03 Janvier 1992

JORFTEXT000000721911 (source JORF)

De:	Vuillaume (Pierre, Louis)
Objet:	notaire associé membre de la société Pierre Vuillaume, Jean-Marie Bourgeois, Jean-François Levieux et Hubert Tete, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Pontarlier (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"

cessation de fonction

JORFTEXT000000721910 (source JORF)

De:	Perrin (Myriam, Joëlle)
Objet:	notaire associé membre de la société Myriam Perrin et Jean-Marc Peysson, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Condrieu (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Riez (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"

De:	Crepin (Guy, Jacques, Paul)
Objet:	notaire associé membre de la société Hervey Silvestre et Jean-Pierre Carayon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000721909 (source JORF)

nomination

De:	Schieber (Patrice)
Objet:	membre du conseil d'administration du Comité professionnel de développement de l'horlogerie
Remplace:	M. Pfeiffer (Jean)
Groupe:	Comité professionnel de développement de l'horlogerie

JORFTEXT000000721908 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000721906 (source JORF)

De:	Roux-Trescases (Isabelle) administrateur civil des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:	au ministère de l'économie, des finances et du budget pour servir à la direction générale des douanes et droits indirects au titre de la mobilité
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

date_debut="1991-10-15"
duree="deux ans"

affectation

JORFTEXT000000721905 (source JORF)

De:	Bryas (Jean-Jacques) ingénieur des ponts et chaussées
Objet:	sous-directeur de l'action immobilière et de la logistique à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:	Sous-direction de l'action immobilière et de la logistique à l'administration centrale du ministère de la justice

nomination

JORFTEXT000000721792 (source JORF)

De:	Pierre Ricordeau à compter du 1er février 1991
Objet:	inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

inspecteur_general="Affaires sociales"

nomination

JORFTEXT000000721792 (source JORF)

De:	Mireille Gauzere à compter du 1er février 1991
Objet:	inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

inspecteur_general="Affaires sociales"

nomination

JORFTEXT000000721792 (source JORF)

De:	Marc Berthiaume
Objet:	inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="1991-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"

nomination

huissier
huissier_residence="Biarritz (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"

De:	Fontang (Christiane, Jeanne, Suzanne), épouse Novion
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle François Charret et Jacqueline Luis-Charret, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000539085 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000539084 (source JORF)

De:	Theret (Yves, Henri, Michel)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Cysoing (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"

nomination

JORFTEXT000000539084 (source JORF)

De:	Behaghel (Régis, André)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Cysoing (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"

nomination

JORFTEXT000000539084 (source JORF)

De:	Behaghel (Régis, André)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Cysoing (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Tessy-sur-Vire (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"

De:	Caton (Alex, Fernand, Jean)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000539083 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Tessy-sur-Vire (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"

De:	Cabart (Jean, Emile, Eugène, Marie)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000539083 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Tessy-sur-Vire (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"

De:	Cabart (Jean, Emile, Eugène, Marie)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000539083 (source JORF)

cessation de fonction

notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

De:	Pernet (Catherine, Christiane, Mauricette), épouse Lecollinet
Objet:	notaire office créé

JORFTEXT000000538932 (source JORF)

nomination

De:	Ziegler (Justin)
Objet:	élèves titulaires à la suite du concours spécial de 1991 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs

nomination

De:	Zerbib (Alexandre)
Objet:	élèves titulaires à la suite du concours spécial de 1991 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs

nomination

De:	Unger (Mathieu)
Objet:	élèves titulaires à la suite du concours spécial de 1991 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs

nomination

De:	Polard (Pierre)
Objet:	élèves titulaires à la suite du concours spécial de 1991 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs

nomination

De:	Parrenin (Emmanuel)
Objet:	élèves titulaires à la suite du concours spécial de 1991 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs

nomination

De:	Obry (Pascal)
Objet:	élèves titulaires à la suite du concours spécial de 1991 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs

nomination

De:	Mauffrey (Jocelyn)
Objet:	élèves titulaires à la suite du concours spécial de 1991 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs

nomination

De:	Launois (Sébastien)
Objet:	élèves titulaires à la suite du concours spécial de 1991 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs

nomination

JORFTEXT000000538928 (source JORF)

De:	Poly (Claude) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	secrétaire général pour les affaires régionales de la région Bourgogne
Groupe:	Région Bourgogne

date_debut="1991-10-31"

cessation de fonction

JORFTEXT000000538927 (source JORF)

