25 Janvier 1997

JORFTEXT000000747811 (source JORF)

De:	Carletti (Paul) inspecteur de l'éducation nationale
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims
Groupe:	Académie de Reims

date_debut="1996-11-01"
duree="cinq ans"

nomination

De:	Mary (Gérard) professeur des universités
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims
Groupe:	Académie de Reims

JORFTEXT000000747811 (source JORF)

nomination

De:	Grégoire (Isabelle) inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:	terme de leur durée directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims
Groupe:	Académie de Reims

JORFTEXT000000747811 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000747810 (source JORF)

De:	Bourquin (Sophie), épouse Gallet
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Cergy-Pontoise (institut universitaire de technologie de Cergy-Pontoise) de nationalité française
Groupe:	De nationalité française Université de Cergy-Pontoise (institut universitaire de technologie de Cergy-Pontoise)

date_debut="1996-12-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000747809 (source JORF)

De:	Robert Bédard
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université de Poitiers de nationalité française
Groupe:	Université de Poitiers

date_debut="1997-01-01"
duree="huit mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000747806 (source JORF)

De:	Lhiaubet (Claude)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Paris-VII de nationalité française
Groupe:	Université Paris-VII

date_debut="1996-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000747704 (source JORF)

De:	Helms (Paul) administrateur civil
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Alsace
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Alsace

date_debut="1997-01-15"

cessation de fonction

JORFTEXT000000564387 (source JORF)

De:	Boersma (Guy)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne 8e échelon

date_debut="1997-07-02"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Van Ghelder (Jean) chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la protection sociale agricole de Nord - Pas-de-Calais
Objet:	membres du jury de l'examen de sortie, en 1997, des élèves de la XXXVe promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

nomination

De:	Portier (Jacques) directeur de la caisse de mutualité sociale agricole d'Indre-et-Loire
Objet:	membres du jury de l'examen de sortie, en 1997, des élèves de la XXXVe promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

nomination

De:	Le Boeuf (Claude) professeur des sciences de l'information et de la communication à Aix-Marseille-II
Objet:	membres du jury de l'examen de sortie, en 1997, des élèves de la XXXVe promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

nomination

De:	Goldie (Donald) directeur de la caisse régionale d'assurance maladie de Rennes
Objet:	membres du jury de l'examen de sortie, en 1997, des élèves de la XXXVe promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

nomination

De:	Delaveau (Claude) directeur général de la caisse primaire d'assurance maladie de Bobigny
Objet:	membres du jury de l'examen de sortie, en 1997, des élèves de la XXXVe promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

nomination

De:	Blanchard (Philippe) inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:	membres du jury de l'examen de sortie, en 1997, des élèves de la XXXVe promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

nomination

De:	Ortet (Sabine) directeur de la caisse assurance vieillesse des artisans des métiers de la viande
Objet:	membres du jury de l'examen de sortie, en 1997, des élèves de la XXXVe promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

nomination

De:	Arseguel (Albert) professeur de droit du travail à l'université de Toulouse
Objet:	président du jury de l'examen de sortie, en 1997, des élèves de la XXXVe promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

president

nomination

De:	Le Boeuf (Claude)
Objet:	examinateurs spécialisés pour l'épreuve de comptabilité Dans le cas où
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

désignation

De:	Arseguel (Albert) se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre sa mission, le jury serait présidé par
Objet:	examinateurs spécialisés pour l'épreuve de comptabilité Dans le cas où
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

désignation

De:	Ketterer (Jean-Pierre) agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie du Calvados
Objet:	examinateurs spécialisés pour l'épreuve de comptabilité
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

désignation

De:	Guyard (Jean-Marie) agent comptable de la caisse de mutualité sociale agricole d'Eure-et-Loir
Objet:	examinateurs spécialisés pour l'épreuve de comptabilité
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

désignation

De:	Laurain (Christian) suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes ci-après Au titre du premier collège 2o représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:	Mme Marque (Catherine)
Groupe:	Conseil supérieur de l'aviation marchande

nomination

De:	Fertier-Pottier (Philippe) suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes ci-après Au titre du premier collège 1o représentant du ministre chargé de la poste
Remplace:	Mme Duchesne (Claudine)
Groupe:	Conseil supérieur de l'aviation marchande

nomination

De:	Micoud (Marie-Laure) titulaire
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes ci-après Au titre du premier collège 2o représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:	M. Paul (Henri)
Groupe:	Conseil supérieur de l'aviation marchande

nomination

De:	Duchesne (Claudine) titulaire
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes ci-après Au titre du premier collège 1o représentant du ministre chargé de la poste
Remplace:	M. Petel (Yann)
Groupe:	Conseil supérieur de l'aviation marchande

nomination

JORFTEXT000000564384 (source JORF)

