06 Juin 2003

JORFTEXT000000779097 (source JORF)

De:	Patrick Mathieu
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000779096 (source JORF)

De:	Hélène Lagriffoul
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2003-02-18"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000779095 (source JORF)

De:	Bertrand Hateau
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000779094 (source JORF)

De:	Laëtitia Ghisalberti
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000779093 (source JORF)

De:	Luc Cayuela
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000778952 (source JORF)

De:	Isabelle Vidalou
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000778951 (source JORF)

De:	Jérôme Bourragne
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000778950 (source JORF)

De:	Requin (Anthony) administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères conseiller de l'administrateur pour la France auprès du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale pour une durée maximale de deux ans au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère des affaires étrangères

date_debut="2002-09-17"

détachement

De:	Dominique Mulliez directeur de l'Ecole française d'Athènes
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2003-2004 est fixée
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

nomination

De:	Philippe Jockey professeur à l'université Aix-Marseille-I
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2003-2004 est fixée
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

nomination

De:	Bernard Holtzmann professeur émérite
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2003-2004 est fixée
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

nomination

De:	Philippe Gauthier président de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2003-2004 est fixée
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

nomination

De:	Bernard Flusin professeur à l'université Paris-IV
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2003-2004 est fixée
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

nomination

De:	Alexandre Farnoux professeur à l'université Paris-IV
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2003-2004 est fixée
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

nomination

De:	Anne Coulie maître de conférences à l'université de La Rochelle
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2003-2004 est fixée
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

nomination

De:	Marie-Françoise Billot directrice de recherche au CNRS
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2003-2004 est fixée
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

nomination

JORFTEXT000000778945 (source JORF)

De:	Couaillier (Lise)
Objet:	traductrice stagiaire de 2e classe du ministère des affaires étrangères

date_debut="2003-05-01"

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Australie"

De:	Patrick Henault ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Australie
Remplace:	M. Pierre Viaux

JORFTEXT000000778944 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000778943 (source JORF)

De:	Jean-Noël Flutet
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée par l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du 26 février 2003 vice-président au tribunal de grande instance de Grasse
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) Tribunal de grande instance de Grasse

date_debut="2003-12-29"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000778943 (source JORF)

De:	Marie-Thérèse Charrin
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée par l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du 26 février 2003 vice-présidente au tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) Tribunal de grande instance de Lyon

date_debut="2003-11-19"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Christiane Vignau, épouse Rabastens
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite procureure de la République près le tribunal de grande instance de Marmande
Groupe:	Tribunal de grande instance de Marmande

date_debut="2003-12-31"
a_sa_demande
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
depart_retraite

admission

De:	Dominique Gayet
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:	Cour d'appel de Saint-Denis

date_debut="2003-12-29"
a_sa_demande
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite

admission

De:	Anne Guichard
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite présidente de chambre à la cour d'appel de Montpellier
Groupe:	Cour d'appel de Montpellier

date_debut="2003-12-20"
a_sa_demande
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite

admission

De:	Gilles Dubigeon
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite premier juge d'instruction au tribunal de Nantes
Groupe:	Tribunal de Nantes

date_debut="2003-12-03"
a_sa_demande
tribunal="de Nantes"
depart_retraite

admission

De:	Jean-Louis Boue
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite premier juge au tribunal de grande instance de Foix
Groupe:	Tribunal de grande instance de Foix

date_debut="2003-12-02"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Foix"
depart_retraite

admission

De:	Bernard Didier
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai
Groupe:	Cour d'appel de Douai

date_debut="2003-09-09"
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
depart_retraite

admission

De:	Christiane Roch, épouse Barge
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite conseillère à la cour d'appel d'Amiens
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens

date_debut="2003-09-02"
a_sa_demande
cour_appel="Amiens"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000778941 (source JORF)

De:	Véronique Carré magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice, affectée à la direction des services judiciaires
Objet:	secrétaire de la commission d'avancement
Groupe:	Commission d'avancement

désignation

JORFTEXT000000778940 (source JORF)

