06 Juin 2003


De: Laurent Mery
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000779098(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Patrick Mathieu
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000779097(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Hélène Lagriffoul
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-02-18"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000779096(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Bertrand Hateau
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000779095(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Laëtitia Ghisalberti
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000779094(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Luc Cayuela
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000779093(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Isabelle Vidalou
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000778952(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Jérôme Bourragne
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000778951(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Requin (Anthony)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller de l'administrateur pour la France auprès du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="2002-09-17"
JORFTEXT000000778950(source JORF)
détachement
06 Juin 200306/06/2003
De: Dominique Mulliez
directeur de l'Ecole française d'Athènes
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2003-2004 est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000778948(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Philippe Jockey
professeur à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2003-2004 est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000778948(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Bernard Holtzmann
professeur émérite
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2003-2004 est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000778948(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Philippe Gauthier
président de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2003-2004 est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000778948(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Bernard Flusin
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2003-2004 est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000778948(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Alexandre Farnoux
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2003-2004 est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000778948(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Anne Coulie
maître de conférences à l'université de La Rochelle
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2003-2004 est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000778948(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Marie-Françoise Billot
directrice de recherche au CNRS
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2003-2004 est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000778948(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Couaillier (Lise)
Objet:
traductrice stagiaire de 2e classe du ministère des affaires étrangères
date_debut="2003-05-01"
JORFTEXT000000778945(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Patrick Henault
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Australie
Remplace:M. Pierre Viaux
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Australie"
JORFTEXT000000778944(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Jean-Noël Flutet
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
vice-président au tribunal de grande instance de Grasse
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Tribunal de grande instance de Grasse
date_debut="2003-12-29"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000778943(source JORF)
admission
06 Juin 200306/06/2003
De: Marie-Thérèse Charrin
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
vice-présidente au tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Tribunal de grande instance de Lyon
date_debut="2003-11-19"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000778943(source JORF)
admission
06 Juin 200306/06/2003
De: Christiane Vignau, épouse Rabastens
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Marmande
Groupe:
Tribunal de grande instance de Marmande
date_debut="2003-12-31"
a_sa_demande
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
depart_retraite
JORFTEXT000000778942(source JORF)
admission
06 Juin 200306/06/2003
De: Dominique Gayet
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_debut="2003-12-29"
a_sa_demande
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000000778942(source JORF)
admission
06 Juin 200306/06/2003
De: Anne Guichard
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
présidente de chambre à la cour d'appel de Montpellier
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_debut="2003-12-20"
a_sa_demande
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000000778942(source JORF)
admission
06 Juin 200306/06/2003
De: Gilles Dubigeon
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
premier juge d'instruction au tribunal de Nantes
Groupe:
Tribunal de Nantes
date_debut="2003-12-03"
a_sa_demande
tribunal="de Nantes"
depart_retraite
JORFTEXT000000778942(source JORF)
admission
06 Juin 200306/06/2003
De: Jean-Louis Boue
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
premier juge au tribunal de grande instance de Foix
Groupe:
Tribunal de grande instance de Foix
date_debut="2003-12-02"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Foix"
depart_retraite
JORFTEXT000000778942(source JORF)
admission
06 Juin 200306/06/2003
De: Bernard Didier
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2003-09-09"
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
depart_retraite
JORFTEXT000000778942(source JORF)
admission
06 Juin 200306/06/2003
De: Christiane Roch, épouse Barge
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseillère à la cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2003-09-02"
a_sa_demande
cour_appel="Amiens"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000000778942(source JORF)
admission
06 Juin 200306/06/2003
De: Véronique Carré
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice, affectée à la direction des services judiciaires
Objet:
secrétaire de la commission d'avancement
Groupe:
Commission d'avancement
JORFTEXT000000778941(source JORF)
désignation
06 Juin 200306/06/2003
De: Raymond Levy
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir au sein de la mission intérimaire des Nations unies au Kosovo
inclus
Groupe:
Mission intérimaire des Nations unies au Kosovo
date_debut="2002-07-01"
date_fin="2002-09-30"
JORFTEXT000000778940(source JORF)
détachement
06 Juin 200306/06/2003
De: Charron (Bernard)
Objet:
rapporteur général auprès de la commission instituée par le
décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions.
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Le Court de Béru (François)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
2°
fonctionnaire de catégorie A
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Weber (Rémy)
du service des essences des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Villain (Michel)
de la délégation générale pour l'armement
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Vagnier (Rémi)
de la gendarmerie
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Suzanne (Ivan)
de la marine
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Schmitt (Philippe)
de l'armée de terre
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Proust (Richard)
de l'armée de l'air
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Personne (Daniel)
de l'armée de terre
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Montaut (Olivier)
du service de santé des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Martin (Jean-François)
de l'armée de terre
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Maire (Frédéric)
de la marine
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Lyraud (Pascal)
de la gendarmerie
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Lemoine (Henri)
de la délégation générale pour l'armement
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Laurent (Jean-Pierre)
de la gendarmerie
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Laffon (Jean-Pierre)
du service de santé des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Fournet (François)
du service des essences des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Duffort (Jean-Philippe)
de l'armée de terre
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Dosset (Christian)
de la délégation générale pour l'armement
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Dellerm (Jean-Pierre)
de l'armée de l'air
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Claisse (Michel)
de la gendarmerie
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Brahhammer (Michel)
du service de santé des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Bernard (Michel)
de l'armée de l'air
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Bernard (Gilles)
de l'armée de terre
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Tessier-Viennois (Agnès)
de la marine
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Scourzic (Janine)
de l'armée de l'air
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Clouteau (François, Philippe, Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
TROUPES DE MARINE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Ripoll (Stéphane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Conq (Ronan, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Milly (Xavier, Cyrille)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
MATÉRIEL
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Reverchon (David, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Huvelle (Fabrice, Guillaume)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Guinard (Ludovic, Daniel, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Escoda (Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Dorey (Laurent, Noël, Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Rioland (Olivier, Daniel, Guy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GÉNIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Grillon (Vincent, Marie, Bernard, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GÉNIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Graissaguel (Stéphane, Simon, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GÉNIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Coquemont (Vincent, Daniel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GÉNIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Bossuyt (Yves, Roger, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GÉNIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Lounes (Saïd)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Chauvet (Antonio, Lucien, Gaston, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Chatel (Christian, Jean, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Gherbi (Thierry, Hakim, Karim)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Boulic (Michaël, Pascal, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Felblinger (Coralie, Luce)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Lechelle (Olivier, Jackie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
date_debut="2003-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Maurice (Richard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Crespin (Julien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: De Angelis (Iole, Michela)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Biston (Jean-Michaël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Cabras (Laurence, Annie), épouse Podsiadlo
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Grupeli (Lionel, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Begot (Olivier, Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Mekki (Nil)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Malfre (Vincent-Pierre, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Depuydt (Luc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Camus la Guerinière (Jacques, Rémy, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Guillez (Florian, Norbert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Laudet (Jean-Benoit, Dominique, Fernand)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Pichard (Vincent, Hervé, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Moreau (Fabrice, Amaury)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Mazevet (Marc, Jean, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Longuet (Thibault, Flavien, Claude, Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Leize (Thomas, Maurice, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Henry (Vincent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Gros de Beler (Judicaël, Axel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Groleau (Guillaume, Roland)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Decoux (Didier, Philippe, Michel, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: De Chorivit de Sagardiburu (Laurent, Jean, Joseph, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Dailliez (Thibault, Marc, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Colin (Loïc, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Bellot (Jean-Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Blucheau (Séverine, Aurélie, Cécile)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Cabioch (Frédéric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Gathier (François, Laurent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Hatte (Eric, Jean-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Zmuda (Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Miloudi (Alain, Camille)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Leu (Yannick, Jean-Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Garcia (Gilles, Raymond)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Couque-Castelnovo (Philippe, Claude, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Colin (Didier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000778911(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Antoine Seillan
administrateur civil, adjoint au chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie
comme représentants du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Sophie Mahieux
Groupe:
Fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie
conseil_administration
JORFTEXT000000778811(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Axel Rahola
administrateur civil, chef de bureau à la direction de la sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie
comme représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Pierre-Louis Bras
Groupe:
Fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie
conseil_administration
JORFTEXT000000778811(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Huguette Allard
administratrice civile, chef de bureau à la direction générale de la comptabilité publique
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie
comme représentants du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Sophie Mahieux
Groupe:
Fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie
conseil_administration
JORFTEXT000000778811(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Myriam Mahé-Lorent
attachée principale d'administration centrale, chef de bureau à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie
comme représentant du ministre chargé des collectivités territoriales
Remplace:M. Dominique Bur
Groupe:
Fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie
conseil_administration
JORFTEXT000000778811(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Lizzit (Alain)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
auprès du ministère de la justice
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
dont deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de la justice
date_debut="2002-07-01"
duree="trois ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000778810(source JORF)
détachement
06 Juin 200306/06/2003
De: Jacques Mouly
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la vie associative et des cérémonies, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000778801(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 200306/06/2003
De: Gilbert Borjon
chef de service administratif, chef du bureau des actions pédagogiques, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions. »
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000778801(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 200306/06/2003
De: Daniel Arnaud
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la documentation, des études et des publications, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000778801(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 200306/06/2003
De: Didier Amrhein
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des actions culturelles et muséographiques, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000778801(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 200306/06/2003
De: Rose-Marie Antoine
administratrice civile, sous-directrice de l'action culturelle et éducative
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
JORFTEXT000000778801(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 200306/06/2003
De: Grammont (André, Marie, Auguste)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
vice-président du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détaché depuis le
15 juillet 2002
Groupe:
Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-07-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000778071(source JORF)
réintégration
06 Juin 200306/06/2003
De: Marchal (Aimé, Marie, Léon)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur des travaux des eaux et forêts, affecté à l'Office national des forêts, division de Vittel
Groupe:
Office national des forêts, division de Vittel
date_debut="2003-07-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000778070(source JORF)
admission
06 Juin 200306/06/2003
De: Pacory (Frédéric)
Objet:
représentant de la production au comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:Mme Herout (Marie-Agnès)
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000000778069(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Thivend (Pierre)
directeur de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
à la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
au titre des directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Loudiere (Daniel)
Groupe:
Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
JORFTEXT000000778068(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Sai (Pierre)
directeur de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
à la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
au titre des directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Moraillon (Robert)
Groupe:
Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
JORFTEXT000000778068(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Céline Vandamme
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000778067(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Emmanuelle Saget
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000778032(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Stéphane Nuq
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000778031(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Gilles Goulu
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-24"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000596572(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Serge Fils-Aime
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000596571(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Pierre Verdeaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
au titre de représentants du ministre chargé des transports
Remplace:M. Lucien Bollotte
Groupe:
Syndicat des transports d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000000596570(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Jacques Fremiot
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
au titre de représentants du ministre chargé des transports
Remplace:Mme Marie-Anne Bacot
Groupe:
Syndicat des transports d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000000596570(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Martine Gambard, épouse Trebucien
secrétaire des affaires étrangères, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consule de France au Caire
Remplace:M. Pierre Thiery
consul="Caire"
JORFTEXT000000596568(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Denis Jardel
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller préadhésion auprès du Gouvernement slovaque
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="2003-01-27"
duree="18 mois"
JORFTEXT000000596567(source JORF)
détachement
06 Juin 200306/06/2003
De: Daniel Jeantelet
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Yvelines
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Yvelines
date_debut="2003-05-01"
JORFTEXT000000596566(source JORF)
charge
06 Juin 200306/06/2003
De: Christelle Jouanneau
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-14"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000596056(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Marc Jammet
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-17"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000596055(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Desgranges (Paul, Louis, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000595446(source JORF)
admission
06 Juin 200306/06/2003
De: Sylvie Boulanger
directrice du Centre national de l'estampe et de l'art imprimé
Objet:
