tribunal_instance="Confolens" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Juliette Gest
juge au tribunal de grande instance d'Arras
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Confolens
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"
tribunal_instance="Confolens"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Morichon (Laurence)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Confolens
Remplace:Mme Labussiere (Sylvie), épouse Vedelago
Groupe:
Tribunal d'instance de Confolens
date_debut="2004-07-07"
tribunal
tribunal_instance="Confolens"
suppleant
JORFTEXT000000256650(source JORF)
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Francis Jullemier-Millasseau
juge au tribunal de grande instance de Tulle, chargé du service du tribunal d'instance de Tulle
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Confolens
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"
tribunal_instance="Confolens"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Labussière (Sylvie), épouse Vedelago
greffière du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Confolens
Groupe:
Tribunal d'instance de Confolens
date_debut="1998-08-17"
tribunal
tribunal_instance="Confolens"
suppleant
JORFTEXT000000193571(source JORF)
nomination
10 Septembre 199810/09/1998
De: Detrait (Monique), épouse Demaille
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Confolens
Remplace:M. Brousse
Groupe:
Tribunal d'instance de Confolens
tribunal
tribunal_instance="Confolens"
JORFTEXT000000384214(source JORF)
nomination
25 Juin 199725/06/1997
De: Detrait (Monique), épouse Demaille
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Confolens
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Confolens"
suppleant
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Brousse (André)
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Confolens
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Confolens"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.