tribunal_instance="Aubusson" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Hélène Durand, épouse Cogos
magistrate du second grade placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Guéret
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Aubusson
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Guéret
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Guéret"
tribunal_instance="Aubusson"
JORFTEXT000000449304(source JORF)
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Baillot (Pierrette), épouse Marie
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Aubusson
Groupe:
Tribunal d'instance d'Aubusson
tribunal
tribunal_instance="Aubusson"
JORFTEXT000000409935(source JORF)
nomination
05 Novembre 200205/11/2002
De: Peynaud (Nicole), épouse Laforet
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Aubusson
Groupe:
Tribunal d'instance d'Aubusson
date_debut="2001-11-12"
tribunal
tribunal_instance="Aubusson"
JORFTEXT000000403376(source JORF)
nomination
14 Novembre 200114/11/2001
De: Bernard (Daniel)
Objet:
greffier du deuxième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Aubusson
date_debut="2001-05-19"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Aubusson"
JORFTEXT000000403376(source JORF)
cessation de fonction
14 Novembre 200114/11/2001
De: Florence Galtier, épouse Villette
magistrate du second grade
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Guéret
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Aubusson
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Guéret
cour_appel="Limoges"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Guéret"
tribunal_instance="Aubusson"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Hélène Durand, épouse Cogos
magistrat du second grade, placé en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Guéret
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Aubusson
Remplace:
M. Javelas
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Guéret
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Guéret"
tribunal_instance="Aubusson"
JORFTEXT000000374197(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Galandrin (Brigitte), épouse Bernard
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Limoges
Tribunal d'instance d'Aubusson
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
tribunal
tribunal_instance="Aubusson"
suppleant
JORFTEXT000000563776(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Bernard (Daniel)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Limoges
Tribunal d'instance d'Aubusson
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
tribunal
tribunal_instance="Aubusson"
JORFTEXT000000563776(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Philippe Javelas
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Guéret
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Aubusson
Remplace:M. Genicon
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Guéret
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Guéret"
tribunal_instance="Aubusson"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.