02 Septembre 2015

tribunal
tribunal_instance="Boulogne-Billancourt"

De:	Jennifer SABATIER greffière du 2ème grade
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt
Groupe:	Tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt

JUSB1520993A (source BOMJ)

nomination

JUSB1520993A (source BOMJ)

De:	Eulalie CHANEL greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

JORFTEXT000031123518 (source JORF)

De:	Jean-Luc DARIER gérant de l'agence MAP, sise 34, rue Vivienne, 75002 Paris
Objet:	pour une durée indéterminée, à
Groupe:	Licence d'agence de mannequins

date_debut="2014-10-02"

renouvellement

JORFTEXT000031123514 (source JORF)

De:	Andrew Gleeson gérant de l'agence Angels Models Management, sise 7, boulevard de la Madeleine, 75001 Paris
Objet:	pour une durée indéterminée, à
Groupe:	Licence d'agence de mannequins

date_debut="2014-11-24"

renouvellement

JORFTEXT000031123502 (source JORF)

De:	Olivier Liottard président de l'agence SAS NEW IPS sise 1A, chemin de Tanneron, 06530 Peymeinade
Objet:	pour une durée indéterminée, à
Groupe:	Licence d'agence de mannequins

date_debut="2015-06-16"

renouvellement

JORFTEXT000031123469 (source JORF)

De:	Marianne TRUONG présidente de l'agence RODEO, sise 20, rue Milton, 75009 Paris
Objet:	pour une durée indéterminée, à
Groupe:	Licence d'agence de mannequins

date_debut="2014-09-13"

renouvellement

JORFTEXT000031123401 (source JORF)

De:	PARRAVANO (Stéphane)
Objet:	à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques sur l'ensemble du territoire national, l'agent de l'Agence nationale des fréquences suivant
Groupe:	Agence nationale des fréquences suivant

duree="cinq ans"

habilitation

De:	ZHANG (Christophe)
Objet:	ingénieurs-élèves des mines

nomination

De:	SIMON (Flavien)
Objet:	ingénieurs-élèves des mines

nomination

De:	SCHNEIDER (Emmanuel)
Objet:	ingénieurs-élèves des mines

nomination

De:	PAUPHILET (Jean)
Objet:	ingénieurs-élèves des mines

nomination

De:	MATET (Simon)
Objet:	ingénieurs-élèves des mines

nomination

De:	MANCHON (Adrien)
Objet:	ingénieurs-élèves des mines

nomination

De:	LEONARDI (Alexandre)
Objet:	ingénieurs-élèves des mines

nomination

De:	LE GOUELLEC (Clément)
Objet:	ingénieurs-élèves des mines

nomination

De:	FROSSARD (Thibaud)
Objet:	ingénieurs-élèves des mines

nomination

De:	FOURNIÉ (Paul-Guillaume)
Objet:	ingénieurs-élèves des mines

nomination

De:	FONTANIER (Paul)
Objet:	ingénieurs-élèves des mines

nomination

De:	AHMIMACHE (Bilale)
Objet:	ingénieurs-élèves des mines

nomination

De:	METZ (Camille)
Objet:	ingénieurs-élèves des mines

nomination

JORFTEXT000031123396 (source JORF)

De:	Régis BAC administrateur civil hors classe
Objet:	directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France

nomination

date_debut="2015-12-24"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
depart_retraite="limite d'âge"

De:	Le François (Patrice)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense admis à faire valoir ses droits à la retraite conseiller technique de la défense
Groupe:	Conseil technique de la défense

JORFTEXT000031123393 (source JORF)

réintégration

JORFTEXT000031123393 (source JORF)

De:	Le François (Patrice) conseiller technique de la défense
Objet:	des cadres

radiation

JORFTEXT000031123390 (source JORF)

De:	Lucien Scotti administrateurs civils hors classe
Objet:	contrôleurs généraux économiques et financiers de 2e classe

nomination

JORFTEXT000031123390 (source JORF)

De:	Thierry Pillet
Objet:	contrôleurs généraux économiques et financiers de 2e classe

nomination

JORFTEXT000031123388 (source JORF)