De:	Deneubourg (Pascal, Albert, Louis) officier de paix de la police nationale; 16 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 3 octobre 1991
Objet:	avec effet du 7 octobre 1991 Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="16"
annees_activite_professionelle="16"
grade="Chevalier"

nomination

JORFTEXT000000538927 (source JORF)

De:	Lemarchand (Ghislain) officier de paix de la police nationale; 15 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 3 octobre 1991
Objet:	avec effet du 7 octobre 1991 Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="15"
annees_activite_professionelle="15"
grade="Chevalier"

nomination

JORFTEXT000000356070 (source JORF)

De:	Wachenheim (Michel) ingénieur de l'aviation civile de 1re classe
Objet:	ingénieur en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:	Aviation civile

date_debut="1991-12-17"

nomination

JORFTEXT000000356069 (source JORF)

De:	Montariol (Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon

date_debut="1992-05-11"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Gessat (Pierre)
Objet:	au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1991

promotion

De:	Séré (Dominique)
Objet:	au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1991

promotion

De:	Le Boulch (Janine)
Objet:	au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1991

promotion

De:	Chevallery (Danièle)
Objet:	au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1991

promotion

De:	Brun (Yvette)
Objet:	au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1991

promotion

De:	Briois (Chantal)
Objet:	au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1991

promotion

De:	Hangard (Daniel) chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale, au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2o représentant de l'administration b) Membres suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Garcia (Bernard) directeur du personnel et de l'administration générale au ministère des affaires étrangères
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2o représentant de l'administration b) Membres suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Ferrier (Jean) directeur des écoles au ministère de l'éducation nationale
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2o représentant de l'administration b) Membres suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Demange (Henry) chef du service du personnel au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2o représentant de l'administration b) Membres suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Dasté (Pierre) directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2o représentant de l'administration b) Membres suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Cèbe (Philippe) directeur adjoint à la direction de l'administration générale et de l'équipement au ministère de la justice
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2o représentant de l'administration b) Membres suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Creyssel (Jacques) sous-directeur à la direction du budget au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2o représentant de l'administration b) Membres suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Borowski (Alain) directeur des gens de mer et de l'administration générale au secrétariat d'Etat à la mer
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2o représentant de l'administration b) Membres suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Bodon (Alain) sous-directeur à la direction de la fonction militaire et des personnels civils au ministère de la défense
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2o représentant de l'administration b) Membres suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Bart (Michel) directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale au ministère de l'intérieur
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2o représentant de l'administration b) Membres suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Bargas (Didier) chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2o représentant de l'administration b) Membres suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Alventosa (Jean-Raphaël) directeur du personnel et de la formation de la police au ministère de l'intérieur
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2o représentant de l'administration b) Membres suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Thoraval (Joël) directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2o représentant de l'administration a) Membres titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Stocki (Jean) chef du service du personnel et des affaires sociales à la direction du service public au ministère des postes et télécommunications
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2o représentant de l'administration a) Membres titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Silicani (Jean-Ludovic) directeur de l'administration générale au ministère de la culture et de la communication
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2o représentant de l'administration a) Membres titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Richard (Jacky) directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service au ministère de l'éducation nationale
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2o représentant de l'administration a) Membres titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Prieur (Denis) directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2o représentant de l'administration a) Membres titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Muller (François) directeur du personnel et des services généraux au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2o représentant de l'administration a) Membres titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Levy (Gilles-Pierre) directeur de l'administration générale au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2o représentant de l'administration a) Membres titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Champey (Jean-Pierre) directeur de la fonction militaire et des personnels civils au ministère de la défense
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2o représentant de l'administration a) Membres titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Brunel (Jean-Pierre) secrétaire général à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2o représentant de l'administration a) Membres titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Antonmattei (Pierre) directeur de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère des affaires sociales et de l'intégration
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2o représentant de l'administration a) Membres titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Pêcheur (Bernard) directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Laurant (Françoise) maître de conférences à l'université Grenoble-III
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2o représentant de l'administration a) Membres titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Hennequin (Jean-Claude, Raymond) Administrateur général de 2e classe des affaires maritimes en position de service détaché
Objet:	dans les cadres des officiers généraux de la marine (corps des officiers de la marine administrés par le secrétariat d'Etat à la mer) président du Comité central des pêches maritimes
Groupe:	Secrétariat d'Etat à la mer

JORFTEXT000000355916 (source JORF)

réintégration

De:	Hennequin (Jean-Claude, Raymond) Administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
Objet:	directeur interrégional des affaires maritimes pour les régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Languedoc-Roussillon, à Marseille
Groupe:	Direction interrégionale des affaires maritimes pour les régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Languedoc-Roussillon, à Marseille

