notaire associé

membre de la société Pierre Vuillaume, Jean-Marie Bourgeois, Jean-François Levieux et Hubert Tete, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise

notaire associé

membre de la société Pierre Vuillaume, Jean-Marie Bourgeois, Jean-François Levieux et Hubert Tete, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire associé

membre de la société Myriam Perrin et Jean-Marc Peysson, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société Hervey Silvestre et Jean-Pierre Carayon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

membre du conseil d'administration du Comité professionnel de développement de l'horlogerie

administrateur civil des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)

au ministère de l'économie, des finances et du budget pour servir à la direction générale des douanes et droits indirects

au titre de la mobilité

ingénieur des ponts et chaussées

sous-directeur de l'action immobilière et de la logistique à l'administration centrale du ministère de la justice

à compter du 1er février 1991

inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales

à compter du 1er février 1991

inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales

inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle François Charret et Jacqueline Luis-Charret, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

notaires associés

notaires associés

notaire

notaires associés

notaires associés

notaire

notaire

office créé

élèves titulaires à la suite du concours spécial de 1991 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs

élèves titulaires à la suite du concours spécial de 1991 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs

élèves titulaires à la suite du concours spécial de 1991 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs

élèves titulaires à la suite du concours spécial de 1991 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs

élèves titulaires à la suite du concours spécial de 1991 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs

élèves titulaires à la suite du concours spécial de 1991 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs

élèves titulaires à la suite du concours spécial de 1991 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs

élèves titulaires à la suite du concours spécial de 1991 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs

ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts

secrétaire général pour les affaires régionales de la région Bourgogne

officier de paix de la police nationale; 16 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 3 octobre 1991

avec effet du

Au grade de chevalier

officier de paix de la police nationale; 15 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 3 octobre 1991

avec effet du

Au grade de chevalier

ingénieur de l'aviation civile de 1re classe

ingénieur en chef de l'aviation civile

dans les conditions suivantes

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon

au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe

au titre de l'année 1991

au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe

au titre de l'année 1991

au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe

au titre de l'année 1991

au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe

au titre de l'année 1991

au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe

au titre de l'année 1991

au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe

au titre de l'année 1991

chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale, au ministère de l'industrie et du commerce extérieur

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

2o

représentant de l'administration

b) Membres suppléants

directeur du personnel et de l'administration générale au ministère des affaires étrangères

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

2o

représentant de l'administration

b) Membres suppléants

directeur des écoles au ministère de l'éducation nationale

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

2o

représentant de l'administration

b) Membres suppléants

chef du service du personnel au ministère de l'agriculture et de la forêt

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

2o

représentant de l'administration

b) Membres suppléants

directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

2o

représentant de l'administration

b) Membres suppléants

directeur adjoint à la direction de l'administration générale et de l'équipement au ministère de la justice

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

2o

représentant de l'administration

b) Membres suppléants

sous-directeur à la direction du budget au ministère de l'économie, des finances et du budget

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

2o

représentant de l'administration

b) Membres suppléants

directeur des gens de mer et de l'administration générale au secrétariat d'Etat à la mer

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

2o

représentant de l'administration

b) Membres suppléants

sous-directeur à la direction de la fonction militaire et des personnels civils au ministère de la défense

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

2o

représentant de l'administration

b) Membres suppléants

directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale au ministère de l'intérieur

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

2o

représentant de l'administration

b) Membres suppléants

chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

2o

représentant de l'administration

b) Membres suppléants

directeur du personnel et de la formation de la police au ministère de l'intérieur

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

2o

représentant de l'administration

b) Membres suppléants

directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

2o

représentant de l'administration

a) Membres titulaires

chef du service du personnel et des affaires sociales à la direction du service public au ministère des postes et télécommunications

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

2o

représentant de l'administration

a) Membres titulaires

directeur de l'administration générale au ministère de la culture et de la communication

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

2o

représentant de l'administration

a) Membres titulaires

directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service au ministère de l'éducation nationale

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

2o

représentant de l'administration

a) Membres titulaires

directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture et de la forêt

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

2o

représentant de l'administration

a) Membres titulaires

directeur du personnel et des services généraux au ministère de l'économie, des finances et du budget

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

2o

représentant de l'administration

a) Membres titulaires

directeur de l'administration générale au ministère de l'industrie et du commerce extérieur

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

2o

représentant de l'administration

a) Membres titulaires

directeur de la fonction militaire et des personnels civils au ministère de la défense

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

2o

représentant de l'administration

a) Membres titulaires

secrétaire général à la Caisse des dépôts et consignations

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

2o

représentant de l'administration

a) Membres titulaires

directeur de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère des affaires sociales et de l'intégration

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

2o

représentant de l'administration

a) Membres titulaires

directeur général de l'administration et de la fonction publique

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

maître de conférences à l'université Grenoble-III

membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

2o

représentant de l'administration

a) Membres titulaires

Administrateur général de 2e classe des affaires maritimes

en position de service détaché

dans les cadres des officiers généraux de la marine (corps des officiers de la marine administrés par le secrétariat d'Etat à la mer)

président du Comité central des pêches maritimes

Administrateur général de 2e classe des affaires maritimes

directeur interrégional des affaires maritimes pour les régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Languedoc-Roussillon, à Marseille

sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe

au titre de l'année 1991 les secrétaires administratifs en chef d'administration centrale

sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe

au titre de l'année 1991 les secrétaires administratifs en chef d'administration centrale

sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe

au titre de l'année 1991 les secrétaires administratifs en chef d'administration centrale

sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe

au titre de l'année 1991 les secrétaires administratifs en chef d'administration centrale

sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe

au titre de l'année 1991 les secrétaires administratifs en chef d'administration centrale

sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe

au titre de l'année 1991 les secrétaires administratifs en chef d'administration centrale

