseil d'Etat Suppléants
Groupe:	Commission des sondages Conseil d'État

nomination

De:	Pierre Zemor conseiller d'Etat
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 susvisée Au titre du Conseil d'Etat Titulaires
Groupe:	Commission des sondages Conseil d'État

conseil_des_ministres

nomination

De:	Jean-Michel Galabert président de section, président
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 susvisée Au titre du Conseil d'Etat Titulaires
Groupe:	Commission des sondages Conseil d'État

conseil_des_ministres

nomination

De:	Michèle Gendreau-Massaloux conseiller d'Etat
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 susvisée Au titre du Conseil d'Etat Titulaires
Groupe:	Commission des sondages Conseil d'État

conseil_des_ministres

nomination

conseil_des_ministres
cour_comptes
suppleant

De:	Omar Senhaji conseiller référendaire
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 susvisée Au titre de la Cour des comptes Suppléants
Groupe:	Commission des sondages Cour des comptes

nomination

conseil_des_ministres
cour_comptes
suppleant

De:	Luc Machard conseiller référendaire
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 susvisée Au titre de la Cour des comptes Suppléants
Groupe:	Commission des sondages Cour des comptes

nomination

conseil_des_ministres
cour_comptes
suppleant

De:	Dominique Malégat-Mély conseillère référendaire
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 susvisée Au titre de la Cour des comptes Suppléants
Groupe:	Commission des sondages Cour des comptes

nomination

conseil_des_ministres
cour_comptes

De:	Jacques Ménier conseiller maître honoraire
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 susvisée Au titre de la Cour des comptes Titulaires
Groupe:	Commission des sondages Cour des comptes

nomination

conseil_des_ministres
cour_comptes

De:	Jean-Pierre Bonin conseiller référendaire
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 susvisée Au titre de la Cour des comptes Titulaires
Groupe:	Commission des sondages Cour des comptes

nomination

conseil_des_ministres
cour_comptes

De:	Anne-Marie Boutin conseiller maître
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 susvisée Au titre de la Cour des comptes Titulaires
Groupe:	Commission des sondages Cour des comptes

nomination

conseil_des_ministres
cour_cassation
suppleant

De:	Patrick Sassoust conseiller référendaire
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 susvisée Au titre de la Cour de cassation Suppléants
Groupe:	Commission des sondages Cour de cassation

nomination

conseil_des_ministres
cour_cassation
suppleant

De:	Marie Kermina conseiller référendaire
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 susvisée Au titre de la Cour de cassation Suppléants
Groupe:	Commission des sondages Cour de cassation

nomination

conseil_des_ministres
cour_cassation
suppleant

De:	Dominique Bignon conseillère référendaire
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 susvisée Au titre de la Cour de cassation Suppléants
Groupe:	Commission des sondages Cour de cassation

nomination

conseil_des_ministres
cour_cassation

De:	Gérard Palisse conseiller
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 susvisée Au titre de la Cour de cassation Titulaires
Groupe:	Commission des sondages Cour de cassation

nomination

conseil_des_ministres
cour_cassation

De:	Jean Durieux conseiller
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 susvisée Au titre de la Cour de cassation Titulaires
Groupe:	Commission des sondages Cour de cassation

nomination

conseil_des_ministres
cour_cassation

De:	Michel Aldebert conseiller honoraire
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 susvisée Au titre de la Cour de cassation Titulaires
Groupe:	Commission des sondages Cour de cassation

nomination

JORFTEXT000000209325 (source JORF)

De:	Tur (Alain) commissaire divisionnaire
Objet:	sous-directeur dans les services du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Groupe:	Secrétariat général de la défense nationale (SGDN)

date_debut="1999-01-01"

cessation de fonction