inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale d'hébreu

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord

Pour le SNPES- PJJ / FSU

TITULAIRES SUPPLÉANTS

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord

Pour le SNPES- PJJ / FSU

TITULAIRES SUPPLÉANTS

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord

Pour le SNPES- PJJ / FSU

TITULAIRES SUPPLÉANTS

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord

Pour la CGT PJJ

TITULAIRES SUPPLÉANTS

(

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord

Pour l' UNSA / SPJJ

TITULAIRES SUPPLÉANTS

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord

Pour le SNPES- PJJ / FSU

TITULAIRES SUPPLÉANTS

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord

Pour le SNPES- PJJ / FSU

TITULAIRES SUPPLÉANTS

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord

Pour le SNPES- PJJ / FSU

TITULAIRES SUPPLÉANTS

Hélène HENON M. Abdelmoutalib DRISSI M. Guy LEMAITRE M. Lotfi BOUSBAA

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord

Pour la CGT PJJ

TITULAIRES SUPPLÉANTS

conseiller maître honoraire

dans les mêmes fonctions

président de section de chambre régionale des comptes honoraire

président de section à la Cour nationale du droit d'asile

conseiller maître à la Cour des comptes

président de section à la Cour nationale du droit d'asile

administratrice civile hors classe

sous-directrice des affaires financières au service des affaires financières et générales du secrétariat général du ministère de la culture et de la communication

président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg

président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette

commandant

régisseur d'avances auprès de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information au Kremlin-Bicêtre, relevant de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information

des cadres

admise à faire valoir ses droits à la retraite

directrice adjointe du travail, affectée à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Poitou-Charentes

ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts

chef de service de l'administration générale et de la stratégie à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)

sur la liste complémentaire

sur la liste complémentaire

sur la liste complémentaire

sur la liste complémentaire

sur la liste complémentaire

sur la liste complémentaire

sur la liste complémentaire

sur la liste complémentaire

sur la liste complémentaire

sur la liste complémentaire

inspecteur général de l'administration

au comité de sélection

inspecteur général de l'administration, adjoint au chef de service

au comité de sélection

conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes, président

au comité de sélection

conseiller référendaire à la Cour des comptes, directeur du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, personnalité qualifiée

au comité de sélection

préfète, personnalité qualifiée

au comité de sélection

inspectrice de l'administration

au comité de sélection

inspectrice de l'administration

au comité de sélection

inspectrice générale de l'administration

au comité de sélection

administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques

sous-directeur de la conduite et de la gestion des moyens budgétaires des fonctions support au sein du service des politiques support et des systèmes d'information à l'administration centrale des ministères de l'égalité des territoires et du logement et de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (secrétariat général)

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

directeur de projet (emploi classé en groupe III) auprès de la directrice de l'eau et de la biodiversité à l'administration centrale des ministères de l'égalité des territoires et du logement et de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)

ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts

sous-directrice de la qualité et du développement durable dans la construction auprès du chef du service des affaires générales et de la performance au sein de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages à l'administration centrale des ministères de l'égalité des territoires et du logement et de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)

administrateur civil hors classe

chef de service, chargé des questions sociales au sein de la direction des ressources humaines à l'administration centrale des ministères de l'égalité des territoires et du logement et de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (secrétariat général)

contrôleuse des finances publiques de 2e classe

régisseuse de recettes suppléante auprès du commissariat aux ventes de Bordeaux, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales

maître des requêtes au Conseil d'Etat, placée dans la position de disponibilité

dans ses fonctions au Conseil d'Etat

au tribunal administratif de Strasbourg

à faire valoir ses droits à la retraite

président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

à faire valoir ses droits à la retraite

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Bertrand HAYETTE, Joëlle GARNIER-HAYETTE et Nicolas LAGRANGE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

à faire valoir ses droits à la retraite

directrice des services pénitentiaires au 10e échelon à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Marseille

administrateur civil hors classe

sous-directeur « finances » dans les services du Premier ministre (secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale)

directeur adjoint du cabinet en charge des questions budgétaires

au nom de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées à l'article 1er du décret du

susvisé

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L108 de la base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur

b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants dont la répartition est la suivante