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon

en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992

en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992

en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992

en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992

en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992

en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992

en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992

en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992

en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992

en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon

notaire associé

membre de la société Noël Lejeune et Cédric Masson, notaires, associés, d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise

directeur du C.E.T.I.O.M

membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras

2

représentant de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit

au titre de l'industrie des corps gras, soit

au titre des usagers

membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras

2

représentant de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit

au titre de l'industrie des corps gras, soit

au titre des usagers

membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras

2

représentant de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit

au titre de l'industrie des corps gras, soit

au titre des usagers

directeur général des huileries de Lapalisse

membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras

1

représentant de chef d'entreprise

4, rue François-de-Guise, cadastré section 33 no 5 pour une superficie totale de 607 mètres carrés, tel, au surplus, que ledit immeuble figure délimité par un liséré rouge sur le plan annexé audit arrêté

à titre définitif au ministère de l'industrie et du commerce extérieur (direction de l'administration générale) pour les besoins de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Lorraine, un ensemble immobilier sis à

secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe

secrétaires des affaires étrangères

à compter de la date du présent décret

secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe

secrétaires des affaires étrangères

à compter de la date du présent décret

conservateur d'archives de 1re classe

secrétaires des affaires étrangères

à compter de la date du présent décret

à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du

susvisé

Catégorie D

à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du

susvisé

Catégorie D

à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du

susvisé

Catégorie D

à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du

susvisé

Catégorie C

à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du

susvisé

Catégorie C

à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du

susvisé

Catégorie A

à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du

susvisé

Catégorie A

à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du

susvisé

Catégorie A

Contrôleur général des armées

chargé du département de contrôle des organismes constitutifs des forces

Général de brigade

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale

Au grade de général de division

Colonel

maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale

Au grade de général de brigade

Colonel

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale

Au grade de général de brigade

Colonel

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale

Au grade de général de brigade

Général de brigade

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de général de division

Général de brigade

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de général de division

Général de brigade

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de général de division

Colonel de l'artillerie

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de général de brigade

Colonel de l'infanterie

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de général de brigade

Colonel de l'infanterie

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de général de brigade

Colonel de l'infanterie

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de général de brigade

Colonel de l'artillerie

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de général de brigade

Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de général de brigade

Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de général de brigade

Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air de

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de général de brigade aérienne

Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de commissaire général de division aérienne

Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de commissaire général de division aérienne

Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de commissaire général de brigade aérienne

Ingénieur en chef de l'armement

Maintenu en position de service détaché

dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement

Maintenu en position de service détaché

Ingénieur en chef de l'armement

Maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Ingénieur en chef de l'armement de

dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Ingénieur en chef de l'armement de

dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

Maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

Maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

Commissaire général de brigade

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel du cadre spécial

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel du génie

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel de l'artillerie de la

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Capitaine de vaisseau

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine

Au grade de contre-amiral

Capitaine de vaisseau

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine

Au grade de contre-amiral

Colonel des transmissions

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel du génie

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel de l'infanterie

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel de l'infanterie

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Général de brigade

commandant les écoles de la gendarmerie nationale

Général de brigade

commandant la circonscription de gendarmerie de Rennes

Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel du corps technique et administratif du service de santé des armées

dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées

Au grade de général de brigade

Capitaine de vaisseau

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine

Au grade de contre-amiral

Général de brigade

adjoint au général commandant la circonscription de gendarmerie d'Ile-de-France

Colonel

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale

Au grade de général de brigade

Colonel de l'artillerie

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Général de brigade

chargé de mission auprès du directeur général de la gendarmerie nationale

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

adjoint au directeur des contructions aéronautiques

Général de brigade

adjoint au général commandant les écoles de la gendarmerie nationale

Colonel du génie

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Capitaine de vaisseau

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine

avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de contre-amiral

Capitaine de vaisseau

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine

avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de contre-amiral

Capitaine de vaisseau

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine

avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de contre-amiral

Colonel du corps des officiers de l'air

au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air

Au grade de général de brigade aérienne

Ingénieur général de 2e classe de l'armement de

chargé de mission auprès de l'inspecteur général de l'armement

Général de brigade

commandant l'école d'application des transmissions

Médecin chef des services de classe normale

dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées

Médecin général, médecin chef des services hors classe

dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions

Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services hors classe

dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions

Pharmacien chimiste chef des services de classe normale

dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions

Médecin chef des services de classe normale

dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions

A

Médecin chef des services de classe normale

A

dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions

A

Médecin chef des services de classe normale

dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions

A

Général de brigade

des fonctions de sous-directeur des télécommunications et de l'informatique à la direction générale de la gendarmerie nationale

Médecin général, médecin chef des services de classe normale

dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées

par anticipation et

Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale

dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées

par anticipation et

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement

par anticipation et

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement

par anticipation et

Commissaire général de division aérienne

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air

par anticipation et