Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles (organisation)


De: Beghain (Pascal)
chef de région, réunion des assureurs maladie, 22 bis, rue de Turenne, 59043 Lille Cedex
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse maladie régionale du Nord
Suppléant
Remplace:Mme Stanislawiak (Michèle)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
06 Mai 200006/05/2000
De: Maurent (Jean-Marie)
directeur central, réunion des assureurs maladie, 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 9
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse maladie régionale des Pays de la Loire
Suppléant
Remplace:M. Mevel (Jacques)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
06 Mai 200006/05/2000
De: Fourrier (Patrick)
chef de région, réunion des assureurs maladie, 47, avenue Alsace-Lorraine, 38061 Grenoble Cedex 1
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse maladie régionale des Alpes
Suppléant
Remplace:Mme Lopez (Christine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
06 Mai 200006/05/2000
De: Breton (Jean-Marc)
chef de région, réunion des assureurs maladie, immeuble Aquitaine, rue du Corps-Franc-Pommiès, 33087 Bordeaux Cedex
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse maladie régionale d'Aquitaine
Suppléant
Remplace:M. Blanchon (Patrick)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
06 Mai 200006/05/2000
De: Musard (Odile)
chef de région adjoint, réunion des assureurs maladie, 3, rue Félix-Guyon, 97400 Saint-Denis
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse maladie régionale de la Réunion
Suppléante
Remplace:M. Elisabeth (Georges)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
06 Mai 200006/05/2000
De: Batteux (Isabelle)
chef de région, réunion des assureurs maladie, 10, rue Gambetta, 51042 Châlons-en-Champagne
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse maladie régionale de Champagne-Ardenne
Suppléante
Remplace:M. Beghain (Pascal)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
06 Mai 200006/05/2000
De: Tacconi (Nicole)
chef de région, réunion des assureurs maladie, 9, rue Colbert, ZI Nord, Mont Coco, 14052 Caen Cedex
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse maladie régionale de Basse-Normandie
Suppléante
Remplace:M. Laulier (Robert)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
06 Mai 200006/05/2000
De: Brolin (Pierre)
chef de région, réunion des assureurs maladie, 3, rue Voirin, 25000 Besançon
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse maladie régionale de Franche-Comté
Titulaire
Remplace:Mme Defosse (Josette)
Groupe:
conseil_administration
désignation
06 Mai 200006/05/2000
De: Bardery (Corinne)
chef de région, réunion des assureurs maladie, 30, boulevard du Général-de-Gaulle, BP 177, 97202 Fort-de-France Cedex
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse maladie régionale des Antilles-Guyane
Titulaire
Remplace:M. Breton (Jean-Marc)
Groupe:
conseil_administration
désignation
06 Mai 200006/05/2000
De: Defosse (Josette)
chef de région, réunion des assureurs maladie, immeuble Apogée C, 7, boulevard Rembrandt, 21000 Dijon
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse maladie régionale de Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Liaud (Jean-François)
Groupe:
conseil_administration
désignation
06 Mai 200006/05/2000
De: Chretien (Daniel)
directeur de la mutuelle SIMSA, mutuelle Action, 106, rue Faidherbe, 60184 Nogent-sur-Oise Cedex
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Picardie
Suppléant
Remplace:M. Postel (Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
08 Février 200008/02/2000
De: Postel (Michel)
président d'honneur de la mutuelle SAMSI, 20, place Parmentier, 80057 Amiens Cedex 1
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Picardie
Titulaire
Remplace:M. Lienard (Claude)
Groupe:
conseil_administration
désignation
08 Février 200008/02/2000
De: Elisabeth (Georges)
chef de région adjoint, Réunion des assureurs maladie, 3, rue Félix-Guyon, 97400 Saint-Denis
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse maladie régionale de la Réunion
Suppléant
Remplace:Mme Barthélemy (Pascale)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
15 Octobre 199915/10/1999
De: Faivre (Gabriel)
délégué régional, Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 Le Mans Cedex 9
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse maladie régionale de Haute-Normandie
Suppléant
Remplace:M. Le Breton (Yves)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
15 Octobre 199915/10/1999
De: Tasserit (Philippe)
directeur des affaires économiques et sociales, Réunion des assureurs maladie, 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse régionale des commerçants et industriels d'Ile-de-France
Titulaire
Remplace:M. Jamet (Marc)
Groupe:
conseil_administration
désignation
15 Octobre 199915/10/1999
De: Gourbin (Jean-Claude)
directeur du contrôle, Réunion des assureurs maladie, 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse régionale des artisans d'Ile-de-France
Titulaire
Remplace:M. Jamet (Marc)
Groupe:
conseil_administration
désignation
15 Octobre 199915/10/1999
De: Teroy (Bernard)
chef de région, Mutuelles du Mans Assurances, 8, traverse de la Montre, La Valentine, BP 14, 13367 Marseille Cedex 11
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse maladie régionale de Provence
Titulaire
Remplace:M. Vasseur (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
désignation
15 Octobre 199915/10/1999
De: Faivre (Gabriel)
délégué régional, Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 Le Mans Cedex 9
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse maladie régionale de Picardie
Titulaire
Remplace:M. Le Breton (Yves)
Groupe:
conseil_administration
désignation
15 Octobre 199915/10/1999
De: Blanchon (Patrick)
chef de région, Réunion des assureurs maladie, 3, rue Félix-Guyon, 97400 Saint-Denis
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse maladie régionale de la Réunion
Titulaire
Remplace:M. Joly (Yannick)
Groupe:
conseil_administration
désignation
15 Octobre 199915/10/1999
De: Guillochon (Serge)
inspecteur, Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 Le Mans Cedex 9
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse maladie régionale de Basse-Normandie
Titulaire
Remplace:M. Sineau (Alain)
Groupe:
conseil_administration
désignation
15 Octobre 199915/10/1999
De: Tasserit (Philippe)
directeur des affaires économiques et sociales, Réunion des assureurs maladie, 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse de la batellerie
Titulaire
Remplace:M. Jamet (Marc)
Groupe:
conseil_administration
désignation
15 Octobre 199915/10/1999
De: Martin-Cocher (Mauricette)
secrétaire général, Strasbourgeoise, 67977 Strasbourg Cedex 9
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse maladie régionale d'Alsace
Titulaire
Remplace:M. Stoetzel (François)
Groupe:
conseil_administration
désignation
15 Octobre 199915/10/1999
De: Houppi (Louis)
directeur de Mutuelle Santé, 64, boulevard Georges-Clemenceau, BP 1402, 83056 Toulon
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de la Côte d'Azur
Suppléant
Remplace:Mme Geraud (Eliane)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
15 Octobre 199915/10/1999
De: Bonvalet (Jean-Pierre)
responsable de l'exploitation à Mutalpes, 26, boulevard Victor-Hugo, 04006 Digne-les-Bains Cedex
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de la Côte d'Azur
Titulaire
Remplace:M. Guinet (Patrice)
Groupe:
conseil_administration
désignation
15 Octobre 199915/10/1999
De: Lebreton (Luc)
chef de région, Réunion des assureurs maladie, 1, rue Royale, 45036 Orléans Cedex 1
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale du Centre
Suppléant
Remplace:M. Duhutrel (Patrick)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
18 Mai 199918/05/1999
De: Duhutrel (Patrick)
(direction centrale des gestions et du développement), Réunion des assureurs maladie, 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 9
