01 Juin 2010

De:	Antoine d'Albis président de l'association des Amis du musée national de la céramique
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Sèvres-Cité de la céramique au titre des personnalités désignées en raison de leurs compétences
Groupe:	Établissement public Sèvres - Cité de la céramique

nomination

De:	Jean-Marie Fabre fondateur et président de Parvilla
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Sèvres-Cité de la céramique au titre des personnalités désignées en raison de leurs compétences
Groupe:	Établissement public Sèvres - Cité de la céramique

nomination

De:	Rosalind Savill conservatrice, directrice de la Wallace collection de Londres
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Sèvres-Cité de la céramique au titre des personnalités désignées en raison de leurs compétences
Groupe:	Établissement public Sèvres - Cité de la céramique

nomination

De:	Sandra Mulliez présidente de la fondation Art Projects
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Sèvres-Cité de la céramique au titre des personnalités désignées en raison de leurs compétences
Groupe:	Établissement public Sèvres - Cité de la céramique

nomination

De:	Delphine Arnault-Gancia directrice générale adjointe de Christian Dior
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Sèvres-Cité de la céramique au titre des personnalités désignées en raison de leurs compétences
Groupe:	Établissement public Sèvres - Cité de la céramique

nomination

JORFTEXT000022285300 (source JORF)

De:	Frédéric EPAULARD
Objet:	directeur général de l'Autorité de régulation des jeux en ligne
Groupe:	Autorité de régulation des jeux en ligne

nomination

JORFTEXT000022285298 (source JORF)

De:	Jacques BODIN
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attaché d'administration du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

date_debut="2010-08-03"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000022285296 (source JORF)

De:	Guy PILOQUET trésorier principal du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « Agence nationale des systèmes d'information partagés de santé » (ASIP Santé)
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Agence nationale des systèmes d'information partagés de santé » (ASIP Santé)

nomination

JORFTEXT000022285294 (source JORF)

De:	Ariane WATTEAU inspectrice du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Stérinord »
Groupe:	Groupement de coopération sanitaire « Stérinord »

nomination

JORFTEXT000022285292 (source JORF)

De:	Alain PRESTI receveur-percepteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public pour le projet de territoire « Canal de l'Ourcq/RN 3 »
Groupe:	Groupement d'intérêt public pour le projet de territoire « Canal de l'Ourcq/RN 3 »

nomination

JORFTEXT000022285290 (source JORF)

De:	Isabelle PIRES inspectrice du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Pôle de santé pluridisciplinaire Loire et Sillon »
Groupe:	Pôle de santé pluridisciplinaire Loire et Sillon

nomination

JORFTEXT000022285288 (source JORF)

De:	Michel ROMENTEAU trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:	agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Alpes Santé »
Groupe:	Groupement de coopération sanitaire « Alpes Santé »

nomination

JORFTEXT000022285286 (source JORF)

De:	Jean-Michel LEVRAUX trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:	agent comptable du groupement de coopération sanitaire d'imagerie médicale de l'Ain
Groupe:	Groupement de coopération sanitaire d'imagerie médicale de l'Ain

nomination

JORFTEXT000022285284 (source JORF)

De:	Michelle LE MEUNIER trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie
Objet:	agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Pôle logistique hospitalier Nord Franche-Comté »
Groupe:	Groupement de coopération sanitaire « Pôle logistique hospitalier Nord Franche-Comté »

nomination

JORFTEXT000022285282 (source JORF)

De:	Julien CHAUME inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de l'Ain »
Remplace:	M. Jean-Marie VERHEYEN
Groupe:	Conseil départemental de l'accès au droit de l'Ain

nomination

JORFTEXT000022285280 (source JORF)

De:	Alain LARDE trésorier principal du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « Les Grands Ateliers de L'Isle-d'Abeau »
Remplace:	M. Denis BAUER
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Les Grands Ateliers de L'Isle-d'Abeau »

nomination

JORFTEXT000022285278 (source JORF)

De:	Myriam AUBAUD contrôleuse principale du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Blanchisserie Nièvre-Allier »
Groupe:	Groupement de coopération sanitaire « Blanchisserie Nièvre-Allier »

nomination

JORFTEXT000022285276 (source JORF)

De:	Max CHAMBON trésorier principal du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « Blanchisserie interhospitalière du Sud-Grésivaudan »
Remplace:	M. Jean-Paul SUZZONI
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Blanchisserie interhospitalière du Sud Grésivaudan »

nomination

JORFTEXT000022285274 (source JORF)