JORFTEXT000000355916 (source JORF)

nomination

De:	Gessat (Pierre)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1991 les secrétaires administratifs en chef d'administration centrale
Groupe:	Administration centrale

inscription

De:	Séré (Dominique)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1991 les secrétaires administratifs en chef d'administration centrale
Groupe:	Administration centrale

inscription

De:	Le Boulch (Janine)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1991 les secrétaires administratifs en chef d'administration centrale
Groupe:	Administration centrale

inscription

De:	Chevallery (Danièle)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1991 les secrétaires administratifs en chef d'administration centrale
Groupe:	Administration centrale

inscription

De:	Brun (Yvette)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1991 les secrétaires administratifs en chef d'administration centrale
Groupe:	Administration centrale

inscription

De:	Briois (Chantal)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1991 les secrétaires administratifs en chef d'administration centrale
Groupe:	Administration centrale

inscription

JORFTEXT000000355435 (source JORF)

De:	Philippe (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon

date_debut="1992-05-12"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"

De:	Trognon (Frédéric)
Objet:	en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"

De:	Rousseau (Olivier- Laurent)
Objet:	en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"

De:	Pomport (François)
Objet:	en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"

De:	Nafia (Mohamed)
Objet:	en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"

De:	Inzerilli (Olivier)
Objet:	en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"

De:	Deseure (Xavier)
Objet:	en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"

De:	Brunel (Hervé)
Objet:	en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"

De:	Bernard (Guy)
Objet:	en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"

De:	Bazin (Eric)
Objet:	en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"

De:	Gomes (Marie-Laure)
Objet:	en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

JORFTEXT000000173710 (source JORF)

De:	Vernhet (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon

date_debut="1992-02-27"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000173709 (source JORF)

De:	Lejeune (Noël, Eugène, Abel)
Objet:	notaire associé membre de la société Noël Lejeune et Cédric Masson, notaires, associés, d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise

notaire
notaire_residence="Albert (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"

cessation de fonction

De:	Pouzet (André) directeur du C.E.T.I.O.M
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras 2 représentant de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit au titre de l'industrie des corps gras, soit au titre des usagers
Groupe:	Institut des corps gras

nomination

De:	Chone (Emile)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras 2 représentant de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit au titre de l'industrie des corps gras, soit au titre des usagers
Groupe:	Institut des corps gras

nomination

De:	Alloneau (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras 2 représentant de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit au titre de l'industrie des corps gras, soit au titre des usagers
Groupe:	Institut des corps gras

nomination

De:	Chervier (Pierre) directeur général des huileries de Lapalisse
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras 1 représentant de chef d'entreprise
Groupe:	Institut des corps gras

nomination

JORFTEXT000000173707 (source JORF)

De:	Metz (Moselle) 4, rue François-de-Guise, cadastré section 33 no 5 pour une superficie totale de 607 mètres carrés, tel, au surplus, que ledit immeuble figure délimité par un liséré rouge sur le plan annexé audit arrêté
Objet:	à titre définitif au ministère de l'industrie et du commerce extérieur (direction de l'administration générale) pour les besoins de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Lorraine, un ensemble immobilier sis à
Groupe:	Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Lorraine, un ensemble immobilier sis à

affectation

JORFTEXT000000173691 (source JORF)

De:	Perrolet (Gérard) secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe
Objet:	secrétaires des affaires étrangères à compter de la date du présent décret

nomination

JORFTEXT000000173691 (source JORF)

De:	de Ghaisne de Bourmont (Chantal) secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe
Objet:	secrétaires des affaires étrangères à compter de la date du présent décret

nomination

JORFTEXT000000173691 (source JORF)

De:	Mouton-Brady (Cécile), épouse Pozzo di Borgo conservateur d'archives de 1re classe
Objet:	secrétaires des affaires étrangères à compter de la date du présent décret

nomination

De:	S.A.R.L. Cirtes (Radio Montmartre)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 octobre 1991 susvisé Catégorie D
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-920 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaire dans la zone de Reims

admission

De:	S.A. Performances (RFM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 octobre 1991 susvisé Catégorie D
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-920 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaire dans la zone de Reims

admission

De:	S.A. I.D.L. (Superloustic)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 octobre 1991 susvisé Catégorie D
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-920 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaire dans la zone de Reims

admission

De:	S.A.R.L. Contact Distribution (Skyrock)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 octobre 1991 susvisé Catégorie C
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-920 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaire dans la zone de Reims