De:	Raymond Levy magistrat du premier grade
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères pour servir au sein de la mission intérimaire des Nations unies au Kosovo inclus
Groupe:	Mission intérimaire des Nations unies au Kosovo

date_debut="2002-07-01"
date_fin="2002-09-30"

détachement

De:	Charron (Bernard)
Objet:	rapporteur général auprès de la commission instituée par le décret n° 96-28 du 11 janvier 1996 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions.
Groupe:	Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions

nomination

De:	Le Court de Béru (François)
Objet:	rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du 11 janvier 1996 précité 2° fonctionnaire de catégorie A
Groupe:	Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions

nomination

De:	Weber (Rémy) du service des essences des armées
Objet:	rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du 11 janvier 1996 précité 1° officiers
Groupe:	Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions

nomination

De:	Villain (Michel) de la délégation générale pour l'armement
Objet:	rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du 11 janvier 1996 précité 1° officiers
Groupe:	Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions

nomination

De:	Vagnier (Rémi) de la gendarmerie
Objet:	rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du 11 janvier 1996 précité 1° officiers
Groupe:	Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions

nomination

De:	Suzanne (Ivan) de la marine
Objet:	rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du 11 janvier 1996 précité 1° officiers
Groupe:	Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions

nomination

De:	Schmitt (Philippe) de l'armée de terre
Objet:	rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du 11 janvier 1996 précité 1° officiers
Groupe:	Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions

nomination

De:	Proust (Richard) de l'armée de l'air
Objet:	rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du 11 janvier 1996 précité 1° officiers
Groupe:	Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions

nomination

De:	Personne (Daniel) de l'armée de terre
Objet:	rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du 11 janvier 1996 précité 1° officiers
Groupe:	Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions

nomination

De:	Montaut (Olivier) du service de santé des armées
Objet:	rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du 11 janvier 1996 précité 1° officiers
Groupe:	Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions

nomination

De:	Martin (Jean-François) de l'armée de terre
Objet:	rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du 11 janvier 1996 précité 1° officiers
Groupe:	Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions

nomination

De:	Maire (Frédéric) de la marine
Objet:	rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du 11 janvier 1996 précité 1° officiers
Groupe:	Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions

nomination

De:	Lyraud (Pascal) de la gendarmerie
Objet:	rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du 11 janvier 1996 précité 1° officiers
Groupe:	Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions

nomination

De:	Lemoine (Henri) de la délégation générale pour l'armement
Objet:	rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du 11 janvier 1996 précité 1° officiers
Groupe:	Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions

nomination

De:	Laurent (Jean-Pierre) de la gendarmerie
Objet:	rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du 11 janvier 1996 précité 1° officiers
Groupe:	Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions

nomination

De:	Laffon (Jean-Pierre) du service de santé des armées
Objet:	rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du 11 janvier 1996 précité 1° officiers
Groupe:	Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions

nomination

De:	Fournet (François) du service des essences des armées
Objet:	rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du 11 janvier 1996 précité 1° officiers
Groupe:	Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions

nomination

De:	Duffort (Jean-Philippe) de l'armée de terre
Objet:	rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du 11 janvier 1996 précité 1° officiers
Groupe:	Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions

nomination

De:	Dosset (Christian) de la délégation générale pour l'armement
Objet:	rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du 11 janvier 1996 précité 1° officiers
Groupe:	Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions

nomination

De:	Dellerm (Jean-Pierre) de l'armée de l'air
Objet:	rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du 11 janvier 1996 précité 1° officiers
Groupe:	Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions

nomination

De:	Claisse (Michel) de la gendarmerie
Objet:	rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du 11 janvier 1996 précité 1° officiers
Groupe:	Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions

nomination

De:	Brahhammer (Michel) du service de santé des armées
Objet:	rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du 11 janvier 1996 précité 1° officiers
Groupe:	Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions

nomination

De:	Bernard (Michel) de l'armée de l'air
Objet:	rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du 11 janvier 1996 précité 1° officiers
Groupe:	Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions

nomination

De:	Bernard (Gilles) de l'armée de terre
Objet:	rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du 11 janvier 1996 précité 1° officiers
Groupe:	Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions

nomination

De:	Tessier-Viennois (Agnès) de la marine
Objet:	rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du 11 janvier 1996 précité 1° officiers
Groupe:	Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions

nomination

De:	Scourzic (Janine) de l'armée de l'air
Objet:	rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du 11 janvier 1996 précité 1° officiers
Groupe:	Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions

nomination

De:	Clouteau (François, Philippe, Alexandre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve TROUPES DE MARINE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Ripoll (Stéphane)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve TRAIN
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Conq (Ronan, Marcel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve TRAIN
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Milly (Xavier, Cyrille)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve MATÉRIEL
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Reverchon (David, Georges)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Huvelle (Fabrice, Guillaume)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Guinard (Ludovic, Daniel, Robert)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Escoda (Antoine)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Dorey (Laurent, Noël, Yves)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Rioland (Olivier, Daniel, Guy)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve GÉNIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Grillon (Vincent, Marie, Bernard, Michel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve GÉNIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Graissaguel (Stéphane, Simon, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve GÉNIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Coquemont (Vincent, Daniel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve GÉNIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Bossuyt (Yves, Roger, Pierre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve GÉNIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Lounes (Saïd)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Chauvet (Antonio, Lucien, Gaston, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Chatel (Christian, Jean, Pierre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Gherbi (Thierry, Hakim, Karim)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Boulic (Michaël, Pascal, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Felblinger (Coralie, Luce)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Lechelle (Olivier, Jackie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant de réserve COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2003-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Maurice (Richard)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Crespin (Julien)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	De Angelis (Iole, Michela)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Biston (Jean-Michaël)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Cabras (Laurence, Annie), épouse Podsiadlo
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2003-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Grupeli (Lionel, Jacques)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2003-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Begot (Olivier, Paul)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2003-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Mekki (Nil)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2003-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Malfre (Vincent-Pierre, Jean)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Depuydt (Luc)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Camus la Guerinière (Jacques, Rémy, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Guillez (Florian, Norbert)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Laudet (Jean-Benoit, Dominique, Fernand)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pichard (Vincent, Hervé, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Moreau (Fabrice, Amaury)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mazevet (Marc, Jean, Louis)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Longuet (Thibault, Flavien, Claude, Yves)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Leize (Thomas, Maurice, Bernard)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Henry (Vincent)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gros de Beler (Judicaël, Axel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Groleau (Guillaume, Roland)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Decoux (Didier, Philippe, Michel, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	De Chorivit de Sagardiburu (Laurent, Jean, Joseph, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dailliez (Thibault, Marc, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Colin (Loïc, Pierre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bellot (Jean-Philippe)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Blucheau (Séverine, Aurélie, Cécile)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Cabioch (Frédéric)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Gathier (François, Laurent)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2002-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Hatte (Eric, Jean-Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2002-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Zmuda (Joseph)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant de réserve GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

nomination

De:	Miloudi (Alain, Camille)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant de réserve GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

nomination

De:	Leu (Yannick, Jean-Claude)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant de réserve GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

nomination

De:	Garcia (Gilles, Raymond)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant de réserve GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

nomination

De:	Couque-Castelnovo (Philippe, Claude, Jean)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant de réserve GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

nomination

De:	Colin (Didier)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant de réserve GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

nomination

De:	Antoine Seillan administrateur civil, adjoint au chef de bureau à la direction du budget
Objet:	membres du conseil d'administration du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie comme représentants du ministre chargé du budget
Remplace:	Mme Sophie Mahieux
Groupe:	Fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie

nomination

De:	Axel Rahola administrateur civil, chef de bureau à la direction de la sécurité sociale
Objet:	membres du conseil d'administration du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie comme représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:	M. Pierre-Louis Bras
Groupe:	Fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie

nomination

De:	Huguette Allard administratrice civile, chef de bureau à la direction générale de la comptabilité publique
Objet:	membres du conseil d'administration du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie comme représentants du ministre chargé du budget
Remplace:	Mme Sophie Mahieux
Groupe:	Fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie

nomination

De:	Myriam Mahé-Lorent attachée principale d'administration centrale, chef de bureau à la direction générale des collectivités locales
Objet:	membres du conseil d'administration du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie comme représentant du ministre chargé des collectivités territoriales
Remplace:	M. Dominique Bur
Groupe:	Fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie

nomination

JORFTEXT000000778810 (source JORF)