De:	Bellet (Jean)
Objet:	comme membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture au titre de représentant de l'industrie du commerce et de la distribution
Remplace:	M. Vignon (Claude)
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

nomination

JORFTEXT000000564368 (source JORF)

De:	Demolin (Didier) de nationalité belge
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Aix-Marseille-I
Groupe:	Université Aix-Marseille-I

duree="douze mois"

nomination

JORFTEXT000000564326 (source JORF)

De:	Prager (Jean-Claude) sous-préfet hors classe, sous-préfet de Thionville (1re catégorie)
Objet:	sous-préfet hors cadre

sous-prefet

nomination

JORFTEXT000000564324 (source JORF)

De:	David (Jean-Pierre)
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Lille-I de nationalité française
Groupe:	Université Lille-I

date_debut="1996-11-01"
duree="dix mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

date_debut="1997-02-01"
inspecteur_general="Aviation civile et de la météorologie"
president

De:	Provost (Jean-Loup) ingénieur général de l'aviation civile
Objet:	président de la section de la sécurité et de la navigation aériennes à l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Groupe:	Section de la sécurité et de la navigation aériennes à l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie

JORFTEXT000000564323 (source JORF)

nomination

De:	Tonon (Michel)
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de son installation, à l'université Aix-Marseille-II
Groupe:	Université Aix-Marseille-II

JORFTEXT000000564289 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000564287 (source JORF)

De:	Grall (Philippe)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Toulon et du Var de nationalité française
Groupe:	De nationalité française Université de Toulon et du Var

date_debut="1996-10-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"

De:	Patrice Hernu administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction des statistiques et des études de la santé et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000564286 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"

De:	Michel Barge administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction des statistiques et des études de la protection et de l'action sociales et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”

JORFTEXT000000564286 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"

De:	Dominique Bialka administrateur civil
Objet:	dans la limite des attributions du service des statistiques et des systèmes d'information et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000564286 (source JORF)

délégation de signature

suppleant
conseil_administration

De:	Chardayre (Philippe) directeur de l'organisme conventionné de la Fédération mutualiste interdépartementale de la région parisienne (F.M.P.), 24, rue Saint-Victor, 75250 Paris Cedex 05
Objet:	pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles A titre de représentants des organismes régis par le code de la mutualité Caisse mutuelle régionale des professions libérales d'Ile-de-France Suppléant
Remplace:	Mme Marais (Arlette)
Groupe:	Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles

JORFTEXT000000381596 (source JORF)

désignation

JORFTEXT000000381596 (source JORF)

De:	Ducatez (Christian) directeur de l'organisme conventionné de la Caisse interdépartementale mutualiste artisanale maladie (C.I.M.A.M.), 12, avenue du Général-Mangin, 78027 Versailles Cedex
Objet:	pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles A titre de représentants des organismes régis par le code de la mutualité Caisse mutuelle régionale des professions artisanales de la région parisienne Titulaire
Remplace:	Mme Marais (Arlette)
Groupe:	Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles

conseil_administration

désignation

De:	Neel (Odile) attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 4e échelon
Objet:	au titre de l'année 1996, dans les conditions Compte tenu de l'ancienneté conservée Attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 5e échelon

date_debut="1996-10-17"

promotion

De:	Fouldrin (Philippe) attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
Objet:	au titre de l'année 1996, dans les conditions Compte tenu de l'ancienneté conservée Attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 3e échelon

date_debut="1996-07-08"

promotion

De:	Lebas (Rachel) attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
Objet:	au titre de l'année 1996, dans les conditions Compte tenu de l'ancienneté conservée Attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 3e échelon

date_debut="1996-04-28"

promotion

De:	Ruiz (Antoine) attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon
Objet:	au titre de l'année 1996, dans les conditions Compte tenu de l'ancienneté conservée Attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon

date_debut="1996-04-01"

promotion

De:	Ruiz (Antoine) attaché d'administration centrale, 11e échelon
Objet:	au titre de l'année 1996, dans les conditions Attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon

date_debut="1996-04-01"

promotion

De:	Bernard (Pierre) attaché d'administration centrale, 6e échelon
Objet:	au titre de l'année 1996, dans les conditions Attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon

date_debut="1996-03-01"

promotion

De:	Neel (Odile) attaché d'administration centrale, 9e échelon
Objet:	au titre de l'année 1996, dans les conditions Attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 4e échelon

date_debut="1996-03-01"

promotion

De:	Labrune (Denise) attaché d'administration centrale, 7e échelon
Objet:	au titre de l'année 1996, dans les conditions Attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 3e échelon