admission

De:	S.A. C.M.A. (C.M.A. Programme Skyrock)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 octobre 1991 susvisé Catégorie C
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-920 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaire dans la zone de Reims

admission

De:	Radio Cigale FM (Radio Cigale FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 octobre 1991 susvisé Catégorie A
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-920 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaire dans la zone de Reims

admission

De:	Médias Saint-Jean-Baptiste-de-La Salle (Radio Jeunes Reims)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 octobre 1991 susvisé Catégorie A
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-920 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaire dans la zone de Reims

admission

De:	France (Radio Espérance)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 octobre 1991 susvisé Catégorie A
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-920 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaire dans la zone de Reims

admission

De:	Lazerges (Jean-François, Paul, Alfred) Contrôleur général des armées
Objet:	chargé du département de contrôle des organismes constitutifs des forces
Remplace:	M. Rousseau (Guy, Marie, René, Louis)

JORFTEXT000000173662 (source JORF)

nomination

De:	Grosjean (Robert, Armand, André) Général de brigade
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale Au grade de général de division

promotion

De:	Ferry (Michel, Roger, Simon) Colonel maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale Au grade de général de brigade

promotion

De:	Béadès (Michel, Pierre) Colonel
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale Au grade de général de brigade

promotion

De:	Allouis (Gilbert, Louis, Jean, Marie) Colonel
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale Au grade de général de brigade

promotion

De:	Zeisser (Michel, Maurice) Général de brigade
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de division

promotion

De:	Parraud (Paul, Pierre, François) Général de brigade
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de division

promotion

De:	Genest (Jacques, Stéphane, Alain, Marie) Général de brigade
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de division

promotion

De:	Vergniol (Daniel, Michel, Jean) Colonel de l'artillerie
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade

promotion

De:	Rideau (Robert, Jean) Colonel de l'infanterie
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade

promotion

De:	Maillols (François, Edmond, Jean) Colonel de l'infanterie
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade

promotion

De:	Lesquer (Jean-Claude, Jacques) Colonel de l'infanterie
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade

promotion

De:	Grosjean (Claude, Georges, Pierre) Colonel de l'artillerie
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade

promotion

De:	Faupin (Alain, Marie, Jacques) Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade

promotion

De:	Ceccaldi (Jehan, Gabriel, Marie, Colonna) Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade

promotion

De:	Carpentier (Jean, Marie, Maurice, Joseph, Antoine) Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air de
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Thiriot (Bernard, Gabriel, Roland) Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions Au grade de commissaire général de division aérienne
Groupe:	Grade de commissaire général de division aérienne

promotion

De:	Meyer (Philippe, Lionel, Louis) Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions Au grade de commissaire général de division aérienne
Groupe:	Grade de commissaire général de division aérienne

promotion

De:	Mulotte (Henri, Albert, Jean-Marie) Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions Au grade de commissaire général de brigade aérienne

promotion

De:	Rogier (Michel, Henri, Léon) Ingénieur en chef de l'armement Maintenu en position de service détaché
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement Maintenu en position de service détaché
Groupe:	Maintenu en position de service

promotion

De:	Nicolas (Patrick, Marie, Julien, Xavier) Ingénieur en chef de l'armement Maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement Au grade d'ingénieur général de 2e classe

promotion

De:	Larminat (Yves, Henri, Alain) Ingénieur en chef de l'armement de
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement Au grade d'ingénieur général de 2e classe

promotion

De:	Guillebon (Michel, Marie, Joseph) Ingénieur en chef de l'armement de
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement Au grade d'ingénieur général de 2e classe

promotion

De:	Cavailles (Jean, Henri, Maurice) Ingénieur général de 2e classe de l'armement Maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement Au grade d'ingénieur général de 1re classe

promotion

De:	Carayol (Michel, Charles, Henri) Ingénieur général de 2e classe de l'armement Maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement Au grade d'ingénieur général de 1re classe

promotion

De:	Rival (Guy) Commissaire général de brigade
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1992-03-27"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Chambouleyron (Raoul, Francis, Jean, Auguste, Laurent) Colonel du cadre spécial
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1992-03-27"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Bastian (Gilbert, Bernard, Henri) Colonel du génie
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1992-03-20"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Motte de la Motte Rouge (Joseph, Roland, Marie, Christian) Colonel de l'artillerie de la
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1992-03-12"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Regnier (François, Charles-Jean) Capitaine de vaisseau
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine Au grade de contre-amiral

date_debut="1992-03-05"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Vinot (Philippe, Albert, Marie) Capitaine de vaisseau
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine Au grade de contre-amiral