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Franche-Comté
Suppléant
Remplace:M. Herman (Jean-Paul)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
18 Mai 199918/05/1999
De: Hydrat (Roger)
directeur (direction centrale des gestions et du développement), Réunion des assureurs maladie, 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 9
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Corse
Suppléant
Remplace:M. Herman (Jean-Paul)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
18 Mai 199918/05/1999
De: Duhutrel (Patrick)
(direction centrale des gestions et du développement), Réunion des assureurs maladie, 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 9
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Bourgogne
Suppléant
Remplace:M. Hyrat (Roger)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
18 Mai 199918/05/1999
De: Lopez (Christine)
chef de région, Réunion des assureurs maladie, 47, avenue Alsace-Lorraine, 38061 Grenoble Cedex 1
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale des Alpes
Suppléant
Remplace:M. Gosseye (Paul)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
18 Mai 199918/05/1999
De: Mancini (Jean-Marc)
chef de bureau, Assurances générales de France, Le Polygone, 265, rue des Etats-du-Languedoc, 34079 Montpellier Cedex
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Languedoc-Roussillon
Titulaire
Remplace:Mme Voizet (Jocelyne)
Groupe:
conseil_administration
désignation
18 Mai 199918/05/1999
De: Beghain (Pascal)
chef de région, Réunion des assureurs maladie, 10, rue Gambetta, 51042 Châlons-en-Champagne
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Champagne-Ardenne
Suupléant
Remplace:M. Duhutrel (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
désignation
18 Mai 199918/05/1999
De: Fresnaye (Claude)
président de la caisse mutuelle de prévoyance interprofessionnelle (CMPI), 37, rue Demées, BP 114, 61004 Alençon
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricole
A titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Basse-Normandie
Suppléant
Remplace:Mme Hardouin (Marie-Claire)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
06 Mars 199906/03/1999
De: Morandini (Pascal)
responsable de la gestion/assurance à la mutualité de l'Anjou, 67, rue des Ponts-de-Cé, 49028 Angers Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricole
A titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale des Pays de la Loire
Titulaire
Remplace:Mme Boisnard (Jeanine)
Groupe:
conseil_administration
désignation
06 Mars 199906/03/1999
De: Belladin (Edouard)
chef de région adjoint, Réunion des assureurs maladie, 15, quai Ferdinand-de-Lesseps, BP 452, 97166 Pointe-à-Pitre Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale des Antilles-Guyane
Suppléant
Remplace:
M. Jos
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
27 Juin 199827/06/1998
De: Lebreton (Yves)
directeur régional adjoint, mutuelles du Mans Assurances, 20, place Vauban, 59564 La Madeleine Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Haute-Normandie
Suppléant
Remplace:
M. Caye
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
27 Juin 199827/06/1998
De: Llopis (Jean)
responsable de l'organisme conventionné la mutuelle de l'Est, 11, boulevard Wilson, 67082 Strasbourg Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale des professions libérales province
Suppléant
Remplace:M. Schwartz (Robert)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
27 Juin 199827/06/1998
De: Lauret (Jacky)
directeur général de la mutuelle interprofessionnelle de la Réunion (MIR), 5, rue M.-et-A.-Leblond, BP 395, 97458 Saint-Pierre
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de la Réunion
Suppléant
Remplace:M. Lucas (Paul)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
27 Juin 199827/06/1998
De: Lebreton (Yves)
directeur régional adjoint, Mutuelles du Mans Assurances, 20, place Vauban, 59564 La Madeleine Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Picardie
Titulaire
Remplace:
M. Caye
Groupe:
conseil_administration
désignation
27 Juin 199827/06/1998
De: Herman (Jean-Paul)
chef de division, Réunion des assureurs maladie, 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Lorraine
Titulaire
Remplace:
Mme Robaine
Groupe:
conseil_administration
désignation
27 Juin 199827/06/1998
De: Marcante (Serge)
responsable de l'organisme conventionné Service des professions libérales FNMF, 255, rue de Vaugirard, 75719 Paris Cedex 15
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale des professions libérales province
Titulaire
Remplace:Mme Jinjaud (Claudine)
Groupe:
conseil_administration
désignation
27 Juin 199827/06/1998
De: Fock Lapp (Patrick)
vice-président de la mutuelle interprofessionnelle de la Réunion (MIR), 5, rue M.-et-A.-Leblond, BP 395, 97458 Saint-Pierre
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de la Réunion
Titulaire
Remplace:M. Lauret (Jacky)
Groupe:
conseil_administration
désignation
27 Juin 199827/06/1998
De: Goux (Jean-Jacques)
directeur des services d'action mutualiste de l'industrie et du commerce (SAMIC), 8, rue Lamartine, 71336 Chalon-sur-Saône
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Fuzelier (Michel)
Groupe:
conseil_administration
désignation
27 Juin 199827/06/1998
De: Oster (Martin)
directeur de l'OC, Prévoyance artisanale, commerciale et salariale, 83, avenue de la Forêt-Noire, BP 77, 67016 Strasbourg Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale d'Alsace
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
12 Février 199812/02/1998
De: Crochemar-Pelage (Maryse)
présidente de la MUTIM, 42, rue Garnier-Pagès, 97200 Fort-de-France
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale des Antilles-Guyane
Suppléante
Remplace:M. Lagrandcourt (Charles)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
12 Février 199812/02/1998
De: Chevassus (Guy)
directeur de la Mutuelle jurassienne, 17, rue Jules-Buzy, BP 523, 39005 Lons-le-Saunier Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Franche-Comté
Titulaire
Remplace:
M. Jeannin
Groupe:
conseil_administration
désignation
12 Février 199812/02/1998
De: Lemaire (Alain)
directeur administratif de l'OC-MATI, 43, rue Madame-de-Sévigné, BP 38, 08101 Charleville-Mézière Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:
M. Prod'homme
Groupe:
conseil_administration
désignation
12 Février 199812/02/1998
De: Heinrich (Raymond)
directeur de l'OC, caisse de prévoyance mulhousienne, 45, rue de la Sinne, BP 1189, 68053 Mulhouse Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale d'Alsace
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
12 Février 199812/02/1998
De: Praud (Mikaël)
chef de service, Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 Le Mans Cedex 9
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis
Réunion des assureurs maladie, 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Caisse mutuelle régionale de Paris Artisans
Suppléant
Remplace:M. Jamet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
17 Septembre 199717/09/1997
De: Cayé (Bruno)
directeur régional Mutuelles du Mans Assurances, 20, place Vauban, 59564 La Madeleine Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis
Réunion des assureurs maladie, 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Caisse mutuelle régionale de Haute-Normandie
Suppléant
Remplace:
M. Jamet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
17 Septembre 199717/09/1997
De: Gosseye (Paul)
chef de région, Réunion des assureurs maladie, 43, rue Boileau, 69474 Lyon Cedex 06
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis
par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale des Alpes
Suppléant
Remplace:
M. Fouchet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
17 Septembre 199717/09/1997
De: Montouchet (Brigitte)
chef de bureau, Assurances générales de France, 10, rue des Tiercelins, 54054 Nancy
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis
par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Lorraine
