tribunal_instance="Melle" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Catherine Poncet
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Angers
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Melle
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Niort"
tribunal_instance="Melle"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Bourgouin (Christine), épouse Couespel
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Melle
Remplace:M. Gouit (Jean-François)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Melle"
nomination
19 Février 200519/02/2005
De: Gouit (Jean-François)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Melle
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Melle"
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Daniel Duloutre
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Melle
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Niort"
tribunal_instance="Melle"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Griffault (Liliane), épouse Pageneau
Objet:
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Melle
Groupe:
date_debut="2004-03-05"
tribunal
tribunal_instance="Melle"
cessation de fonction
25 Mars 200425/03/2004
De: Bruneteau (Léonie), épouse Foisseau
Objet:
greffière en chef du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Melle
date_debut="2002-10-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Melle"
cessation de fonction
18 Octobre 200218/10/2002
De: Bernard Brault
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Melle
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Niort"
tribunal_instance="Melle"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Jean Mercier
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
juge au tribunal de grande instance de Niort, chargé du service du tribunal d'instance de Melle
Groupe:
date_debut="2001-01-19"
date_fin="2001-06-30"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Melle"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Septembre 200029/09/2000
De: Griffault (Liliane), épouse Pageneau
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Melle
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Melle"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Bruneteau (Léonie), épouse Foisseau
greffier en chef du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Melle
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Melle"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.