tribunal_instance="Bazas" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Catherine Leclercq, épouse Rumeau
juge au tribunal de grande instance d'Angoulême chargée du service du tribunal d'instance de Barbezieux - Saint-Hilaire
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Bazas
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
tribunal_instance="Bazas"
nomination
25 Août 200625/08/2006
De: Courtade-Grange (Christine), épouse Dudoit
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bazas
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bazas"
nomination
03 Juillet 200203/07/2002
De: Hazane (Richard)
greffier du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Bazas
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bazas"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Develay (Maryse), épouse Pons
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Bazas
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Bazas"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Raphaneau (Yvette), épouse Monneraye
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Bazas
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Bazas"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.