Suppléant
Remplace:
Mme Grimbel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
17 Septembre 199717/09/1997
De: Fournaise (Agnès)
chef de région, Assurances générales de France, 10 B, rue Paul-Reiss, BP 177, 67005 Strasbourg Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis
par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale d'Alsace
Suppléant
Remplace:
M. Berenger
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
17 Septembre 199717/09/1997
De: Cayé (Bruno)
directeur régional Mutuelles du Mans Assurances, 20, place Vauban, 59564 La Madeleine Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis
Réunion des assureurs maladie, 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Caisse mutuelle régionale de Picardie
Titulaire
Remplace:
M. Jamet
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Septembre 199717/09/1997
De: Jamet (Marc)
directeur central, Réunion des assureurs maladie, 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis
Réunion des assureurs maladie, 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Caisse mutuelle régionale de Paris Commerçants
Titulaire
Remplace:M. Jamet
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Septembre 199717/09/1997
De: Jamet (Marc)
directeur central, Réunion des assureurs maladie, 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis
Réunion des assureurs maladie, 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Caisse mutuelle régionale de Paris Artisans
Titulaire
Remplace:M. Jamet
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Septembre 199717/09/1997
De: Jamet (Marc)
directeur central, Réunion des assureurs maladie, 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis
Réunion des assureurs maladie, 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Caisse mutuelle régionale de La Batellerie
Titulaire
Remplace:M. Jamet
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Septembre 199717/09/1997
De: Artru (Frédéric)
chef de bureau, Assurances générales de France, tour B 47, rue Marie-Reynoard, 38001 Grenoble
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis
par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale des Alpes
Titulaire
Remplace:
M. Pisinicca
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Septembre 199717/09/1997
De: Hyrat (Roger)
directeur de la réglementation des régimes
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis
par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Poitou-Charentes
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Septembre 199717/09/1997
De: Chardayre (Philippe)
directeur de l'organisme conventionné de la Fédération mutualiste interdépartementale de la région parisienne (F.M.P.), 24, rue Saint-Victor, 75250 Paris Cedex 05
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale des professions libérales d'Ile-de-France
Suppléant
Remplace:Mme Marais (Arlette)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
25 Janvier 199725/01/1997
De: Ducatez (Christian)
directeur de l'organisme conventionné de la Caisse interdépartementale mutualiste artisanale maladie (C.I.M.A.M.), 12, avenue du Général-Mangin, 78027 Versailles Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale des professions artisanales de la région parisienne
Titulaire
Remplace:Mme Marais (Arlette)
Groupe:
conseil_administration
désignation
25 Janvier 199725/01/1997
De: Praud (Mikael)
chef de service, Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 Le Mans Cedex 9
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale des professions industrielles, et commerciales de la région parisienne
Suppléant
Remplace:
M. Guillochon
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
04 Octobre 199604/10/1996
De: Fouchet (Joël)
chef de région, Réunion des assureurs Maladie, 47, avenue d'Alsace-Lorraine, 38061 Grenoble Cedex 1
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale des Alpes
Suppléant
Remplace:
M. Herman
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
04 Octobre 199604/10/1996
De: Fontaine (François)
chef de bureau, Assurances générales de France, tour Méditerranée A.G.F. 6, 65, avenue Jules-Cantini, 13298 Marseille Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Provence
Suppléant
Remplace:
Mme Giordani
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
04 Octobre 199604/10/1996
De: Hyrat (Roger)
directeur Réglementation des régimes, Réunion des assureurs Maladie, 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Picardie
Suppléant
Remplace:Mme Bernard
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
04 Octobre 199604/10/1996
De: Maillot (Paul)
chef de région, Mutuelles du Mans Assurances, 20, place Vauban, 59564 La Madeleine Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Haute-Normandie
Suppléant
Remplace:
M. Favreau
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
04 Octobre 199604/10/1996
De: Herman (Jean-Paul)
chef de division, Réunion des assureurs Maladie, 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Corse
Suppléant
Remplace:
Mme Benielli
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
04 Octobre 199604/10/1996
De: Duhutrel (Patrick)
direction des régions, Réunion des assureurs Maladie, 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Champagne-Ardenne
Suppléant
Remplace:
Mme Barthélemy
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
04 Octobre 199604/10/1996
De: Berenger (Pascal)
chef de région, Assurances générales de France, 1, avenue de la Paix, 67005 Strasbourg
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale d'Alsace
Suppléant
Remplace:
Mme Grimbel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
04 Octobre 199604/10/1996
De: Barthélemy (Pascale)
chef de région, Réunion des assureurs Maladie, 3, rue Félix-Guyon, 97400 Saint-Denis
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
Section mutuelle autonome d'assurance maladie, et maternité des travailleurs non salariés de la batellerie
Caisse mutuelle régionale de la Réunion
Suppléant
Remplace:
M. Laforge
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
04 Octobre 199604/10/1996
De: Vaguie-Roques (Christine)
chef de bureau, Assurances générales de France, 25, avenue Julien, 63037 Clermont-Ferrand
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale d'Auvergne
Suppléant
Remplace:
M. Fontaine
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
04 Octobre 199604/10/1996
De: Breton (Jean-Marc)
chef de région, Réunion des assureurs Maladie, 49, rue Schoelcher, B.P. 1115, 97345 Cayenne Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
Section mutuelle autonome d'assurance maladie, et maternité des travailleurs non salariés de la batellerie
Caisse mutuelle régionale des Antilles-Guyane
Titulaire
Remplace:
Mme Beaurepaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
04 Octobre 199604/10/1996
De: Darmigny (Christian)
chef de région, Assurances générales de France, 5, rue de la Lionne, 45043 Orléans Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale du Centre
Titulaire
Remplace:
Mme Pudal
Groupe:
conseil_administration
désignation
04 Octobre 199604/10/1996
De: Ammeux (Benoît)
chef de service, Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 Le Mans Cedex 9
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale des Pays de la Loire
Titulaire
Remplace:
M. Besnier
Groupe:
conseil_administration
désignation
04 Octobre 199604/10/1996
De: Maillot (Paul)
chef de région, Mutuelles du Mans Assurances, immeuble Les Portes du Romarin, rue Paul-Doumer, 59110 La Madeleine
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Picardie
Titulaire
Remplace:
M. Favreau
Groupe:
conseil_administration
désignation
04 Octobre 199604/10/1996
De: Teroy (Bernard)
chef de région, Mutuelles du Mans Assurances, 8, traverse de la Montre, La Valentine, B.P. 14, 13367 Marseille Cedex 11
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de la Côte d'Azur
Titulaire
Remplace:
M. Marty
Groupe:
conseil_administration
désignation
04 Octobre 199604/10/1996
De: Sineau (Alain)