De:	Lizzit (Alain) administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:	auprès du ministère de la justice premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel dont deux ans au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère de la justice

date_debut="2002-07-01"
duree="trois ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

détachement

De:	Jacques Mouly attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la vie associative et des cérémonies, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives

délégation de signature

De:	Gilbert Borjon chef de service administratif, chef du bureau des actions pédagogiques, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions. »
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives

délégation de signature

De:	Daniel Arnaud attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la documentation, des études et des publications, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives

délégation de signature

De:	Didier Amrhein attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des actions culturelles et muséographiques, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"

De:	Rose-Marie Antoine administratrice civile, sous-directrice de l'action culturelle et éducative
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

JORFTEXT000000778071 (source JORF)

De:	Grammont (André, Marie, Auguste)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite vice-président du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détaché depuis le 15 juillet 2002
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2003-07-15"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000778070 (source JORF)

De:	Marchal (Aimé, Marie, Léon)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur des travaux des eaux et forêts, affecté à l'Office national des forêts, division de Vittel
Groupe:	Office national des forêts, division de Vittel

date_debut="2003-07-15"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000778069 (source JORF)

De:	Pacory (Frédéric)
Objet:	représentant de la production au comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:	Mme Herout (Marie-Agnès)
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

nomination

JORFTEXT000000778068 (source JORF)

De:	Thivend (Pierre) directeur de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:	à la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche au titre des directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:	M. Loudiere (Daniel)
Groupe:	Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche

nomination

JORFTEXT000000778068 (source JORF)

De:	Sai (Pierre) directeur de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:	à la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche au titre des directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:	M. Moraillon (Robert)
Groupe:	Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche

nomination

JORFTEXT000000778067 (source JORF)

De:	Céline Vandamme
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000778032 (source JORF)

De:	Emmanuelle Saget
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000778031 (source JORF)

De:	Stéphane Nuq
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000596572 (source JORF)

De:	Gilles Goulu
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-24"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000596571 (source JORF)

De:	Serge Fils-Aime
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Pierre Verdeaux
Objet:	membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France au titre de représentants du ministre chargé des transports
Remplace:	M. Lucien Bollotte
Groupe:	Syndicat des transports d'Ile-de-France

JORFTEXT000000596570 (source JORF)

nomination

De:	Jacques Fremiot
Objet:	membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France au titre de représentants du ministre chargé des transports
Remplace:	Mme Marie-Anne Bacot
Groupe:	Syndicat des transports d'Ile-de-France

JORFTEXT000000596570 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000596568 (source JORF)

De:	Martine Gambard, épouse Trebucien secrétaire des affaires étrangères, en fonction à l'administration centrale
Objet:	consule de France au Caire
Remplace:	M. Pierre Thiery

consul="Caire"

nomination

JORFTEXT000000596567 (source JORF)

De:	Denis Jardel conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères conseiller préadhésion auprès du Gouvernement slovaque
Groupe:	Ministère des affaires étrangères

date_debut="2003-01-27"
duree="18 mois"

détachement

JORFTEXT000000596566 (source JORF)

De:	Daniel Jeantelet directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
Objet:	l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Yvelines
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Yvelines

date_debut="2003-05-01"

charge

JORFTEXT000000596056 (source JORF)

De:	Christelle Jouanneau
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-14"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000596055 (source JORF)

De:	Marc Jammet
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-17"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000595446 (source JORF)

De:	Desgranges (Paul, Louis, Joseph)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2003-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Sylvie Boulanger directrice du Centre national de l'estampe et de l'art imprimé
Objet:	sur proposition du délégué aux arts plastiques au titre des personnalités qualifiées membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 8 du décret n° 2002-1520 du 23 décembre 2002 membres suppléants
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee

nomination

De:	Martine Bouchier architecte, maître-assistante à l'école d'architecture de Lille
Objet:	sur proposition du délégué aux arts plastiques au titre des personnalités qualifiées membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 8 du décret n° 2002-1520 du 23 décembre 2002 membres suppléants
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee

nomination

De:	Dominique Marches directeur du centre d'art de Chamarande
Objet:	sur proposition du délégué aux arts plastiques au titre des personnalités qualifiées membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 8 du décret n° 2002-1520 du 23 décembre 2002 membres titulaires
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

nomination

De:	Richard Conte professeur à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:	sur proposition du délégué aux arts plastiques au titre des personnalités qualifiées membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 8 du décret n° 2002-1520 du 23 décembre 2002 membres titulaires
Groupe:	Commission d'évaluation

