tribunal_instance="Hayange" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Martine Magar
greffière en chef à la cour d'appel de Metz
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Thionville
Juge du livre foncier au tribunal d'instance d'Hayange
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Thionville
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Thionville"
tribunal_instance="Hayange"
JORFTEXT000000819933(source JORF)
nomination
25 Août 200625/08/2006
De: Arlette Soury
juge au tribunal de grande instance de Metz chargée du service du tribunal d'instance de Metz
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Thionville
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Hayange
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Thionville
cour_appel="Metz"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Thionville"
tribunal_instance="Hayange"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Michel Wilmet
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Hayange
Groupe:
Tribunal d'instance de Hayange
date_debut="2004-07-03"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Hayange"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000798595(source JORF)
admission
01 Avril 200401/04/2004
De: Denis Knoll
juge au tribunal de grande instance de Metz
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Thionville
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Hayange
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Thionville
cour_appel="Metz"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Thionville"
tribunal_instance="Hayange"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Michel Albagly
juge au tribunal de grande instance de Metz, chargé du service du tribunal d'instance de Metz
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Thionville
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Hayange
Remplace:M. Le Hors
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Thionville
a_sa_demande
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Thionville"
tribunal_instance="Hayange"
JORFTEXT000000756608(source JORF)
nomination
21 Août 199821/08/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.