direction régionale région Ouest, Mutuelles du Mans Assurances, 33 à 49, boulevard Oyon-Novaxis, 72000 Le Mans
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Basse-Normandie
Titulaire
Remplace:M. Teroy
Groupe:
conseil_administration
désignation
04 Octobre 199604/10/1996
De: Grimbel (Martine)
chef de bureau, Assurances générales de France, 127, avenue de Paris, 59012 Lille
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale du Nord
Titulaire
Remplace:
M. Cazenave
Groupe:
conseil_administration
désignation
04 Octobre 199604/10/1996
De: Voizet (Jocelyne)
chef de bureau, Assurances générales de France, Le Polygone, 265, rue des Etats-du-Languedoc, 34079 Montpellier Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Languedoc-Roussillon
Titulaire
Remplace:
M. Sevaux
Groupe:
conseil_administration
désignation
04 Octobre 199604/10/1996
De: de Marco (Aline)
chef de bureau, Assurances générales de France, centre régional Saint-Sever, Montmorency-II, 76048 Rouen Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Haute-Normandie
Titulaire
Remplace:
M. Raimbourg
Groupe:
conseil_administration
désignation
04 Octobre 199604/10/1996
De: Benielli (Jeannine)
chef de région, Réunion des assureurs Maladie, résidence L.-Bonaparte, avenue de la Grande-Armée, 20000 Ajaccio
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Corse
Titulaire
Remplace:
M. Herman
Groupe:
conseil_administration
désignation
04 Octobre 199604/10/1996
De: Duhutrel (Patrick)
chef de région, R.A.M., 1, rue Royale
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale du Centre
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Herman (Jean-Paul)
chef de division, R.A.M., 17, chemin de la Céramique, 06800 Cagnes-sur-Mer
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale des Alpes
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Papillon (Guy)
chef de division, Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 Le Mans Cedex 9
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Bretagne
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Hyrat (Roger)
direction des régions, R.A.M., 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Bourgogne
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Fontaine (François)
chef de bureau, A.G.F., 25, avenue Julien, 63037 Clermont-Ferrand
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale d'Auvergne
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Blanchon (Patrick)
chef de région, R.A.M., immeuble Aquitaine, rue Corps-Franc-Pommlès, 33087 Bordeaux Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale d'Aquitaine
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Jos (Serge)
chef de bureau, R.A.M., angle 2, rue du Calvaire et 30, boulevard du Général-de-Gaulle, B.P. 177, 97202 Fort-de-France
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
97400 Saint-Denis
97345 Cayenne Cedex
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Labre (Guy)
chef de région, R.A.M., 6, rue des Posandiers
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
45036 Orléans Cedex
Caisse mutuelle régionale du Languedoc-Roussillon
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Herman (Jean-Paul)
chef de division, R.A.M., 17, chemin de la Céramique, 06800 Cagnes-sur-Mer
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
45036 Orléans Cedex
Caisse mutuelle régionale de Franche-Comté
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Gourbin (Jean-Claude)
directeur des régions, R.A.M., 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
45036 Orléans Cedex
8, traverse de la Montre, La Valentine, B.P. 14, 13367 Marseille Cedex 11
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Gourbin (Jean-Claude)
directeur des régions, R.A.M., 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale du Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Hochart (Alain)
chef de région, R.A.M., 3, boulevard de Fleurus, 87038 Limoges
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale du Limousin
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Guillochon (Serge)
inspecteur, Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 Le Mans Cedex 09
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale des professions industrielles, et commerciales de la région parisienne
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Rimbaud (Jean-Marie)
directeur adjoint de région, Mutuelles du Mans Assurances, 16, rue de Londres, 75428 Paris Cedex 09
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale des professions artisanales de la région parisienne
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Mevel (Jacques)
chef de région, R.A.M., 7, rue de Cadeniers, 44034 Nantes Cedex 1
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale des Pays de la Loire
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Bernard (Marcel)
chef de région, R.A.M., 43, rue Saint-Exupéry, 59130 Wattignies
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale de Picardie
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Papillon (Guy)
chef de division, Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 Le Mans Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale de Midi-Pyrénées
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Laforge (Roger)
chef de région, R.A.M., 3, rue Félix-Guyon
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale de la Réunion
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Favreau (Philippe)
chef de région, Mutuelles du Mans Assurances, 20, place Vauban, 59564 La Madeleine Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale de Haute-Normandie
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Laulier (Robert)
chef de région, R.A.M., 9, rue Colbert, Z.I. Mont-Coco, 14052 Caen Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale de Basse-Normandie
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Papillon (Guy)
chef de division, Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 Le Mans Cedex 09
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle provinciale des professions libérales
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Millot (Roger)
conseiller du président, R.A.M., 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle parisienne des professions libérales
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Guillochon (Serge)
inspecteur, Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 Le Mans Cedex 9
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
75436 Paris Cedex 09
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Gosseye (Paul)
chef de région, R.A.M., 43, rue Boileau, 59474 Lyon Cedex 06
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
52, rue Duquesne, 69006 Lyon
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Hamon (Jean-Pierre)
directeur de la P.M.A.V., 31-33, boulevard de la République, B.P. 289, 38203 Vienne Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale du Rhône
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Dunglas (Jean-Marie)
président de la C.S.M.T.I., mutuelle Action, 105, avenue du Général-de-Gaulle, 62150 Rebreuve-Ranchicourt
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale du Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Namur (Christian)
directeur de la C.M.P.A.C.N., 281, rue Nationale, B.P. 69, 59003 Lille Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale du Nord
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Montagne (Pierre)
directeur général de l'U.T.I.M.H., 19-21, place Sainte-Aphrodise, 34500 Béziers
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale du Languedoc-Roussillon
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Pontier (Jacques)
directeur de la M.I.F.C.O., 20, rue de la Tuilerie, 92150 Suresnes
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale des professions industrielles, et commerciales de la région parisienne
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Gourdet (Daniel)