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

nomination

date_debut="2003-08-16"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite

De:	Macon (Georges, Alain)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale, affecté à la mission d'inspection interrégionale vétérinaire et protection des végétaux
Groupe:	Mission d'inspection interrégionale vétérinaire et protection des végétaux

JORFTEXT000000595418 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000595415 (source JORF)

De:	Tetu (Alain, Gilbert, Jean, Lucien)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2003-08-29"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000595414 (source JORF)

De:	Nicole Zimmer
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-04-14"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000595413 (source JORF)

De:	François Secondi
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000595412 (source JORF)

De:	Florence Lapierre-Saidi
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000413033 (source JORF)

De:	Valérie Luccioni-Paecht
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux

inscription

JORFTEXT000000413032 (source JORF)

De:	Devaux (Hubert, René)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000413031 (source JORF)

De:	Grasland (Jean-Yves, Joseph, Ernest)
Objet:	d'office à l'issue de la période de cessation progressive de son activité à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire des travaux ruraux affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Mayenne
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Mayenne

date_debut="2003-08-29"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000413030 (source JORF)

De:	Jacques Maillet professeur à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:	à la Commission nationale de recours instituée par le décret n° 93-596 du 26 mars 1993 au titre des enseignants chercheurs
Remplace:	M. Jean-Pierre Cotard
Groupe:	Commission nationale de recours instituée par le

nomination

JORFTEXT000000413029 (source JORF)

De:	Véronique Trichet
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000413028 (source JORF)

De:	Sandrine Ricciardella
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-17"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000413027 (source JORF)

De:	Sandrine Rajaonson
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-10"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Noëlle Rousseing, épouse Cousinier
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Groupe:	Tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône

date_debut="2003-12-31"
a_sa_demande
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Villefranche-sur-Saône"
depart_retraite

admission

De:	Martine Barenne, épouse Van Den Bulke
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite vice-présidente au tribunal de grande instance de Nice
Groupe:	Tribunal de grande instance de Nice

date_debut="2003-11-03"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
depart_retraite

admission

De:	Sophie Connen, épouse Levery
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite vice-présidente au tribunal de grande instance de Blois
Groupe:	Tribunal de grande instance de Blois

date_debut="2003-10-31"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
depart_retraite

admission

De:	Christiane Loyer, épouse Larher
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite juge au tribunal de grande instance de Rennes, chargée du service du tribunal d'instance de Vitré
Groupe:	Tribunal de grande instance de Rennes

date_debut="2003-10-17"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Vitré"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000412764 (source JORF)

De:	Daniel Jeantelet directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Yvelines
Objet:	dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre détaché dans cet emploi pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre

date_debut="2003-05-01"

nomination

JORFTEXT000000412533 (source JORF)

De:	Pascale Mathes
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000412532 (source JORF)

De:	Joël Goldschmidt
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000412531 (source JORF)

De:	Anne Gassiat-Sanguinet
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000412530 (source JORF)

De:	Sandrine Figuiere
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000412529 (source JORF)

De:	Patricia Dussault
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000411850 (source JORF)

De:	Sylvie Canal
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-11-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000411849 (source JORF)

De:	Eric Bougeard
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000411848 (source JORF)

De:	Vincent Boneu
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000411847 (source JORF)

De:	Hakima Bechoua
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000411846 (source JORF)

De:	Véronique Barthelemy
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000411845 (source JORF)

De:	Marie-Hélène Arnoux
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-08"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Hugues Renson
Objet:	auprès du ministre délégué Conseillers techniques Chargé de mission

cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Antoine Rault précédemment chargé de mission
Objet:	auprès du ministre délégué Conseillers techniques Chargé de la communication

cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Céline Finon précédemment chargée de mission
Objet:	auprès du ministre délégué Conseillers techniques Chargée des relations avec le Parlement

cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Guillemette de la Ferrière Leneveu
Objet:	auprès du ministre délégué Conseillers techniques Chargée de l'adoption, de la filiation, des questions éducatives et du temps libre

cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000411843 (source JORF)