sur proposition du délégué aux arts plastiques
au titre des personnalités qualifiées
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 8 du décret n° 2002-1520 du
23 décembre 2002
membres suppléants
Groupe:
Commission d'évaluation
duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000595419(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Martine Bouchier
architecte, maître-assistante à l'école d'architecture de Lille
Objet:
sur proposition du délégué aux arts plastiques
au titre des personnalités qualifiées
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 8 du décret n° 2002-1520 du
23 décembre 2002
membres suppléants
Groupe:
Commission d'évaluation
duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000595419(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Dominique Marches
directeur du centre d'art de Chamarande
Objet:
sur proposition du délégué aux arts plastiques
au titre des personnalités qualifiées
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 8 du décret n° 2002-1520 du
23 décembre 2002
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000595419(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Richard Conte
professeur à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
sur proposition du délégué aux arts plastiques
au titre des personnalités qualifiées
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 8 du décret n° 2002-1520 du
23 décembre 2002
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000595419(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Macon (Georges, Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale, affecté à la mission d'inspection interrégionale vétérinaire et protection des végétaux
Groupe:
Mission d'inspection interrégionale vétérinaire et protection des végétaux
date_debut="2003-08-16"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
JORFTEXT000000595418(source JORF)
admission
06 Juin 200306/06/2003
De: Tetu (Alain, Gilbert, Jean, Lucien)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-08-29"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000595415(source JORF)
admission
06 Juin 200306/06/2003
De: Nicole Zimmer
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-04-14"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000595414(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: François Secondi
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000595413(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Florence Lapierre-Saidi
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000595412(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Valérie Luccioni-Paecht
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
JORFTEXT000000413033(source JORF)
inscription
06 Juin 200306/06/2003
De: Devaux (Hubert, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000413032(source JORF)
admission
06 Juin 200306/06/2003
De: Grasland (Jean-Yves, Joseph, Ernest)
Objet:
d'office
à l'issue de la période de cessation progressive de son activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Mayenne
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Mayenne
date_debut="2003-08-29"
depart_retraite
JORFTEXT000000413031(source JORF)
admission
06 Juin 200306/06/2003
De: Jacques Maillet
professeur à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:
à la Commission nationale de recours instituée par le
décret n° 93-596 du
26 mars 1993
au titre des enseignants chercheurs
Remplace:M. Jean-Pierre Cotard
Groupe:
Commission nationale de recours instituée par le
JORFTEXT000000413030(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Véronique Trichet
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000413029(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Sandrine Ricciardella
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-17"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000413028(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Sandrine Rajaonson
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-10"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000413027(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Noëlle Rousseing, épouse Cousinier
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Groupe:
Tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
date_debut="2003-12-31"
a_sa_demande
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Villefranche-sur-Saône"
depart_retraite
JORFTEXT000000412886(source JORF)
admission
06 Juin 200306/06/2003
De: Martine Barenne, épouse Van Den Bulke
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nice
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nice
date_debut="2003-11-03"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
depart_retraite
JORFTEXT000000412886(source JORF)
admission
06 Juin 200306/06/2003
De: Sophie Connen, épouse Levery
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Blois
Groupe:
Tribunal de grande instance de Blois
date_debut="2003-10-31"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
depart_retraite
JORFTEXT000000412886(source JORF)
admission
06 Juin 200306/06/2003
De: Christiane Loyer, épouse Larher
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
juge au tribunal de grande instance de Rennes, chargée du service du tribunal d'instance de Vitré
Groupe:
Tribunal de grande instance de Rennes
date_debut="2003-10-17"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Vitré"
depart_retraite
JORFTEXT000000412886(source JORF)
admission
06 Juin 200306/06/2003
De: Daniel Jeantelet
directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Yvelines
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
date_debut="2003-05-01"
JORFTEXT000000412764(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Pascale Mathes
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000412533(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Joël Goldschmidt
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000412532(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Anne Gassiat-Sanguinet
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000412531(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Sandrine Figuiere
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000412530(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Patricia Dussault
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000412529(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Sylvie Canal
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-11-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000411850(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Eric Bougeard
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000411849(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Vincent Boneu
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000411848(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Hakima Bechoua
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000411847(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Véronique Barthelemy
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000411846(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Marie-Hélène Arnoux
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-08"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000411845(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Hugues Renson
Objet:
auprès du ministre délégué
Conseillers techniques
Chargé de mission
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000411844(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Antoine Rault
précédemment chargé de mission
Objet:
auprès du ministre délégué
Conseillers techniques
Chargé de la communication
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000411844(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Céline Finon
précédemment chargée de mission
Objet:
auprès du ministre délégué
Conseillers techniques
Chargée des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000411844(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Guillemette de la Ferrière Leneveu
Objet:
auprès du ministre délégué
Conseillers techniques
Chargée de l'adoption, de la filiation, des questions éducatives et du temps libre
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000411844(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Rogai (Samia)
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes exercées auprès de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat par
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
date_debut="2003-06-01"
ecole
JORFTEXT000000411843(source JORF)
cessation de fonction
06 Juin 200306/06/2003
De: Bernard Nicolaieff
chef de service à la direction générale des douanes et droits indirects
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. François Mongin
Groupe:
Port autonome de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000411842(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Bernard Valero
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Barcelone
Remplace:M. Christian Rouyer
consul="Barcelone"
JORFTEXT000000229897(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Bouat (Léonce)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur d'établissement de 1re catégorie, 2e classe, affecté au lycée d'enseignement général et technique agricole de Montargis
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché depuis le
1er septembre 1991
Groupe:
Direction d'établissement de 1re catégorie, 2e classe, affecté au lycée d'enseignement général et technique agricole de Montargis
date_debut="2003-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000229659(source JORF)
réintégration
06 Juin 200306/06/2003
De: Guibe (Jacques, Marie, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture affecté au service de l'inspection générale de l'agriculture
Groupe:
Service de l'inspection générale de l'agriculture
date_debut="2003-08-01"
inspecteur_general="Agriculture affecté au service de l'inspection générale de l'agriculture"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000229658(source JORF)
admission
06 Juin 200306/06/2003
De: Armand Bohe
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Gers
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, détaché depuis le
1er janvier 1998
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Gers
date_debut="2003-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000229657(source JORF)
réintégration
06 Juin 200306/06/2003
De: Laurent Trognon
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000229656(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Anne Souchaud
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-11-02"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000229655(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Cécile Pascalis-Maitre
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000229531(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Jean Le Gal
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000229530(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Marie Eray
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000229529(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Maurice Chalayer
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000229528(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Danièle Mouffard
Objet:
conseillère technique au cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000229527(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Félix Weygand
en remplacement
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter les collectivités territoriales
Département des Bouches-du-Rhône
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000229526(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: André Samat
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter les collectivités territoriales
Département des Bouches-du-Rhône
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000229526(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Burgy (Juliette)
ingénieure des travaux publics de l'Etat
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Remplace:Mme Rogai (Samia)
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
date_debut="2003-06-01"
ecole
JORFTEXT000000229525(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Mordacq (Frank)
Objet:
sur l'emploi de directeur de la réforme budgétaire à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Direction de la réforme budgétaire à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000229524(source JORF)
détachement
06 Juin 200306/06/2003
De: Mordacq (Frank)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
chef de service à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction du budget
date_debut="2003-03-13"
JORFTEXT000000229524(source JORF)
cessation de fonction
06 Juin 200306/06/2003
De: Fontaine (Cécile)
administratrice civile, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de la mairie de Paris
administratrice de la ville de Paris, chef du bureau des concessions à la direction des finances et des affaires économiques
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
Mairie de Paris
date_debut="2003-01-06"
JORFTEXT000000229523(source JORF)
détachement
06 Juin 200306/06/2003
De: Martiens, née Compagnon (Mireille)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
attachée d'administration centrale, 12e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2003-09-13"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000229522(source JORF)
admission
06 Juin 200306/06/2003
De: Loïc de la Cochetière
Objet:
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences industrielles, scientifiques, techniques ou financières au conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
Remplace:M. Nicolas Routier
Groupe:
Imprimerie nationale
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000229521(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Courtillé (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:
sur l'emploi de sous-directeur « administratif » à la direction centrale des travaux immobiliers et maritimes
Groupe:
Sous-direction « administratif » à la direction centrale des travaux immobiliers et maritimes
date_debut="2003-01-17"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000229520(source JORF)
détachement
06 Juin 200306/06/2003
De: Najib (Najwa)
Objet:
traductrice stagiaire de 2e classe du ministère des affaires étrangères
date_debut="2003-04-14"
JORFTEXT000000229519(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Sandra Mordelet
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000229401(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003
De: Frédéric Desagneaux
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
consul général de France à San Francisco
Remplace:M. Gérard Coste
consul="San Francisco"
JORFTEXT000000229397(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Jean-Noël Le Quere
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000229376(source JORF)
titularisation
06 Juin 200306/06/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.