directeur de l'U.T.I.M., 14, rue René-Cassin, 77014 Melun Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale des professions artisanales de la région parisienne
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Joalland (Bernard)
trésorier de la C.A.M.O., 22, rue Charles-Loisant, 44160 Basse-Indre
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale des Pays de la Loire
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Lagrandcourt (Charles)
secrétaire de la mutuelle des T.I. de la Martinique, villa no 25, Redoute, voie no 22, 97200 Fort-de-France
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale des Antilles-Guyane
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Viboud (Max)
directeur de la M.A.C.H.S., mutuelle Action, 30, avenue de France, 74945 Annecy-le-Vieux
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale des Alpes
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Blais (Gérard)
directeur de la M.I.V., 40, rue Arsène-Orillard, 86009 Poitiers Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Poitou-Charentes
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Postel (Michel)
président de la S.A.M.S.I., 20, place Parmentier, 80000 Amiens
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Picardie
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Bonnafous (Jean-Paul)
directeur de la M.G.C.I.A., 1, rue Matabiau, 31070 Toulouse Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Midi-Pyrénées
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Hubert (Gabriel)
président de la S.M.U.T.I.E., 25, rue Gambetta, 54210 Saint-Nicolas-de-Port
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Lorraine
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Alix (Gérard)
adjoint au directeur de l'union des caisses maladie, 174, boulevard de Strasbourg, 76098 Le Havre Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Haute-Normandie
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Jacquey (Jean)
directeur de la Mutuelle franc-comtoise, rue Têtes-de-Chats, 70200 Saint-Germain-lès-Lure
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Franche-Comté
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: de l'Yonne
3, avenue de la Fontaine-Sainte-Marguerite, 89000 Auxerre
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Bourgogne
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Glonin (Pascal)
responsable du service contentieux de la C.C
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Bourgogne
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Poncie (Guy)
trésorier général de la mutualité du Puy-de-Dôme, La Seiglière, 4, boulevard Jean-Aujame, 63500 Issoire
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale d'Auvergne
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Lucchesi (François)
président de la mutuelle chirurgicale de Lot-et-Garonne, quai du Docteur-Calabet, 47910 Agen Cedex 09
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale d'Aquitaine
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Heinrich (Raymond)
directeur de la caisse de prévoyance mulhousienne, 45, rue de la Sinne, B.P. 1189, 68053 Mulhouse Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale d'Alsace
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Hebert (Bernard)
directeur de la Mutac, 1, place Jean-de-Mauroy, 10007 Troyes Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale Champagne-Ardenne
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Schwartz (Robert)
directeur de la mutuelle de l'Est, 11, boulevard Wilson, 67082 Strasbourg Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle provinciale des professions libérales
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Baudoin (Gérard)
directeur de la S.M.P.I.V., Mutuelle Action, cours des Alliés, maison des métiers, 35029 Rennes Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
18, rue Saint-Matthieu, 29000 Quimper
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Grimbel (Martine)
chef de région, A.G.F., 1, avenue de la Paix, 67005 Strasbourg
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale d'Alsace
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Benielli (Jeannine)
chef de région, R.A.M., résidence L.-Bonaparte, avenue de la Grande-Armée, 20000 Ajaccio
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
45036 Orléans Cedex
Caisse mutuelle régionale de Corse
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Barthelemy (Pascale)
chef de région, R.A.M., 5, rue Carnot, 51042 Châlons-sur-Marne
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
45036 Orléans Cedex
Caisse mutuelle régionale de Champagne-Ardenne
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Stanislawiak (Michèle)
chef de région, R.A.M., 9-11, rue Barbier-Maës, 59043 Lille Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale du Nord
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Giordani (Maryse)
chef de bureau, A.G.F., tour Méditerranée, A.G.F. 6, 65, avenue Jules-Cantini, 13298 Marseille Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale de Provence
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Grimbel (Martine)
chef de bureau, A.G.F., 10, rue des Tiercelins, 54054 Nancy
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale de Lorraine
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Noel (Agnès)
directrice de la C.M.P.C.I., 14, avenue Victor-Hugo, B.P. 124, 19000 Tulle
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale du Limousin
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Thomas (Nicole)
agent comptable de la Mutit, 6, rue de la Préfecture, 37019 Tours Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale du Centre
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Achab (Josette)
directrice de l'U.S.M.U.T.I., 7, square Stalingrad, 13232 Marseille Cedex 1
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Provence
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Geraud (Eliane)
directrice de la mutuelle médicale et chirurgicale du Var, 64, boulevard Georges-Clemenceau, 83056 Toulon Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de la Côte d'Azur
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Hardouin (Marie-Claire)
directrice de la C.M.P.I., 35-37, rue Demées, B.P. 114, 61004 Alençon Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Basse-Normandie
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Marais (Arlette)
directrice de l'O.C., F.M.P., 24, rue Saint-Victor, 75250 Paris Cedex 05
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle parisienne des professions libérales
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Pisinicca (Jean-Pierre)
chef de région, A.G.F., tour B, 47, rue Marie-Reyncard, 38000 Grenoble
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale des Alpes
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Ourriere (Jean-Paul)
chef de région, R.A.M., 4, rue de Montfort, 35043 Rennes Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Bretagne
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Liaud (Jean-François)
chef de région, R.A.M., immeuble Apogée C, 7, boulevard Rembrandt, 21000 Dijon
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Bourgogne
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Papillon (Guy)
chef de division, Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 Le Mans Cedex 9
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale d'Aquitaine
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Stoetzel (François)
directeur technique, La Strasbourgeoise, B.P. 405, 67001 Strasbourg Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale d'Alsace
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Sevaux (Joseph)
chef de région, A.G.F., Le Polygone, 285, rue des Etats-du-Languedoc, 34079 Montpellier Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
45036 Orléans Cedex
Caisse mutuelle régionale du Languedoc-Roussillon
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Marty (Henri)
chef de région, Mutuelles du Mans Assurances
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