De:	Rogai (Samia)
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes exercées auprès de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat par
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

date_debut="2003-06-01"
ecole

cessation de fonction

De:	Bernard Nicolaieff chef de service à la direction générale des douanes et droits indirects
Objet:	membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris sur proposition du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Remplace:	M. François Mongin
Groupe:	Port autonome de Paris

JORFTEXT000000411842 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000229897 (source JORF)

De:	Bernard Valero conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:	consul général de France à Barcelone
Remplace:	M. Christian Rouyer

consul="Barcelone"

nomination

JORFTEXT000000229659 (source JORF)

De:	Bouat (Léonce)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite directeur d'établissement de 1re catégorie, 2e classe, affecté au lycée d'enseignement général et technique agricole de Montargis ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché depuis le 1er septembre 1991
Groupe:	Direction d'établissement de 1re catégorie, 2e classe, affecté au lycée d'enseignement général et technique agricole de Montargis

date_debut="2003-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

date_debut="2003-08-01"
inspecteur_general="Agriculture affecté au service de l'inspection générale de l'agriculture"
depart_retraite="limite d'âge"

De:	Guibe (Jacques, Marie, Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite inspecteur général de l'agriculture affecté au service de l'inspection générale de l'agriculture
Groupe:	Service de l'inspection générale de l'agriculture

JORFTEXT000000229658 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000229657 (source JORF)

De:	Armand Bohe
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite chef de mission, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Gers ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, détaché depuis le 1er janvier 1998
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Gers

date_debut="2003-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000229656 (source JORF)

De:	Laurent Trognon
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000229655 (source JORF)

De:	Anne Souchaud
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-11-02"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000229531 (source JORF)

De:	Cécile Pascalis-Maitre
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000229530 (source JORF)

De:	Jean Le Gal
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000229529 (source JORF)

De:	Marie Eray
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000229528 (source JORF)

De:	Maurice Chalayer
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000229527 (source JORF)

De:	Danièle Mouffard
Objet:	conseillère technique au cabinet de la secrétaire d'Etat

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000229526 (source JORF)

De:	Félix Weygand en remplacement
Objet:	au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter les collectivités territoriales Département des Bouches-du-Rhône Titulaire
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

JORFTEXT000000229526 (source JORF)

De:	André Samat
Objet:	au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter les collectivités territoriales Département des Bouches-du-Rhône Titulaire
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

JORFTEXT000000229525 (source JORF)

De:	Burgy (Juliette) ingénieure des travaux publics de l'Etat
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes auprès de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Remplace:	Mme Rogai (Samia)
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

date_debut="2003-06-01"
ecole

nomination

JORFTEXT000000229524 (source JORF)

De:	Mordacq (Frank)
Objet:	sur l'emploi de directeur de la réforme budgétaire à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Direction de la réforme budgétaire à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

détachement

JORFTEXT000000229524 (source JORF)

De:	Mordacq (Frank) administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	au détachement chef de service à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Direction du budget

date_debut="2003-03-13"

cessation de fonction

JORFTEXT000000229523 (source JORF)

De:	Fontaine (Cécile) administratrice civile, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	auprès de la mairie de Paris administratrice de la ville de Paris, chef du bureau des concessions à la direction des finances et des affaires économiques pour une durée maximale de deux ans au titre de la mobilité
Groupe:	Mairie de Paris

date_debut="2003-01-06"

détachement

JORFTEXT000000229522 (source JORF)

De:	Martiens, née Compagnon (Mireille)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du 9 août 1953 du code des pensions civiles et militaires de retraite attachée d'administration centrale, 12e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2003-09-13"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Loïc de la Cochetière
Objet:	personnalité qualifiée en raison de ses compétences industrielles, scientifiques, techniques ou financières au conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
Remplace:	M. Nicolas Routier
Groupe:	Imprimerie nationale

JORFTEXT000000229521 (source JORF)

nomination