tribunal_instance="Marmande" (tag)


De: Sandra DUFFA
(ANDRIEUX)
adjointe administrative principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Marmande
Groupe:
Tribunal d'instance de Marmande
tribunal
tribunal_instance="Marmande"
suppleant
JUSB1714430A(source BOMJ)
nomination
10 Mai 201710/05/2017
De: Laure GEORGIN, épouse QUINET
vice-présidente au tribunal de grande instance de Marmande chargée du service du tribunal d'instance de Marmande
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Marmande
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Tribunal d'instance de Marmande
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
tribunal_instance="Marmande"
JORFTEXT000023247578(source JORF)
nomination
19 Décembre 201019/12/2010
De: Laure GEORGIN, épouse QUINET
juge au tribunal de grande instance de Libourne
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Marmande
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Marmande
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Marmande
Tribunal d'instance de Marmande
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
tribunal_instance="Marmande"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Fouratier (Laurence), épouse Carretey
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Marmande
Remplace:Mme Sonnet (Martine), épouse Calzetta
Groupe:
Tribunal d'instance de Marmande
date_debut="2002-12-09"
tribunal
tribunal_instance="Marmande"
suppleant
JORFTEXT000000782960(source JORF)
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Pascale Seurin, épouse Fouquet
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Marmande
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Marmande
Remplace:
M. Daux
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Marmande
Tribunal d'instance de Marmande
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
tribunal_instance="Marmande"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Sonnet (Martine), épouse Calzetta
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Agen
Tribunal d'instance de Marmande
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal d'instance de Marmande
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_instance="Marmande"
suppleant
JORFTEXT000000563845(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Bulf (Séraphine), épouse Lecouve
greffier en chef du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Agen
Tribunal d'instance de Marmande
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal d'instance de Marmande
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_instance="Marmande"
JORFTEXT000000563845(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.