45036 Orléans Cedex
Caisse mutuelle régionale de la Côte d'Azur
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Herman (Jean-Paul)
chef de division, R.A.M., 17, chemin de la Céramique, 06800 Cagnes-sur-Mer
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
45036 Orléans Cedex
Caisse mutuelle régionale de Corse
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Berenger (Pascal)
chef de région, A.G.F., 127, avenue de Paris, 59012 Lille
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
45036 Orléans Cedex
Caisse mutuelle régionale de Champagne-Ardenne
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Rodellas (Alberto)
président-directeur général, La Lutèce
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale du Rhône
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Pallier (Christian)
chef de région, R.A.M., 7, rue du Cardinal, 62012 Arras Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale du Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Cazenave (Alain)
chef de bureau, A.G.F., 127, avenue de Paris, 59012 Lille
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale du Nord
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Guillochon (Serge)
inspecteur, Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 Le Mans Cedex 9
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale du Limousin
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Arcamone (Pierre)
directeur Organisation et méthodes, R.A.M., 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale des professions industrielles, et commerciales de la région parisienne
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Arcamone (Pierre)
directeur Organisation et méthodes, R.A.M., 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale des professions artisanales de la région parisienne
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Besnier (Michel)
chef de service, Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 Le Mans Cedex 9
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale des Pays de la Loire
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Vasseur (Philippe)
directeur adjoint, Mutuelles du Mans Assurances, 8, traverse de la Monfre, La Valentine, B.P. 14, 13367 Marseille Cedex 11
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale de Provence
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Jamet (Marc)
secrétaire général, R.A.M., 42, rue de Clichy
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale de Poitou-Charentes
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Favreau (Philippe)
directeur régional, Mutuelles du Mans Assurances, immeuble Les Portes du Romarin, rue Paul-Doumer, 59110 La Madeleine
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale de Picardie
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De:
Réunion
17, rue Roland-Garros, 97400 Saint-Denis
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale de la Réunion
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Joly (Yannick)
président, R.A
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale de la Réunion
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Raimbourg (Jean-Pierre)
chef de région, A.G.F., centre régional Saint-Sever, Montmorency-II, 76048 Rouen Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale de Haute-Normandie
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Teroy (Bernard)
direction régionale région Ouest, Mutuelles du Mans Assurances, 33 à 49, boulevard Oyon-Novaxis, 72000 Le Mans
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale de Basse-Normandie
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Millot (Roger)
conseiller du président, R.A.M., 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle provinciale des professions libérales
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Tauzin (Jacques)
directeur, B.C.A.M., 13-15, rue Bachaumont, 75002 Paris
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle parisienne des professions libérales
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Gallet (Jean-Pierre)
directeur de l'Arpica, 13, cours du Palais, B.P. 228, 07002 Privas Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale du Rhône
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Delporte (Bernard)
directeur de la C.S.M.T.I., mutuelle Action, 54, rue Curie, 62161 Maroeuil
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale du Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Bressieux (Jean-Luc)
directeur général de la mutualité gardoise, 6, boulevard Sergent-Triaire, 30039 Nîmes Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale du Languedoc-Roussillon
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Monrose (Arsène)
président de l'U.D
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale des Antilles-Guyane
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De:
de la Guadeloupe
palais de la Mutualité, Assainissement, 97110 Pointe-à-Pitre
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale des Antilles-Guyane
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Legron (Jean)
directeur général des mutuelles savoyardes, avenue de la Chartreuse, 73000 Chambéry
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale des Alpes
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Foglia (Jean-Baptiste)
directeur de la mutualité de Vaucluse, 42, cours Jean-Jaurès, B.P. 2033, 84026 Avignon Cedex 1
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Provence
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Brothier (Jeanick)
directeur de la S.M.A.M., 45 à 49, avenue Jean-Moulin, 17034 La Rochelle
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Poitou-Charentes
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Lienard (Claude)
président de la S.I.M.S.A., mutuelle Action, 106, rue Faidherbe, 60184 Nogent-sur-Oise Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Picardie
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Esquiro (Bernard)
directeur de la mutuelle de l'Adour, 4, rue Saint-Vincent-de-Paul, B.P. 28, 65003 Tarbes
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Midi-Pyrénées
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Etienne (Raymond)
président de la C.I.M.A., 31, rue du Pont-des-Morts, 57000 Metz
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Lorraine
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Lucas (Paul)
directeur de la M.I.R., 5, rue Marius-et-Ary-Leblond, B.P. 395 (route Nationale), 97458 Saint-Pierre Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de la Réunion
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Lauret (Jacky)
directeur général de la M.I.R., 5, rue Marius-et-Ary-Leblond, B.P. 395 (route Nationale), 97458 Saint-Pierre Cedex. Suppléant
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de la Réunion
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Guinet (Patrice)
sous-directeur de Mutalpes, 33 à 41, avenue George-V, 06005 Nice Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de la Côte d'Azur
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Hericher (Michel)
directeur général de l'union des caisses maladie, 174, boulevard de Strasbourg, 76098 Le Havre Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Haute-Normandie
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Jeannin (Jacques)
directeur de la M.U.T.I., 1, place Leclerc, 25000 Besançon
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Franche-Comté
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Nedelec (Pierre)
président de la C.P.S.F., Mutuelle Action
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Bretagne
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Fuzelier (Michel)
président de l'U.T.I.M.B., 77, Grande-Rue, Saligny, 89100 Sens
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Bourgogne
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Fourmond (Patrick)
directeur de la MUTI, 51, rue Basse, 14028 Caen Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Basse-Normandie