date_debut="1992-03-02"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Vuiblet (Michel, André, Maurice) Colonel des transmissions
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1992-03-02"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Bariety (Paul, Maurice, Philippe, Marie) Colonel du génie
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Deschamps (Dominique, Paul, Marie) Colonel de l'infanterie
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1992-02-14"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Lessore de Sainte Foy (Bruno, Marie, Eugène, Bernard) Colonel de l'infanterie
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1992-02-06"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Jeanjean (Michel, André) Général de brigade
Objet:	commandant les écoles de la gendarmerie nationale
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1992-02-01"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Caradec (Michel, Emile, Vincent) Général de brigade
Objet:	commandant la circonscription de gendarmerie de Rennes
Groupe:	Gendarmerie de Rennes

date_debut="1992-02-01"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Dumouchel de Premare (Guy, Eugène, Paul, Marie) Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1992-01-25"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Mougnaud (André, François, Ludovic) Colonel du corps technique et administratif du service de santé des armées
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées Au grade de général de brigade
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1992-01-24"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Fiévet (Jacques, Louis, Jean, Marie, Joseph) Capitaine de vaisseau
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine Au grade de contre-amiral

date_debut="1992-01-19"
conseil_des_ministres

nomination

De:	André (Yves, Arthur) Général de brigade
Objet:	adjoint au général commandant la circonscription de gendarmerie d'Ile-de-France
Groupe:	Gendarmerie d'Ile-de-France

date_debut="1992-01-15"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Depond (Claude, Louis, Lucien, Jean) Colonel
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale Au grade de général de brigade

date_debut="1992-01-11"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Barnèche (Guy, Paul, Alfred) Colonel de l'artillerie
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1992-01-08"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Sardet (Jean-François, Cyrille) Général de brigade
Objet:	chargé de mission auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

nomination

De:	Bonnevalle (Gérard, Jean) Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:	adjoint au directeur des contructions aéronautiques
Groupe:	Direction des contructions aéronautiques

nomination

De:	Allouis (Gilbert, Louis, Jean, Marie) Général de brigade
Objet:	adjoint au général commandant les écoles de la gendarmerie nationale
Groupe:	Gendarmerie nationale

nomination

De:	Frison (Claude, Pierre) Colonel du génie
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

nomination

De:	Le Dantec (Jean-Yves, Marie, Armel) Capitaine de vaisseau
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions Au grade de contre-amiral

nomination

De:	Girard (Maurice, Pierre, André) Capitaine de vaisseau
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions Au grade de contre-amiral

nomination

De:	Delaunay (Jean, Luc, François) Capitaine de vaisseau
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions Au grade de contre-amiral

nomination

De:	Ratié (Jacques, Jean, François) Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:	au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

nomination

De:	Larminat (Yves, Henri, Alain) Ingénieur général de 2e classe de l'armement de
Objet:	chargé de mission auprès de l'inspecteur général de l'armement
Groupe:	Chargé de mission auprès de l'inspecteur général de l'armement

date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Armement"

nomination

date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'application des transmissions"

De:	Dieulafait (Georges, Pierre) Général de brigade
Objet:	commandant l'école d'application des transmissions
Groupe:	École d'application des transmissions

nomination

De:	Albert (Jean-Paul) Médecin chef des services de classe normale
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

conférés

De:	Pesquiès (Pierre, Camille) Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:	Service de santé des armées

conférés

De:	Duval (Gilbert, Eugène, Adolphe) Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services hors classe
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:	Service de santé des armées

conférés

De:	Ducousso (Roger, Paul, Emile) Pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:	Service de santé des armées

conférés

De:	Simon (Alain, Maurice, Guy) Médecin chef des services de classe normale
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions A
Groupe:	Service de santé des armées

conférés

De:	Guilbaud (Jean, Louis) Médecin chef des services de classe normale A
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions A
Groupe:	Service de santé des armées

conférés

De:	Didier (Alain, Guy) Médecin chef des services de classe normale
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions A
Groupe:	Service de santé des armées

conférés

De:	Béadès (Michel, Pierre) Général de brigade
Objet:	des fonctions de sous-directeur des télécommunications et de l'informatique à la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

charge

De:	Stipon (Jean, Pierre, André) Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1992-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Jacq (Jean) Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1992-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Serres (Roger, Louis, Pierre) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et

date_debut="1992-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Péard (Jean-Claude, Denis, Auguste) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et

date_debut="1992-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Estrangin (François, Jean, Marie) Commissaire général de division aérienne
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et

date_debut="1992-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission