tribunal_instance="Gray" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: SOLTANI Nora, épouse JACQUES
greffière du deuxième grade au tribunal d'instance de Vesoul
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Gray
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Gray"
nomination
26 Août 200926/08/2009
De: Faton (Sylvie), épouse Attard
greffière du premier grade et chef de greffe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gray (70100)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Gray"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Laurent Marcel
juge au tribunal de grande instance de Nevers chargé du service du tribunal d'instance de Cosne-sur-Loire
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Vesoul
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Gray
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vesoul"
tribunal_instance="Gray"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Julie Thomas, épouse Davost
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Vesoul
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Gray
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vesoul"
tribunal_instance="Gray"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Garet (Laurence)
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gray
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Gray"
nomination
15 Août 200215/08/2002
De: Chabod (Corinne)
Objet:
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Gray
date_debut="2002-03-03"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Gray"
cessation de fonction
15 Août 200215/08/2002
De: Chabod (Corinne)
greffière du troisième grade
Objet:
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Gray
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
tribunal
tribunal_instance="Gray"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Janvier (Myriam)
Objet:
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gray
date_debut="2001-09-03"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Gray"
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Thomas Spateri
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Vesoul
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Gray
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vesoul"
tribunal_instance="Gray"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Janvier (Myriam)
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gray
Remplace:Mme Chabod (Corinne)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Gray"
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Chabod (Corinne)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gray
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Gray"
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Chabod (Corinne)
greffière du troisième grade
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Gray
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
tribunal
tribunal_instance="Gray"
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Gauthier (Nelly), épouse Ferniot
Objet:
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gray
date_debut="2000-04-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Gray"
cessation de fonction
12 Septembre 200012/09/2000
De: Gauthier (Nelly)
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gray
Remplace:M. Chevalier
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Gray"
nomination
21 Janvier 200021/01/2000
De: Petrequin (Evelyne), épouse Chevalier
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Gray
Remplace:Mme Mongin
Groupe:
date_debut="1997-04-21"
tribunal
tribunal_instance="Gray"
nomination
14 Mai 199714/05/1997
De: Guy Jean
avocat
Objet:
juges du second grade, premier groupe
COUR D'APPEL DE BESANCON
Tribunal de grande instance de Vesoul
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Gray
Remplace:
M. Sendra
Groupe:
cour_appel="Besancon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vesoul"
tribunal_instance="Gray"
nomination
02 Avril 199202/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.