tribunal_instance="Romans-sur-Isère" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Christine VIAL
(FREMONT)
adjointe administrative principale
Objet:
à la date du présent aiTêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
Groupe:
Tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
tribunal
tribunal_instance="Romans-sur-Isère"
suppleant
JUSB1834594A(source BOMJ)
nomination
14 Décembre 201814/12/2018
De: Anne-Sophie FORCHERON
juge au tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Romans-sur-Isère"
JORFTEXT000035104589(source JORF)
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Jean-Nicolas RIEHL
vice-président
Objet:
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Tribunal de grande instance de Valence
du service du tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
date_debut="2017-01-01"
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Romans-sur-Isère"
JORFTEXT000033479895(source JORF)
décharge
27 Novembre 201627/11/2016
De: Françoise CLEMENT
(PALLOT-SANSOE)
adjointe administrative principale de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
Groupe:
Tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
tribunal
tribunal_instance="Romans-sur-Isère"
suppleant
JUSB1628549A(source BOMJ)
nomination
23 Septembre 201623/09/2016
De: Régine GUICHARD
(ROZERON)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
Groupe:
Tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
tribunal
tribunal_instance="Romans-sur-Isère"
JUSB1628549A(source BOMJ)
nomination
23 Septembre 201623/09/2016
De: Régine GUICHARD
(ROZERON)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
Groupe:
Tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
tribunal
tribunal_instance="Romans-sur-Isère"
suppleant
JUSB1619982A(source BOMJ)
nomination
05 Juillet 201605/07/2016
De: Jean-Nicolas RIEHL
vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Romans-sur-Isère"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Régine GUICHARD
(ROZERON)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
Groupe:
Tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
tribunal
tribunal_instance="Romans-sur-Isère"
suppleant
JUSB1312637A(source BOMJ)
nomination
21 Mai 201321/05/2013
De: Florie ANTOLIN
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
Groupe:
Tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
tribunal
tribunal_instance="Romans-sur-Isère"
JUSB1312637A(source BOMJ)
nomination
21 Mai 201321/05/2013
De: Pascale Ichalette, épouse Greiner
juge au tribunal de grande instance de Grenoble chargée du service du tribunal d'instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Romans-sur-Isère"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Agnès Denjoy
juge au tribunal de grande instance de Marseille chargée du service du tribunal d'instance d'Aubagne
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Romans-sur-Isère"
JORFTEXT000000407472(source JORF)
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Blanc (Eliane), épouse Robert
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Romans-sur-Isère"
suppleant
JORFTEXT000000563777(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Guichard (Régine), épouse Rozeron
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Romans-sur-Isère"
JORFTEXT000000563777(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.