tribunal_instance="Pont-Audemer" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Fauche (Francine), épouse Iacuzzi
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Pont-Audemer
Groupe:
Tribunal d'instance de Pont-Audemer
tribunal
tribunal_instance="Pont-Audemer"
JORFTEXT000019952248(source JORF)
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Bassière (Evelyne), épouse Syryn
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, à titre exceptionnel, et
pour une durée maximale de six mois
régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Pont-Audemer
Groupe:
Tribunal d'instance de Pont-Audemer
tribunal
tribunal_instance="Pont-Audemer"
JORFTEXT000019326003(source JORF)
renouvellement
14 Août 200814/08/2008
De: Fauche (Francine), épouse Iacuzzi
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Pont-Audemer
Groupe:
Tribunal d'instance de Pont-Audemer
tribunal
tribunal_instance="Pont-Audemer"
JORFTEXT000000646257(source JORF)
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Nabot (Stéphanie)
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Pont-Audemer (27500)
Groupe:
Tribunal d'instance de Pont-Audemer
tribunal
tribunal_instance="Pont-Audemer"
JORFTEXT000000425695(source JORF)
nomination
02 Juin 200602/06/2006
De: Bonbony (Sophie)
greffière placée du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Pont-Audemer (27500)
Groupe:
Tribunal d'instance de Pont-Audemer
tribunal
tribunal_instance="Pont-Audemer"
JORFTEXT000000637898(source JORF)
nomination
15 Mars 200615/03/2006
De: Bassiere (Evelyne), épouse Syryn
adjointe administrative principale de 1re classe au tribunal d'instance de Bernay
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Pont-Audemer
Groupe:
Tribunal d'instance de Pont-Audemer
tribunal
tribunal_instance="Pont-Audemer"
JORFTEXT000000259343(source JORF)
nomination
19 Février 200519/02/2005
De: Anne-Emmanuelle Prual
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Bernay
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Pont-Audemer
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Bernay
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bernay"
tribunal_instance="Pont-Audemer"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Gallay (Jacqueline)
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Pont-Audemer
Groupe:
Tribunal d'instance de Pont-Audemer
date_debut="2004-02-09"
tribunal
tribunal_instance="Pont-Audemer"
suppleant
JORFTEXT000000252560(source JORF)
cessation de fonction
19 Mars 200419/03/2004
De: Valéry Crombez-Charbonnier
juge au tribunal de grande instance de Beauvais chargée du service du tribunal d'instance de Clermont-de-l'Oise
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Bernay
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Pont-Audemer
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Bernay
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bernay"
tribunal_instance="Pont-Audemer"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Gallay (Jacqueline)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rouen
Tribunal d'instance de Pont-Audemer
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
tribunal
tribunal_instance="Pont-Audemer"
suppleant
JORFTEXT000000563055(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Butor (Bernardette), épouse Auble
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rouen
Tribunal d'instance de Pont-Audemer
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
tribunal
tribunal_instance="Pont-Audemer"
JORFTEXT000000563055(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Florence Boutleux, épouse Delabie
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Bernay
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Pont-Audemer
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Bernay
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bernay"
tribunal_instance="Pont-Audemer"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Fabrice Lecras Maclard
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Bernay
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Pont-Audemer
Remplace:Mme Gabreau
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Bernay
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bernay"
tribunal_instance="Pont-Audemer"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.