notaire à Lyon

membre titulaire au conseil d'administration

notaire associée à Lyon

membre titulaire au conseil d'administration

Dans sa formation plénière, le conseil d'administration

quarante membres

5. Seize personnalités extérieures

un représentant le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

69621 Villeurbanne Cedex

une fois

sur proposition du conseil d'administration

directeur général des services, ENISE, 58, rue Jean-Parot, 42023 Saint-Étienne Cedex 2

une fois

sur proposition du conseil d'administration

Les dossiers de candidature, comprenant notamment un curriculum vitæ, une déclaration d'intention et un résumé du projet d'établissement, devront parvenir au plus tard le

à compter de la date de publication du présent avis au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche, à Monsieur le directeur général des services de l'ENISE par courriel et en version papier aux adresses suivantes

Adresse courriel : dgs@enise.fr

assurance locative accordée par l'Etat sur les bases de

pour l'accès au logement et à un urbanisme rénové

dans le cadre du Budget primitif 2015 présenté au conseil d'administration du

entrera en vigueur le

Afin de faciliter l'accès au logement aux agents nouvellement recrutés, le CNRS propose de prendre en charge le coût de l'assurance GRL pour les bailleurs privés qui s'engagent à louer leurs biens aux agents identifiés et éligibles. Cette prise en charge ne concerne que les locataires entrant qui répondent aux critères visés ci-dessous

Le dispositif de la

est mis en œuvre pour l'année 2015. Il a vocation à être remplacé début 2016 par la

dans le cadre du Budget primitif 2015 présenté au conseil d'administration du

entrera en vigueur le

Afin de faciliter l'accès au logement aux agents nouvellement recrutés, le CNRS propose de prendre en charge le coût de l'assurance GRL pour les bailleurs privés qui s'engagent à louer leurs biens aux agents identifiés et éligibles. Cette prise en charge ne concerne que les locataires entrant qui répondent aux critères visés ci-dessous

Le dispositif de la

permettant de couvrir les impayés de loyers, la remise en état du logement en cas de dégradations locatives et la prise en charge des frais de contentieux juridique. La GRL s'adresse à tout locataire qui dispose d'un taux d'effort inférieur ou égal à 50% et, ce, quel que soit leur profil

dans le cadre du Budget primitif 2015 présenté au conseil d'administration du

entrera en vigueur le

1er

PRESENTATION DU DISPOSITIF

le directeur

par le ministre chargé de l'enseignement supérieur après avis du conseil d'administration

à faire valoir ses droits à la retraite

radié des cadres

conseiller d'administration du ministère de la défense

des cadres

président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP), nommé

par l'article 22 du règlement intérieur du conseil d'administration

conseiller d'administration du ministère de la défense

des cadres

le directeur

par le ministre chargé de l'enseignement supérieur après avis du conseil d'administration

mener les projets prévus dans le cadre de la convention qui lie les trois établissements et de gérer la mise en commun des activités et des moyens que les établissements fondateurs y consacrent

Son siège est fixé 3, rue Fernand-Hainaut, 93400 Saint-Ouen. Il pourra être transféré

conseil d'administration

Article 2

Au moment de l'approbation de ses statuts, l'établissement comprend les membres fondateurs suivants

l'Ecole internationale des sciences du traitement de l'information (EISTI)

conseillers généraux des établissements de santé

au

aux mesures d'administration provisoire portant sur les attributions du conseil d'administration

au

aux mesures d'administration provisoire portant sur les attributions du conseil d'administration

BP 2060, 10010 Troyes cedex

une fois

sur proposition du conseil d'administration

de son corps d'origine

admise à faire valoir ses droits à la retraite

attachée principale d'administration centrale de 1re classe du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités, détachée sur un emploi de conseiller d'administration

son directeur général, agissant en vertu des pouvoirs qui lui

par délibération du conseil d'administration

en date du

d'autre part, il est tout d'abord exposé

conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité

au titre de la loi du

auprès de l'Union des groupements d'achats publics

afin d'exercer les mêmes fonctions

président du conseil d'administration

directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

membre du conseil d'administration à titre de personnalité intéressée par les problèmes de l'éducation et de l'enseignement français en Algérie