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Passignat (Noël)
président de la mutualité bourbonnaise, 11, rue Marcellin-Desboutin, 03012 Moulins Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale d'Auvergne
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Perot (Michel)
président de la M.T.N.S. de la Gironde, 8, terrasse du Front-du-Médoc, 33054 Bordeaux Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale d'Aquitaine
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Oster (Martin)
directeur de la prévoyance artisanale, commerciale et salariale, 83, avenue de la Forêt-Noire, B.P. 77, 67016 Strasbourg Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale d'Alsace
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Prod'homme (Jean-René)
président de la Mutac, 1, place Jean-de-Mauroy, 10007 Troyes Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale Champagne-Ardenne
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Dard (André)
administrateur de la F.M.P., 24, rue Saint-Victor, 75250 Paris Cedex 05
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle parisienne des professions libérales
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Pudal (Françoise)
chef de bureau, A.G.F., 5, rue de la Lionne, 45043 Orléans Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale du Centre
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Bucharles (Andrée)
chef de région, R.A.M., 30, rue Drelon, 63037 Clermont-Ferrand Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale d'Auvergne
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Beaurepaire (Eliane)
chef de région, R.A.M., B.P. 1115
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
97400 Saint-Denis
Caisse mutuelle régionale des Antilles-Guyane
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Defosse (Josette)
chef de région, R.A.M., centre commercial Saint-Pierre, 28, rue de la République, 25000 Besançon
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
45036 Orléans Cedex
Caisse mutuelle régionale de Franche-Comté
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Bourgeois (Annie)
chef de région, A.G.F., 78, allée Jean-Jaurès, 31044 Toulouse
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale de Midi-Pyrénées
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Robaine (Annie)
chef de région, R.A.M., 28, rue des Carmes, 54042 Nancy Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale de Lorraine
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Hostaux (Michèle)
directrice de la mutuelle de la famille valenciennoise, 19, rue de la Poste, 59300 Valenciennes
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale du Nord
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Chastaing (Françoise)
directrice de la caisse de prévoyance sociale du Limousin, 1 bis, avenue Malaquin, 19017 Tulle
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale du Limousin
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Seurat (Claudine)
directeur administratif de la mutuelle du Loiret, 16, rue des Grands-Champs, 45025 Orléans Cedex 1
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale du Centre
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Bustcher-Bobo (Francine)
directrice adjointe de la M.G.C.I.A., 30, rue Tholozé, 75018 Paris
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale des professions industrielles, et commerciales de la région parisienne
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Marais (Arlette)
directrice de l'O.C., F.M.P., 24, rue Saint-Victor, 75250 Paris Cedex 05
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale des professions artisanales de la région parisienne
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Boisnard (Jeanine)
directrice de la mutualité de la Mayenne, 9, rue de Cheverus, 53086 Laval Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale des Pays de la Loire
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Jinjaud (Claudine)
responsable de l'O.C., F.N.M.F., 255, rue de Vaugirard, 75719 Paris Cedex 15
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle provinciale des professions libérales
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Vasseur (Philippe)
directeur adjoint Mutuelles du Mans assurances, 8, traverse de la Montre, Le Valentin, B.P. 14, 13367 MARSEILLE CEDEX 11
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, à titre de représentant des organismes régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Provence
suppléant
Remplace:
M. Marty
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
04 Mai 199404/05/1994
De: Desnos (J.-C.)
inspecteur, Mutuelles du Mans assurances, 160, rue Champion, 72031 LE MANS CEDEX 09
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, à titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Poitou-Charentes
suppléant
Remplace:M. Desgranges
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
02 Avril 199402/04/1994
De: Guillochon (Serge)
inspecteur, Mutuelles du Mans assurances, 160, rue Champion, 72031 LE MANS CEDEX 09
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, à titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale du Limousin
titulaire
Remplace:M. Desgranges
Groupe:
conseil_administration
désignation
02 Avril 199402/04/1994
De: Besnier (Michel)
chef de service, Mutuelles du Mans assurances, 160, rue Champion, 72031 LE MANS CEDEX 09
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, à titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale des Pays de la Loire
titulaire
Remplace:M. Desgranges
Groupe:
conseil_administration
désignation
02 Avril 199402/04/1994
De: Papillon (Guy)
chef de division, Mutuelles du Mans assurances, 160, rue Champion, 72031 LE MANS CEDEX 09
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, à titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale d'Aquitaine
titulaire
Remplace:M. Desgranges
Groupe:
conseil_administration
désignation
02 Avril 199402/04/1994
De: Baudoin (Gérard)
directeur de la S.M.P.I.V., mutuelle Action, cours des Alliés, 35029 RENNES CEDEX
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, à titre de représentant des organismes régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Bretagne
Suppléant
Remplace:M. Bretel (Georges)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
27 Janvier 199427/01/1994
De: Hochart (Alain)
chef de région R.A.M., 3, boulevard de Fleurus, 87038 Limoges
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale du Limousin
Suppléant
Remplace:M. Sorin (Dominique)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
24 Mars 199324/03/1993
De: Dominique Sorin
chef de région R.A.M., 5, boulevard Bon-Repos, 31041 TOULOUSE CEDEX
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Midi-Pyrénées
Suppléant
Remplace:M. Bousquet (Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
24 Mars 199324/03/1993
De: Desgranges (Jean)
inspecteur, Les Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 LE MANS CEDEX 9
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale du Limousin
Titulaire
Remplace:M. Launay (Serge)
Groupe:
conseil_administration
désignation
24 Mars 199324/03/1993
De: Desgranges (Jean)
inspecteur, Les Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 LE MANS CEDEX 9
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Poitou-Charentes
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
24 Mars 199324/03/1993
De: Bourgeois (Annie)
chef de région A.G.F., 78, allée Jean-Jaurès, 31044 Toulouse
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Midi-Pyrénées
Titulaire
Remplace:M. Sevaux (Joseph)
Groupe:
conseil_administration
désignation
24 Mars 199324/03/1993
De: Barthelemy (Pascale)
chef de région R.A.M., 5, rue Carnot, 51042 CHALONS-SUR-MARNE CEDEX
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Gosseye (Paul)
Groupe:
conseil_administration
désignation
24 Mars 199324/03/1993
De: Hamon (Jean-Pierre)
directeur de la prévoyance mutuelle de l'arrondissement de Vienne, 31-33, boulevard de la République, B.P. 289
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
11 Août 199211/08/1992
De: Grimbel (Martine)
chef de bureau des Assurances générales de France, 10, rue des Tiercelins, 54054 NANCY CEDEX
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
38203 VIENNE CEDEX
II. - A titre de représentants des organismes régis par le décret du
14 juin 1938
unifiant le contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurance de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances et des groupes régionaux de sociétés d'assurances
Caisse mutuelle régionale de Lorraine
Suppléant
Remplace:M. Bonnot
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
11 Août 199211/08/1992
De: Arcamone (Pierre)
directeur Organisation et méthode de la Réunion des assureurs mutualistes, 42, rue de Clichy, 75436 PARIS CEDEX 09
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
38203 VIENNE CEDEX
II. - A titre de représentants des organismes régis par le décret du
14 juin 1938
unifiant le contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurance de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances et des groupes régionaux de sociétés d'assurances
Caisse mutuelle régionale de la batellerie
Titulaire
Remplace:M. Bonnot
Groupe:
conseil_administration
désignation
11 Août 199211/08/1992
De: Molina (Yves)
chef de région des Assurances générales de France, 127, avenue de Paris, 59012 Lille
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
38203 VIENNE CEDEX
II. - A titre de représentants des organismes régis par le décret du
14 juin 1938
unifiant le contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurance de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances et des groupes régionaux de sociétés d'assurances
Caisse mutuelle régionale de Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Bonnot
Groupe:
conseil_administration
désignation
11 Août 199211/08/1992
De: Robaine (Annie)
chef de région des Assurances générales de France, 24, rue du Haut-Bourgeois, 54042 NANCY CEDEX
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
38203 VIENNE CEDEX
II. - A titre de représentants des organismes régis par le décret du
14 juin 1938
unifiant le contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurance de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances et des groupes régionaux de sociétés d'assurances
Caisse mutuelle régionale de Lorraine
Titulaire
Remplace:M. Bonnot
Groupe:
conseil_administration
désignation
11 Août 199211/08/1992
De: Rimbaut (Jean-Marie)
directeur régional adjoint Les Mutuelles du Mans, 16, rue de Londres, 75428 PARIS CEDEX 09
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, à titre de représentants des organismes régis par le décret du
14 juin 1938
unifiant le contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances et des groupements régionaux de sociétés d'assurances
Caisse mutuelle régionale provinciale des professions libérales
Suppléant
Remplace:M. Rouquette (Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
29 Août 199029/08/1990
De: Rimbaut (Jean-Marie)
directeur régional adjoint Les Mutuelles du Mans, 16, rue de Londres, 75428 PARIS CEDEX 09
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, à titre de représentants des organismes régis par le décret du
14 juin 1938
unifiant le contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances et des groupements régionaux de sociétés d'assurances
Caisse mutuelle régionale des professions artisanales de la région parisienne
Suppléant
Remplace:M. Loriaux (Daniel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
29 Août 199029/08/1990
De: Rimbault (Jean-Marie)
directeur régional adjoint Les Mutuelles du Mans, 16, rue de Londres, 75428 PARIS CEDEX 09
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, à titre de représentants des organismes régis par le décret du
14 juin 1938
unifiant le contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances et des groupements régionaux de sociétés d'assurances
Caisse mutuelle régionale de Paris-Commerçants
Suppléant
Remplace:M. Loriaux (Daniel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
29 Août 199029/08/1990
De: Rimbaut (Jean-Marie)
directeur régional adjoint Les Mutuelles du Mans, 16, rue de Londres, 75428 PARIS CEDEX 09
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, à titre de représentants des organismes régis par le décret du
14 juin 1938
unifiant le contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances et des groupements régionaux de sociétés d'assurances
Caisse mutuelle régionale de la batellerie
Suppléant
Remplace:M. Loriaux (Daniel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
29 Août 199029/08/1990
De: Desgranges (Jean)
inspecteur Mutuelles du Mans, 160, rue Henri-Champion, 72031 LE MANS CEDEX
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, à titre de représentants des organismes régis par le décret du
14 juin 1938
unifiant le contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances et des groupements régionaux de sociétés d'assurances
Titulaire
Remplace:M. Savary (Yvan)
Groupe:
conseil_administration
désignation
29 Août 199029/08/1990
De: Duhutrel (Patrick)
chef de centre R.A.M., 1, rue Royale
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - A titre de représentants des organismes régis par le décret du
14 juin 1938
unifiant le contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances et des groupements régionaux de sociétés d'assurances
Caisse mutuelle régionale du Centre
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
31 Mars 199031/03/1990
De: Sorin (Dominique)
chef de centre R.A.M., 112, avenue Baudin, 87038 Limoges
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
45036 Orléans
Caisse mutuelle régionale du Limousin
Suppléant
Remplace:
M. Gnassia
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
31 Mars 199031/03/1990
De: Laforge (Roger)
chef de centre R.A.M., 3, rue Félix-Guyon
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
45036 Orléans
Caisse mutuelle régionale de la Réunion
Suppléant
Remplace:
M. Gnassia
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
31 Mars 199031/03/1990
De: Gosseye (Paul)
chef de centre R.A.M., 5, rue Carnot, 51036 Châlons-sur-Marne
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
45036 Orléans
Caisse mutuelle régionale de Champagne-Ardenne
Suppléant
Remplace:
M. Gnassia
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
31 Mars 199031/03/1990
De: Ourriere (Jean-Paul)
chef de centre Réunion des assureurs maladie (R.A.M.), 4, rue de Montfort, 35043 Rennes
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - A titre de représentants des organismes régis par le décret du
14 juin 1938
unifiant le contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances et des groupements régionaux de sociétés d'assurances
Caisse mutuelle régionale de Bretagne
Titulaire
Remplace:
M. Gourbin
Groupe:
conseil_administration
désignation
31 Mars 199031/03/1990
De: Gallet (Jean-Pierre)
directeur adjoint de la mutualité de l'Ardèche, 13, cours du Palais, B.P. 228, 07002 PRIVAS CEDEX, anciennement sous-directeur de l'union mutualiste de l'Ain
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Caisse mutuelle régionale du Rhône
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
31 Mars 199031/03/1990
De: Rodellas (Alberto)
directeur général de la Lutèce, 15, rue du Musée-Guimet, 69006 Lyon
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
45036 Orléans
Caisse mutuelle régionale du Rhône
Titulaire
Remplace:
M. Gnassia
Groupe:
conseil_administration
désignation
31 Mars 199031/03/1990
De: Joly (Yannick)
membre du bureau de la R.A.M., rue Roland-Garros, 97400 Saint-Denis
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
45036 Orléans
Caisse mutuelle régionale de la Réunion
Titulaire
Remplace:
M. Gnassia
Groupe:
conseil_administration
désignation
31 Mars 199031/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.