De:	Denis Vilain
Objet:	chefs de mission de contrôle général économique et financier
Groupe:	Chefs de mission de contrôle général économique et financier

nomination

JORFTEXT000031123388 (source JORF)

De:	Marie-Christine Armaignac contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
Objet:	chefs de mission de contrôle général économique et financier
Groupe:	Chefs de mission de contrôle général économique et financier

nomination

JORFTEXT000031123386 (source JORF)

De:	TOUSSAINT (Vincent) attaché principal d'administration de l'Etat, en position de détachement dans le corps des attachés économiques
Objet:	dans le corps des attachés économiques au titre de l'article 13 bis de la loi du 13 juillet 1983

date_debut="2015-09-01"
corps="Attachés économiques"

intégration

JORFTEXT000031123384 (source JORF)

De:	MURO (Julie) attachée statisticienne de l'INSEE, en position de détachement dans le corps des attachés économiques
Objet:	dans le corps des attachés économiques au titre de l'article 13 bis de la loi du 13 juillet 1983

date_debut="2015-09-01"
corps="Attachés économiques"

intégration

JORFTEXT000031123382 (source JORF)

De:	Stéphanie LABARTHE attachée d'administration de l'Etat, en position de détachement dans le corps des attachés économiques
Objet:	dans le corps des attachés économiques au titre de l'article 13 bis de la loi du 13 juillet 1983

date_debut="2015-09-01"
corps="Attachés économiques"

intégration

De:	Jérémy VINCENT
Objet:	dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat rattachés pour leur gestion aux ministères économiques et financiers

nomination

De:	Xavier MARETTE
Objet:	dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat rattachés pour leur gestion aux ministères économiques et financiers

nomination

De:	Kévin GAULIARD
Objet:	dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat rattachés pour leur gestion aux ministères économiques et financiers

nomination

De:	John Anderson COLORADO MATALLANA
Objet:	dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat rattachés pour leur gestion aux ministères économiques et financiers

nomination

De:	Matthieu BOURASSEAU
Objet:	dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat rattachés pour leur gestion aux ministères économiques et financiers

nomination

De:	Nathalie ZUCCA SOAVE
Objet:	dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat rattachés pour leur gestion aux ministères économiques et financiers

nomination

De:	Sophie TIENNOT
Objet:	dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat rattachés pour leur gestion aux ministères économiques et financiers

nomination

De:	Isabelle THIRION
Objet:	dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat rattachés pour leur gestion aux ministères économiques et financiers

nomination

De:	Laure SELLIER
Objet:	dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat rattachés pour leur gestion aux ministères économiques et financiers

nomination

De:	Charlotte SAULNERON-SAADOU
Objet:	dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat rattachés pour leur gestion aux ministères économiques et financiers

nomination

De:	Anne RENONCET
Objet:	dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat rattachés pour leur gestion aux ministères économiques et financiers

nomination

De:	Virginie REISS
Objet:	dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat rattachés pour leur gestion aux ministères économiques et financiers

nomination

De:	Anne-Cécile PAWLAK
Objet:	dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat rattachés pour leur gestion aux ministères économiques et financiers

nomination

De:	Nour MÉNARD
Objet:	dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat rattachés pour leur gestion aux ministères économiques et financiers

nomination

De:	Juliette LAFONT
Objet:	dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat rattachés pour leur gestion aux ministères économiques et financiers

nomination

De:	Joanna KOCIMSKA
Objet:	dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat rattachés pour leur gestion aux ministères économiques et financiers

nomination

De:	Sandra KERCHOUNI
Objet:	dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat rattachés pour leur gestion aux ministères économiques et financiers

nomination

De:	Laure GEVERTZ
Objet:	dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat rattachés pour leur gestion aux ministères économiques et financiers

nomination

De:	Marie-Eva BERNARD
Objet:	dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat rattachés pour leur gestion aux ministères économiques et financiers

nomination

JORFTEXT000031123378 (source JORF)

