tribunal_instance="Molsheim" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Céline DESHAYES
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Saverne
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Molsheim
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Saverne
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saverne"
tribunal_instance="Molsheim"
JORFTEXT000030944006(source JORF)
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Françoise DEROUARD
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Saverne
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Molsheim
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Saverne
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saverne"
tribunal_instance="Molsheim"
JORFTEXT000027655203(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Roland KIRCHER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er mai 2013
vice-président au tribunal de grande instance de Saverne chargé du service du tribunal d'instance de Molsheim
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saverne chargé du service du tribunal d'instance de Molsheim
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="Molsheim"
depart_retraite
JORFTEXT000026654062(source JORF)
admission
20 Novembre 201220/11/2012
De: Roland KIRCHER
vice-président au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Saverne
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Molsheim
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Saverne
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saverne"
tribunal_instance="Molsheim"
JORFTEXT000019381857(source JORF)
nomination
28 Août 200828/08/2008
De: Muriel Bischoff, épouse Zecca
juge au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Saverne
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Molsheim
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Saverne
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saverne"
tribunal_instance="Molsheim"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Monique Imhoff
greffière en chef à la cour d'appel de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Saverne
Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Molsheim
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Saverne
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saverne"
tribunal_instance="Molsheim"
JORFTEXT000000774399(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Pierre Walter
greffier en chef du conseil de prud'hommes de Mulhouse
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Molsheim
Remplace:
M. Barth
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Molsheim"
JORFTEXT000000396345(source JORF)
nomination
29 Août 199929/08/1999
De: Maurice Barth
greffier en chef
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Saverne
Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Molsheim
Remplace:
M. Kurfiss
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Saverne
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saverne"
tribunal_instance="Molsheim"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Christine Kauffer, épouse Dorsch
juge
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Saverne
du service du tribunal d'instance de Molsheim
Remplace:
M. Gastinger
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Saverne
cour_appel="Colmar"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saverne"
tribunal_instance="Molsheim"
JORFTEXT000000360575(source JORF)
charge
01 Janvier 199301/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.