De:	David PICAUD inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable intérimaire du groupement de coopération sanitaire « Etablissements de santé publics de la Charente »
Remplace:	M. Jean-Paul MATHIEU
Groupe:	Groupement de coopération sanitaire « Établissements de santé publics de la Charente »

nomination

JORFTEXT000022285272 (source JORF)

De:	Sylvette ROUGIER receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement de coopération sanitaire de Saintonge - Laboratoire interhospitalier
Remplace:	Mme Michèle BONNIN
Groupe:	Groupement de coopération sanitaire « Saintonge laboratoire interhospitalier »

nomination

JORFTEXT000022285270 (source JORF)

De:	Christian AUSSOLEIL trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « Blanchisserie interhospitalière de Saintonge »
Remplace:	M. Eric ARSICAUD
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Blanchisserie interhospitalière de Saintonge »

nomination

JORFTEXT000022285268 (source JORF)

De:	Anne PACHARM inspectrice du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « Mission locale intercommunale Villeneuve-Saint-Georges - Valenton »
Remplace:	M. Christian BLOTTIAUX
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Mission locale intercommunale Villeneuve-Saint-Georges - Valenton »

nomination

JORFTEXT000022285266 (source JORF)

De:	Philippe FUENTES receveur-percepteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement de coopération sociale et médico-sociale « Groupe d'initiatives et de ressources 7 - GIR 7 »
Groupe:	Groupement de coopération sociale et médico-sociale « Groupe d'initiatives et de ressources 7 - GIR 7 »

nomination

De:	Pascal SANJUAN secrétaire général de la préfecture de l'Essonne
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales
Remplace:	M. Serge MORVAN
Groupe:	Établissement public Grand Paris Aménagement

JORFTEXT000022285263 (source JORF)

nomination

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la Somme"

De:	Franck-Philippe GEORGIN administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture de la Creuse sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Somme
Groupe:	Préfecture de la Creuse Préfecture de la Somme

JORFTEXT000022285261 (source JORF)

nomination

sous-prefet
cabinet="Préfète des Deux-Sèvres - M. SIMPLICIEN "

De:	Laurent SIMPLICIEN ingénieur de recherche
Objet:	sous-préfet, directeur de cabinet de la préfète des Deux-Sèvres
Groupe:	Préfecture des Deux-Sèvres

JORFTEXT000022285259 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000022285257 (source JORF)

De:	Laurent BERNARD sous-préfet en position de service détaché
Objet:	sous-préfet de Dinan
Groupe:	Sous-préfecture de Dinan

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dinan"
sous-prefecture_departement_code="22"

nomination

JORFTEXT000022285254 (source JORF)

De:	Monique CRESSEYLS-PAULHE
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attachée d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

date_debut="2010-10-07"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000022285252 (source JORF)

De:	Guy FERREIRA DA SILVA
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur un emploi de chef de mission
Groupe:	Mission

date_debut="2010-08-04"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000022285250 (source JORF)

De:	Jean-Claude DRUMEZ
Objet:	d'office à faire valoir ses droits à la retraite contrôleur général de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie de l'industrie et de l'emploi (CGEFI)

date_debut="2010-08-27"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Angola"

De:	Philippe Garnier conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Angola
Remplace:	M. Francis Blondet
Groupe:	République d'Angola

JORFTEXT000022285246 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000022285240 (source JORF)

De:	Bruno DEPRESLE administrateur civil hors classe
Objet:	directeur général de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:	Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart

date_debut="2010-06-01"

nomination

JORFTEXT000022285238 (source JORF)

De:	MARLU (Jeannine) adjointe administrative
Objet:	régisseuse suppléante de recettes et d'avances auprès du service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements
Groupe:	Service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements

date_debut="2010-06-01"
suppleant

nomination

De:	Perpignan Municipale (Pyrénées-Orientales)
Objet:	e au comptable du Trésor de la trésorerie de
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

transfert

De:	Morre-Roulans (Doubs)
Objet:	e au comptable du Trésor de la trésorerie de
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

transfert

De:	Metz Amendes (Moselle)
Objet:	e au comptable du Trésor de la trésorerie de
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

transfert

De:	CHS (Sarthe)
Objet:	e au comptable du Trésor de la trésorerie de l'Agglomération mancelle et CHS renommée trésorerie de l'Agglomération mancelle, Amendes et
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

transfert

De:	Valence Agglomération (Drôme)
Objet:	e au comptable du Trésor de la trésorerie de Valence Municipale, renommée trésorerie de
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

transfert

De:	Amendes (Ardennes)
Objet:	e au comptable du Trésor de la trésorerie de Charleville-Mézières - Bourbon renommée trésorerie de Charleville-Mézières et
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