De:	Benoît GAUTHIER premier conseiller de chambre régionale des comptes, détaché dans le corps des conseillers économiques
Objet:	dans le corps des conseillers économiques conseiller économique hors classe
Groupe:	Conseil économique hors classe

date_debut="2015-09-01"
corps="Conseillers économiques"

intégration

De:	Laure Belanger
Objet:	au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice conseillère droit civil et droit de l'environnement

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"

nomination

De:	Elody Rustarucci
Objet:	au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice conseillère adjointe communication et société civile

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"

nomination

De:	Elie Patrigeon
Objet:	au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice chef adjoint de cabinet et conseiller parlementaire

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef adjoint"

nomination

De:	Céline Roux
Objet:	conseillère droit de la famille et droit de l'environnement

date_debut="2015-09-01"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"

cessation de fonction

De:	Fanny Demassieux
Objet:	cheffe de cabinet

date_debut="2015-09-01"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"

cessation de fonction

JORFTEXT000031123371 (source JORF)

De:	Dominique Legrand magistrate du premier grade
Objet:	auprès du Contrôleur général des lieux de privation de liberté contrôleur
Groupe:	Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)

date_debut="2015-09-01"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000031123368 (source JORF)

De:	Guillaume DECROIX administrateur civil hors classe, sous-directeur de la logistique de l'administration centrale (groupe III) au sein du service de l'action administrative et des moyens (secrétariat général) à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	dans ses fonctions

date_debut="2015-10-04"
duree="trois ans"

reconduction

cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel

De:	Frédéric Laplanche conseiller Asie, Amériques
Objet:	au cabinet du ministre

JORFTEXT000031123364 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="République démocratique du Congo"

De:	Alain Rémy ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire en Ukraine
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique du Congo
Remplace:	M. Luc Hallade
Groupe:	République démocratique du Congo

JORFTEXT000031123361 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000031123353 (source JORF)

De:	Philippe FOLLIOT député
Objet:	en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé d'une mission temporaire ayant pour objet la valorisation scientifique de l'île de Clipperton
Groupe:	Mission temporaire ayant pour objet la valorisation scientifique de l'île de Clipperton

charge

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Elie Patrigeon chef adjoint de cabinet et conseiller parlementaire
Objet:	au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

JORFTEXT000031123147 (source JORF)

délégation de signature

DEC151997DR20 (source BOCNRS)

De:	Martine Damonneville
Objet:	ingénieur

délégation de signature

DEC151997DR20 (source BOCNRS)

De:	Monique Zucchini
Objet:	ingénieur d'étude aux fins mentionnées

délégation de signature

autorite_delegation="Directeur d'unité"

De:	Gilles L'Allemain directeur de recherche
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

DEC151997DR20 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC151996DR20 (source BOCNRS)

De:	Gilles
Objet:

délégation de signature

DEC151996DR20 (source BOCNRS)

De:	Monique ZUCCHINI ingénieur d'étude aux fins mentionnées à l'article 1er.»
Objet:	L'ALLEMAIN, directeur de recherche

délégation de signature

DEC151996DR20 (source BOCNRS)

De:	Martine DAMONNEVILLE ingénieur de recherche
Objet:	L'ALLEMAIN, directeur de recherche

délégation de signature

DEC151668DR17 (source BOCNRS)

De:	Karine Moitte assistante ingénieure
Objet:	assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°6590 intitulée Espaces et sociétés
Groupe:	Unité mixte n°6590 intitulée Espaces et sociétés

nomination

DEC151523DR08 (source BOCNRS)

De:	Charline PARENTEAU Ingénieure d'études
Objet:	assistante de prévention au sein de l'UMR7372 - CEBC
Groupe:	UMR7372 - CEBC

date_debut="2014-11-01"

nomination

DEC151523DR08 (source BOCNRS)

De:	Audrey ALLAVENA dans l'unité du CNRS n°UMR7285 – IC2MP
Objet:	assistante de prévention (AP)

cessation de fonction

DEC151488INSMI (source BOCNRS)

De:	Xavier Antoine Professeur des universités
Objet:	directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:	Direction de l'unité mixte de recherche susvisée

nomination