date_debut="1996-03-01"

promotion

De:	Paoli (Jean-Dominique) attaché d'administration centrale, 7e échelon
Objet:	au titre de l'année 1996, dans les conditions Attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 3e échelon

date_debut="1996-01-01"

promotion

De:	Fouldrin (Philippe) attaché d'administration centrale, 6e échelon
Objet:	au titre de l'année 1996, dans les conditions Attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon

date_debut="1996-01-01"

promotion

De:	Lebas (Rachel) attaché d'administration centrale, 6e échelon
Objet:	au titre de l'année 1996, dans les conditions Attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon

date_debut="1996-01-01"

promotion

JORFTEXT000000381594 (source JORF)

De:	Pétureau (Jean-Claude) ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Poitou-Charentes
Groupe:	Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Poitou-Charentes

date_debut="1996-10-01"

nomination

De:	Hervieu (Jean-François)
Objet:	membres de la commission d'examen des candidatures conseiller du commerce extérieur de la France représentant du Conseil économique et social
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

nomination

De:	Vincent (Pierre)
Objet:	membres de la commission d'examen des candidatures conseiller du commerce extérieur de la France conseillers du commerce extérieur de la France
Groupe:	Commission d'examen des candidatures

nomination

De:	Kergall (Yann)
Objet:	membres de la commission d'examen des candidatures conseiller du commerce extérieur de la France conseillers du commerce extérieur de la France
Groupe:	Commission d'examen des candidatures

nomination

De:	Eckenschwiller (Conrad) délégué général aux affaires internationales du Conseil national du patronat français
Objet:	membres de la commission d'examen des candidatures conseiller du commerce extérieur de la France En raison de leur compétence particulière dans le domaine des relations économiques internationales
Groupe:	Commission d'examen des candidatures

nomination

De:	Bazin (Jean-François) président de l'Association des présidents de conseils régionaux
Objet:	membres de la commission d'examen des candidatures conseiller du commerce extérieur de la France En raison de leur compétence particulière dans le domaine des relations économiques internationales
Groupe:	Commission d'examen des candidatures

nomination

JORFTEXT000000381347 (source JORF)

De:	Chaboche (Jean-Louis) de nationalité française
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de technologie de Troyes
Groupe:	Université de technologie de Troyes

date_debut="1996-11-01"
duree="trente-six mois"

nomination

De:	Sala Pala (Jean) professeur des universités
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes
Groupe:	Académie de Rennes

nomination

De:	Hooge (Benoît) professeur contractuel
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes
Groupe:	Académie de Rennes

nomination

De:	Thoreau (Christel) maître de conférences
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes
Groupe:	Académie de Rennes

nomination

De:	Salama (Linda) inspecteur de l'éducation nationale
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes
Groupe:	Académie de Rennes

nomination

De:	Le Borgne-Broyelle (Jeanne-Annick) professeur agrégé
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes
Groupe:	Académie de Rennes

nomination

De:	Rosmorduc (Jean) professeur des universités
Objet:	terme de leur durée directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes de
Groupe:	Académie de Rennes

cessation de fonction

De:	Gabrielli (Jean-Pierre) inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:	terme de leur durée directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes de
Groupe:	Académie de Rennes

cessation de fonction

JORFTEXT000000381171 (source JORF)

De:	Fabienne Renault
Objet:	magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placée sous l'autorité de

magistrat

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Catherine Chadelat
Objet:	à l'effet d'enregistrer, au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les déclarations de nationalité effectuées à l'étranger.”

JORFTEXT000000381171 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000381170 (source JORF)

De:	Sala (Michel) de nationalité française
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole normale supérieure de chimie de Montpellier
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="1996-09-01"
duree="trente-six mois"
ecole="École normale supérieure de chimie de Montpellier"

nomination

JORFTEXT000000381169 (source JORF)

De:	Thiebault (Jean-Louis)
Objet:	directeur de l'Institut d'études politiques de Lille
Groupe:	Institut d'études politiques de Lille

date_debut="1997-01-01"
duree="cinq ans"

nomination

JORFTEXT000000379612 (source JORF)

De:	Wilfred (Daniel) administrateur de la ville de Paris
Objet:	auprès du ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat délégué régional au commerce et à l'artisanat aux Antilles au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat

date_debut="1996-09-01"
duree="deux ans"

détachement

De:	Pillot (Christian) professeur agrégé
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Réunion
Groupe:	Académie de la Réunion

JORFTEXT000000379578 (source JORF)

nomination

De:	Houdeau (Serge) inspecteur de l'éducation nationale
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Réunion
Groupe:	Académie de la Réunion

JORFTEXT000000379578 (source JORF)

nomination

De:	Lopez (Albert) maître de conférences, nommé directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Réunion
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Réunion
Groupe:	Académie de la Réunion

JORFTEXT000000379578 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Mazier (Arnaud)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

nomination

De:	Marie-Jeanne (Bruno)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

nomination

De:	Lhuillier (Nicolas)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

nomination

De:	Gentet (Philippe)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

nomination

De:	Delpech (Denis)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

nomination

De:	Cuvier (Christian)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

nomination

De:	Buron (Franck)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

nomination

De:	Belleili (Thierry)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

nomination

De:	Barthelemy (Bernard)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

nomination

De:	Barbay (Alain)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

nomination

De:	Barastier (Vincent)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

nomination

De:	Balendent (Eric)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

nomination

De:	Serio (Evelyne)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

nomination

De:	Dano (Christelle)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

nomination

JORFTEXT000000198435 (source JORF)

De:	Benoit (Michel)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université d'Avignon de nationalité française
Groupe:	Université d'Avignon

duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000198435 (source JORF)

De:	Benoit (Michel)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps affecté auprès de l'université Aix-Marseille-I
Groupe:	Université Aix-Marseille-I

professeur

cessation de fonction

date_debut="1996-12-01"
a_sa_demande
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères"

De:	Coulont (Pierre) lieutenant-colonel
Objet:	dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Groupe:	Conseil des affaires étrangères

JORFTEXT000000198434 (source JORF)

intégration

De:	Debeauvais (Maurice) université de Caen : un an
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Becuwe (Stéphane) université de La Rochelle : un an
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Weber (Raymond) université Paris-VIII
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Vitallien (Christian) université des Antilles et de la Guyane
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Tijmstra (Sybren) université Aix-Marseille-III
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Tenier (Jacques) I.E.P. de Rennes
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Tardieu (Jean-Michel) université d'Angers
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Sutra-Fourcade (François) université Paris-IV
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Suarez (Alfredo) université d'Amiens
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Marin (Jean-Claude) université Paris-IX - Dauphine
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Kaspar (Jean) université de Marne-la-Vallée
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Houdusse (Gérard) université d'Angers
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Gras (Frédéric) I.E.P. de Rennes
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Gabrielle (Bernard) université Paris-IV
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Elisabeth (Hector) université des Antilles et de la Guyane
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Delerue (Guy) université Lille-I
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Decamme (Thierry) université Paris-IX - Dauphine
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Debacq (Jean-Jacques) université de Reims
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Choppin (Dominique) I.U.T. de Cergy
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Bouchaud (Jacques) Conservatoire national des arts et métiers
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Blondel (François) Ecole centrale de Lyon
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Bennani (Az-Eddinne) université de technologie de Compiègne
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Malaquin (Liliane) Conservatoire national des arts et métiers
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Tokatlian (Bernard) de nationalité française
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon au titre de la 71e section
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Lyon

JORFTEXT000000198298 (source JORF)

nomination

De:	Beaupère (Bernard) inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers
Groupe:	Académie de Poitiers

nomination

De:	Loiseau (Sylvie) inspecteur de l'éducation nationale
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers
Groupe:	Académie de Poitiers

nomination

De:	Geron (Claudine) maître de conférences
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers
Groupe:	Académie de Poitiers

nomination

De:	Cerisier (Renée) conseiller principal d'éducation
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers
Groupe:	Académie de Poitiers

nomination

De:	Dusart (Yves) inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers terme de leur durée, de
Groupe:	Académie de Poitiers

cessation de fonction

De:	Laidain (Jean-Paul) professeur agrégé
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers de
Groupe:	Académie de Poitiers

date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande

cessation de fonction

De:	Blanchard (Marc) inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers de
Groupe:	Académie de Poitiers

date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande

cessation de fonction

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Rodolphe Greif ingénieur général des mines
Objet:	à la délégation générale pour l'armement directeur des constructions navales
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

JORFTEXT000000198258 (source JORF)

nomination

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Jean-Benoît Frêches magistrat à la Cour des comptes
Objet:	à la délégation générale pour l'armement directeur de la gestion et de l'organisation
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

JORFTEXT000000198258 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000198257 (source JORF)

De:	Faup (Yvan)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne 9e échelon

date_debut="1997-08-02"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"

De:	Patrice Hernu administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction des statistiques et des études de la santé et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000197994 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"

De:	Michel Barge administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction des statistiques et des études de la protection et de l'action sociales et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000197994 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"

De:	Dominique Bialka administrateur civil
Objet:	dans la limite des attributions du service des statistiques et des systèmes d'information et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000197994 (source JORF)

délégation de signature