transfert

De:	Essey-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:	e au comptable du Trésor de la trésorerie d'
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

transfert

De:	Epinal-Poincaré (Vosges)
Objet:	e au comptable du Trésor de la trésorerie d'
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

transfert

De:	Arras Amendes (Pas-de-Calais)
Objet:	e au comptable du Trésor de la trésorerie d'
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

transfert

De:	Angoulême Municipale (Charente)
Objet:	e au comptable du Trésor de la trésorerie d'
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

transfert

De:	Agen Municipale (Lot-et-Garonne)
Objet:	e au comptable du Trésor de la trésorerie d'
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

transfert

De:	d'Anvers (Belgique)
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	de Copenhague (Danemark)
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	d'Aberdeen (Royaume-Uni)
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Charles Simon directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités suppléants
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Gustavo Cardoso professeur à l'Institut des sciences du travail et de l'emploi - Institut universitaire de Lisbonne (Portugal)
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités suppléants
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	John Bell professeur à l'université de Cambridge (Royaume-Uni)
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités suppléants
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Jean-Pierre Henry directeur de recherche émérite du Centre national de la recherche scientifique
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités suppléants
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Roger Guilard professeur des universités à l'université de Dijon
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités suppléants
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Pierre-Henri Gouyon professeur au Museum national d'histoire naturelle
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités suppléants
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Francis Albarède professeur des universités à l'École normale supérieure de Lyon
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités suppléants
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Rome La Sapienza (Italie)
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités suppléants
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Enrique Zuazua professeur de recherche à Ikerbasque - Fondation basque pour la science et directeur scientifique du Centre basque de mathématiques appliquées (Espagne)
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Pierre Wolper professeur à l'université de Liège (Belgique)
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Nicolas Werth directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Bernard Walliser professeur honoraire à l'École nationale des ponts et chaussées
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Éric Vincent directeur de recherche au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Marcello Verga professeur à l'université de Florence (Italie)
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Philippe Vendrix directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Philippe Urfalino directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Philippe Simler professeur émérite de l'université de Strasbourg
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Raphaël Rouquier professeur à l'université d'Oxford (Royaume-Uni)
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Otto Pfersmann professeur des universités à l'université Paris I
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Antoine Petit professeur à l'École normale supérieure de Cachan
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Alain Montandon professeur émérite de l'université Clermont-Ferrand II
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Jean-François Mattéi professeur émérite de l'université de Nice
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Jean-Yves Marzin directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Gabor Klaniczay professeur à l'université d'Europe centrale de Budapest (Hongrie)
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Andreas Kablitz professeur à l'université de Cologne (Allemagne)
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Jean-Marie Hombert directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Michel Gras directeur de l'École française de Rome
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Luc Foisneau directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	David Encaoua professeur émérite de l'université Paris I
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Michel Dobry professeur des universités à l'université Paris I
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Michael Cronin professeur à l'université de Dublin (Irlande)
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Michel Cogné professeur des universités à l'université de Limoges, praticien hospitalier
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Francis Clarke professeur des universités à l'université Lyon I
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Pedro Cardim professeur associé à l'université nouvelle de Lisbonne (Portugal)
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Claude Boutron professeur des universités à l'université Grenoble I
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Frédéric Barbier directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Didier Astruc professeur des universités à l'université Bordeaux I
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Luis Adao Da Fonseca professeur à l'université de Porto (Portugal)
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Charles de Prague (République tchéque)
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Marc Yor professeur des universités à l'université Paris VI
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Jeannot Trampert professeur à l'université d'Utrecht (Pays-Bas)
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Michel Senellart professeur des universités à l'École normale supérieure de Lyon
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Philippe Raynaud professeur des universités à l'université Paris II
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Juan Pro Ruiz professeur à l'université autonome de Madrid (Espagne)
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Martin Nejedly professeur à l'université
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Enzo Marinari professeur à l'université de
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	François Loeser professeur à l'École normale supérieure
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Max Kistler professeur des universités à l'université Grenoble II
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Hubert Kempf professeur des universités à l'université Paris I
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Alexey Kavokin professeur à l'université de Southampton (Royaume-Uni)
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Christian Jutten professeur des universités à l'université Grenoble I
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Simon Goldhill professeur à l'université de Cambridge (Royaume-Uni)
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	François Favory professeur des universités à l'université de Besançon
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Bernard Durand professeur émérite de l'université Montpellier I
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Pascal Dumy professeur des universités à l'université Grenoble I
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Guy Di Meo professeur des universités à l'université Bordeaux III
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Gérard Chastagnaret professeur des universités à l'université Aix-Marseille I
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Fabrice Charra directeur de recherche au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Olivier Chaline professeur des universités à l'université Paris IV
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Pierre Caizergues professeur honoraire de l'université Montpellier III
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Jean-Pierre Brancher professeur des universités à l'Institut national polytechnique de Lorraine
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Luc Borot directeur de la Maison française d'Oxford (Royaume-Uni)
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Gian Biagio Conte professeur à l'École normale supérieure de Pise (Italie)
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Olivier Beaud professeur des universités à l'université Paris II
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Yves Robert professeur des universités à l'École normale supérieure de Lyon
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités Stavros Katsanevas, professeur des universités à l'université Paris VII
Groupe:	Institut universitaire de France Université Paris-VII

composition

De:	Gilles Pollet professeur des universités à l'Institut d'études politiques de Lyon
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités Stavros Katsanevas, professeur des universités à l'université Paris VII
Groupe:	Institut universitaire de France Université Paris-VII

composition

De:	Paul Mc Millan professeur à l'University College de Londres (Royaume-Uni)
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités Stavros Katsanevas, professeur des universités à l'université Paris VII
Groupe:	Institut universitaire de France Université Paris-VII

composition

De:	Sylvie Vauclair professeure des universités à l'université Toulouse III
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Monica Spiridon professeure à l'université de Bucarest (Roumanie)
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Naomi Segal professeure à l'université de Londres (Royaume-Uni)
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Lena Sanders directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Olga Pombo professeure à l'université de Lisbonne (Portugal)
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Bernadette Mérenne-Schoumaker professeure à l'université de Liège (Belgique)
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Patricia Lemarchand professeure des universités à l'université de Nantes, praticienne hospitalière
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Sophie Houdard professeure des universités à l'université Paris II
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Annick Harel-Bellan directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Suzy Halimi professeure émérite de l'université Paris III
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Nicole El Karoui professeure des universités à l'université Paris VI
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Catherine Dargemont directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Christine Dambly-Chaudière professeure des universités à l'université Montpellier II
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Fabienne Blaise professeure des universités à l'université Lille III
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Mireille Besson directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Maria Allegrini professeure à l'université de Pise (Italie)
Objet:	Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur

composition

De:	Sylvia Serfaty professeure à l'université de New York (États-Unis)
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Cécile Sakai professeure des universités à l'université Paris VII
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Isabelle Rico-Lattes directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Florence Naegelen professeure des universités à l'université de Besançon
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Laurence Mulard chef de laboratoire à l'Institut Pasteur
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Maria Luisa Lima professeure associée à l'Institut des sciences du travail et de l'emploi - Institut universitaire de Lisbonne (Portugal)
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Isabelle Lisiecki directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Rome La Sapienza (Italie)
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Josefina Gomez-Mendoza professeure à l'université autonome de Madrid (Espagne)
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Élisabeth Giacobino directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Alexandra Dürr praticienne hospitalière, hôpital de la Salpétrière
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Magali Deleuil professeure des universités à l'université Aix-Marseille I
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Suzanne Cheveigné (de), directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Anne-Marie Cazabat professeure des universités à l'université Paris VI
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Mathilde Cannat directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Silvia Braslavsky directrice de recherche honoraire à l'Institut Max-Planck pour la chimie bioinorganique (Allemagne)
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Anne Abeillé professeure des universités à l'université Paris VII
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités titulaires
Groupe:	Institut universitaire de France

composition

De:	Sophie Wauquier professeure des universités à l'université Paris VIII
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités Stavros Katsanevas, professeur des universités à l'université Paris VII
Groupe:	Institut universitaire de France Université Paris-VII

composition

De:	Christine Sukic professeure des universités à l'université de Reims
Objet:	Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu par l'article 5 du règlement intérieur personnalités Stavros Katsanevas, professeur des universités à l'université Paris VII
Groupe:	Institut universitaire de France Université Paris-VII

composition

autorite_delegation="Directrice d'unité"

De:	Bertrand PLEZ PR1, Directeur Adjoint
Objet:	au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de la décision n° 100014DAJ susvisée

DEC100084DR13 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC100083DR13 (source BOCNRS)

De:	Bertrand PLEZ
Objet:	PR1 et à

délégation de signature

DEC100083DR13 (source BOCNRS)

De:	Carole PREVOT
Objet:	TCS aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

autorite_delegation="Déléguée régionale"

De:	Agnès LEBRE directrice de l'UMR 5024
Objet:	au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC100083DR13 (source BOCNRS)

délégation de signature