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L108 de la base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur

b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants dont la répartition est la suivante

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L107 de la base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L106 de la base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur

b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants dont la répartition est la suivante

2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L104 de la base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

c) Le ou les médecins de prévention des entités listées à l'article 3 du présent arrêté

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L104 de la base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L103 de la base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

3 sièges de titulaire et 3 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L102 de la base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L102 de la base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L101 de la base de défense d'Orléans-Bricy

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

3 sièges de titulaire et 3 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L100 de la base de défense d'Orléans-Bricy

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la Fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L100 de la base de défense d'Orléans-Bricy

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la Fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L99 de la base de défense d'Orléans-Bricy

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

3 sièges de titulaire et 3 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L98 de la base de défense d'Orléans-Bricy

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L96 de la base de défense de La Valbonne

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L96 de la base de défense de La Valbonne

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L95 de la base de défense de La Valbonne

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L94 de la base de défense de Draguignan

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L94 de la base de défense de Draguignan

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L93 de la base de défense de Draguignan

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L93 de la base de défense de Draguignan

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L92 de la base de défense de Draguignan

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L92 de la base de défense de Draguignan

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L92 de la base de défense de Draguignan

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L91 de la base de défense de Draguignan

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L91 de la base de défense de Draguignan

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L90 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes

b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L89 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes

b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L89 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes

b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L88 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L87 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L87 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L86 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L 83 de la base de défense de Carcassonne

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L82 de la base de défense de Metz

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

3 sièges de titulaire et 3 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L81 de la base de défense de Metz

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

3 sièges de titulaire et 3 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L80 de la base de défense de Metz

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L80 de la base de défense de Metz

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L79 de la base de défense de Metz

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L78 de la base de défense de Metz

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

3 sièges de titulaire et 3 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L77 de la base de défense de Metz

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

3 sièges de titulaire et 3 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC28 d'administration centrale

b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants dont la répartition est la suivante

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC27 d'administration centrale

b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC27 d'administration centrale

b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC26 d'administration centrale

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC25 d'administration centrale

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC25 d'administration centrale

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC24 d'administration centrale

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

3 sièges de titulaire et 3 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC23 d'administration centrale

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC23 d'administration centrale

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC22 d'administration centrale

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC20 d'administration centrale

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la Fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC19 d'administration centrale

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC17 d'administration centrale

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC17 d'administration centrale

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC16 d'administration centrale

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC15 d'administration centrale

b) Représentants du personnel : 6 membres titulaires et 6 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC15 d'administration centrale

b) Représentants du personnel : 6 membres titulaires et 6 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC14 d'administration centrale

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL10 de la base de défense de Marseille-Aubagne

b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL10 de la base de défense de Marseille-Aubagne

b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L57 de la base de défense de Poitiers - Saint-Maixent

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L57 de la base de défense de Poitiers - Saint-Maixent

b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante

directrice de recherche

directrice de l'observatoire des sciences de l'univers de l'université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines

le directeur

par le ministre chargé de l'enseignement supérieur après avis du conseil d'administration

secrétaire générale

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

CR

AI

aux fins

mentionnées à l'article 1er

AI, et

directeur de l'unité UMR 7309

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

TCE

aux fins

mentionnées à l'article 1 er

directeur de l'unité UMR 7282

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

directeur adjoint scientifique de l'INSB en charge du partenariat et de la politique de site

directeur de recherche

délégué scientifique en charge du partenariat avec les

directeur de recherche

directeur adjoint scientifique de l'INSB en charge de la « Génétique, Génomique, l'expression et

chargé de mission auprès du président pour l'Institut Ecologie et Environnement

Sa mission a pour objet de renforcer, valoriser et structurer

au sein de l'INEE, les recherches interdisciplinaires dans le domaine de l'Ecologie de la santé

à compter du 01/05/2012

agent chargé de la mise

I

Délégation

Frédéric

agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)

Professeur à l'Université de Bretagne Occidentale, Brest

directeur de cette unité mixte de service

pour la durée fixée à l'article 1 er

Délégué régional de la délégation Ile-de-France Ouest et Nord

directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée

directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire