04 Février 2003 - JORFSearch

04 Février 2003

De:	Fabrice Audigie fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le 1er octobre 2000
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe

date_debut="2001-10-01"
maitre_de_conference

JORFTEXT000000782795 (source JORF)

titularisation

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Valérie Berthelot fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le 1er janvier 2001
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe

date_debut="2002-01-01"
maitre_de_conference

JORFTEXT000000782794 (source JORF)

titularisation

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Pierre-Emmanuel Bournet fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le 1er janvier 2001
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe

date_debut="2002-01-01"
maitre_de_conference

JORFTEXT000000782793 (source JORF)

titularisation

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Jean Louis Salomez
Objet:	président du comité technique plomb
Groupe:	Comité technique plomb

JORFTEXT000000782792 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Jean Marie Haguenoer
Objet:	au comité technique plomb personnes qualifiées
Groupe:	Comité technique plomb

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000782792 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Guy Huel
Objet:	au comité technique plomb personnes qualifiées
Groupe:	Comité technique plomb

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000782792 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Luc Ginot
Objet:	au comité technique plomb personnes qualifiées
Groupe:	Comité technique plomb

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000782792 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Robert Garnier
Objet:	au comité technique plomb personnes qualifiées
Groupe:	Comité technique plomb

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000782792 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Laurent Chambaud
Objet:	au comité technique plomb personnes qualifiées
Groupe:	Comité technique plomb

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000782792 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Odile Kremp
Objet:	au comité technique plomb personnes qualifiées
Groupe:	Comité technique plomb

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000782792 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Marcelle Delour
Objet:	au comité technique plomb personnes qualifiées
Groupe:	Comité technique plomb

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000782792 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Zimmermann (Joël)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Tual (Nicolas)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Tessier (Olivier)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Tenreira (Christian)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Sebillet (Philippe)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Saout (Gilles)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Salmeron (Eric)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Rillot (Alain)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Paldacci (Joël)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Modot (Pascal)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Malicorne (Fabrice)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Lopez (Joaquin)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Lemarchand (Ludovic)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Jamois (Stéphane)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

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diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Hustaix (Patrick)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

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diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Heraut (Xavier)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Hanique (Thomas)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

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diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Douglas (Paul)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

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diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Dorvile (Sergio)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

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diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Dorlanne (Eric)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

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diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Dianzenza-N'Defi (Hector)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Depoulain (Sébastien)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Delgado (Jean-Louis)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Delcroix (Nicolas)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Conesa (Fabien)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Bichet (Martin)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Barthelemy (Sébastien)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Baffet (Jean)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Andriot (Alain)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Walle (Virginie)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Sauvadet (Catherine)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Sauliere (Aude)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Philippe (Julie)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

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diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Oeuvrard (Marie-Paule)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Merleng (Barbara)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Lepage (Stéphanie)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Le Guillou (Emmanuelle)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Gongora (Christine)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Galeron (Christine)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Ferrand (Vanessa)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Cougoureux (Joëlle)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Chevalier (Jessica)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Bourgon (Linda)
Objet:	le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2002 dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales les candidats suivants

JORFTEXT000000782791 (source JORF)

diplome

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Julie Louis
Objet:	conseillère chargée de la communication et de la presse, au cabinet du secrétaire d'Etat

date_debut="2003-01-15"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000782790 (source JORF)

cessation de fonction

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Roux (Robert)
Objet:	administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique de la teinture et du nettoyage

conseil_administration

JORFTEXT000000782789 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Gallet (Jean-Pierre)
Objet:	administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	Centre technique de la teinture et du nettoyage

conseil_administration

JORFTEXT000000782789 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Vialate (Alain)
Objet:	administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage personnalité représentant la direction des hôpitaux
Groupe:	Centre technique de la teinture et du nettoyage

conseil_administration

JORFTEXT000000782789 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Metral (Patrick)
Objet:	administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage personnalité représentant l'enseignement supérieur
Groupe:	Centre technique de la teinture et du nettoyage

conseil_administration

JORFTEXT000000782789 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Protat (Pierre-Henri)
Objet:	administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:	Centre technique de la teinture et du nettoyage

conseil_administration

JORFTEXT000000782789 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Parynzewski (Jean)
Objet:	administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:	Centre technique de la teinture et du nettoyage

conseil_administration

JORFTEXT000000782789 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Morellon (Thierry)
Objet:	administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:	Centre technique de la teinture et du nettoyage

conseil_administration

JORFTEXT000000782789 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Mazuryk (Jacques) au titre du personnel technique
Objet:	administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:	Centre technique de la teinture et du nettoyage

conseil_administration

JORFTEXT000000782789 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Mayrand (Christophe)
Objet:	administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:	Centre technique de la teinture et du nettoyage

conseil_administration

JORFTEXT000000782789 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Lecas (Philippe-Jean)
Objet:	administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:	Centre technique de la teinture et du nettoyage

conseil_administration

JORFTEXT000000782789 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Gormand (Serge)
Objet:	administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:	Centre technique de la teinture et du nettoyage

conseil_administration

JORFTEXT000000782789 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Brivet (Pierre-Jacques)
Objet:	administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:	Centre technique de la teinture et du nettoyage

conseil_administration

JORFTEXT000000782789 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Rave (Marie-Thérèse)
Objet:	administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:	Centre technique de la teinture et du nettoyage

conseil_administration

JORFTEXT000000782789 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Nicolas (Danielle)
Objet:	administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:	Centre technique de la teinture et du nettoyage

conseil_administration

JORFTEXT000000782789 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Hayrapian (Evelyne)
Objet:	administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:	Centre technique de la teinture et du nettoyage

conseil_administration

JORFTEXT000000782789 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Dourlot (Anne)
Objet:	administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:	Centre technique de la teinture et du nettoyage

conseil_administration

JORFTEXT000000782789 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Mazin (Franck)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Remplace:	M. Baudry (Hubert)
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000782788 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Kutek (Clément)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite du jour de la remise de son service et, au plus tôt en application des dispositions de l'article L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général du département du Tarn
Groupe:	Remise de son service et, au plus tôt

date_debut="2003-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000782755 (source JORF)

admission

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Thiolon (Jean-Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du 9 août 1953 de l'article 4 (alinéa 2) de la loi du 18 août 1936 du code des pensions civiles et militaires de retraite payeur général du Trésor

date_debut="2002-11-09"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000782754 (source JORF)

admission

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Roques (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du 9 août 1953 de l'article 4 (alinéa 2) de la loi du 18 août 1936 du code des pensions civiles et militaires de retraite receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Béthune (Pas-de-Calais)

date_debut="2002-09-29"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000782753 (source JORF)

admission

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Pascal Linhart inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'institut régional d'administration de Metz
Remplace:	M. Raymond Rimlinger
Groupe:	Institut régional d'administration de Metz

JORFTEXT000000782752 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Edith Rodier receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:	agent comptable du Centre national de la cinématographie
Remplace:	Mme Jacqueline Mora
Groupe:	Centre national de la cinématographie

JORFTEXT000000782751 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Antoine Merieux
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle COFIMAGE 15
Groupe:	Commissariat du Gouvernement auprès de la société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle COFIMAGE 15

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000781974 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Elisabeth Giacobino
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique représentante de l'Etat, désignée par la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies titulaire
Remplace:	Mme Ketty Schwartz
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

conseil_administration

JORFTEXT000000781972 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Péronin (Bernard) université de Marne-la-Vallée, IUT
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000781971 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Péronin (Bernard) université de Marne-la-Vallée, IUT
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000781971 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Leclercq-K (Jacques) université d'Amiens
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000781971 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Boitte (Pierre)
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) (19e section)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000781970 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Stanislas Bourron sous-préfet, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du département du Nord
Objet:	au conseil d'administration de l'Etablissement public national pour l'aménagement et la restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA) représentants du ministre chargé de la ville Membre suppléant
Remplace:	M. Jacques Troncy
Groupe:	Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000781967 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Jean-Philippe Setbon sous-préfet, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du département de la Seine-Saint-Denis
Objet:	au conseil d'administration de l'Etablissement public national pour l'aménagement et la restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA) représentants du ministre chargé de la ville Membre titulaire
Remplace:	M. François Demonet
Groupe:	Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)

conseil_administration

JORFTEXT000000781967 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Alia Dellagi fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le 1er janvier 2000
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe

date_debut="2002-01-01"
maitre_de_conference

JORFTEXT000000706633 (source JORF)

titularisation

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Béatrice Flochlay, épouse Plottu fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le 1er septembre 2000
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe

date_debut="2001-09-01"
maitre_de_conference

JORFTEXT000000602034 (source JORF)

titularisation

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Safya Menasseri fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le 1er mars 2000
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe

date_debut="2002-03-01"
maitre_de_conference

JORFTEXT000000602033 (source JORF)

titularisation

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Virginie Forget, épouse Caubel
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affectée à l'Institut national d'horticulture d'Angers
Groupe:	Institut national d'horticulture d'Angers

date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference

JORFTEXT000000602032 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	François Le Goff inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public formation continue et insertion professionnelle « EXPERIENCE (expert en ingénierie de l'enseignement par la formation continue) » de l'académie de Nantes
Groupe:	Académie de Nantes

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000602026 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Galan (Pierre) attaché d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite

date_debut="2001-06-30"

JORFTEXT000000602025 (source JORF)

admission

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Brocas (Anne-Marie)
Objet:	professeure associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

duree="trois ans"
ecole

JORFTEXT000000602024 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Jam (Joël)
Objet:	dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense au grade d'attaché de service administratif
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif

date_debut="2002-01-01"

JORFTEXT000000602023 (source JORF)

titularisation

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Malard (Sylvie)
Objet:	dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense au grade d'attaché de service administratif
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif

date_debut="2002-01-01"

JORFTEXT000000602023 (source JORF)

titularisation

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Morisseau (Frank) directeur de la navigation aérienne de la direction générale de l'aviation civile du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques
Remplace:	M. Baudry (Henri-Georges)
Groupe:	Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques (SOFREAVIA)

conseil_administration

JORFTEXT000000602001 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Pietrzyk (Edward)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite du jour de la remise de son service et, au plus tôt en application des dispositions de l'article L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)
Groupe:	Remise de son service et, au plus tôt

date_debut="2003-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000602000 (source JORF)

admission

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Garcia (Yves)
Objet:	membre du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux représentant des ouvriers dockers du port
Remplace:	M. Monseigne (Alain)
Groupe:	Port autonome de Bordeaux

conseil_administration

JORFTEXT000000418212 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Gérard Erguy
Objet:	membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs renouvelables sur proposition de l'Union française de l'électricité
Remplace:	M. Jean-Claude Legros
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

duree="trois ans"

JORFTEXT000000418211 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Soulié (Pierre)
Objet:	dans son corps d'origine et admis à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du 9 août 1953 du code des pensions civiles et militaires de retraite agent comptable de l'Office national des forêts trésorier-payeur général de 3e catégorie, détaché
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

date_debut="2003-01-29"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000418210 (source JORF)

réintégration

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Dupuis (Guy)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du 9 août 1953 du code des pensions civiles et militaires de retraite trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Yonne

date_debut="2002-12-02"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000418209 (source JORF)

admission

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Jannin (Olivier)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du 9 août 1953 de l'article 4 (alinéa 2) de la loi du 18 août 1936 du code des pensions civiles et militaires de retraite trésorier-payeur général de 1re catégorie, trésorier-payeur général du département de la Gironde, trésorier-payeur général de la région Aquitaine

date_debut="2002-10-03"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000418208 (source JORF)

admission

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Alain Brault trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:	agent comptable du Parc national des Ecrins
Remplace:	M. Jean-Jacques Thomas
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

JORFTEXT000000418207 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Daniel Besson
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle SOGECINEMA 2, Banques populaires Images 4, Millifin
Groupe:	Commissariat du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle SOGECINEMA 2, Banques populaires Images 4, Millifin

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000418206 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Stéphane Fournier
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affecté au Centre national d'études des régions chaudes de Montpellier
Groupe:	Centre national d'études des régions chaudes de Montpellier

date_debut="2002-10-01"
maitre_de_conference

JORFTEXT000000418179 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Rachou (Etienne) titulaire
Objet:	membre du Conseil supérieur de l'aviation marchande au titre du deuxième collège représentant des entreprises du transport aérien
Remplace:	M. Matheu (Bruno)
Groupe:	Conseil supérieur de l'aviation marchande

JORFTEXT000000418178 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Elisabeth Giacobino
Objet:	membre du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique représentante de l'Etat, désignée par la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies titulaire
Remplace:	Mme Ketty Schwartz
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

conseil_administration

JORFTEXT000000418170 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Berest (Pierre)
Objet:	membre de la Commission nationale d'évaluation des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue expert scientifique désigné sur proposition de l'Académie des sciences
Remplace:	M. Jaupart (Claude)
Groupe:	Commission nationale d'évaluation des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue

JORFTEXT000000418169 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Leix (Jimmy)
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'université Paris-VIII
Groupe:	Université de Paris-VIII

duree="trois ans"

JORFTEXT000000418168 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Agopian (Roland)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements mentionnés Au terme de cette période pourront être renouvelés dans ces fonctions ministre chargé de l'enseignement supérieur Université Aix-Marseille-I
Groupe:	Université Aix-Marseille-I

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000418167 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Desjardins (Benoît)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements mentionnés Au terme de cette période pourront être renouvelés dans ces fonctions ministre chargé de l'enseignement supérieur Ecole normale supérieure
Groupe:	École normale supérieure

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole

JORFTEXT000000418167 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Bertin (Philippe)
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) auprès de l'université Strasbourg-I
Groupe:	Université Strasbourg-I

duree="un an"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000418166 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Guibot (Valérie) adjointe administrative
Objet:	régisseuse d'avances auprès de l'établissement du génie de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Remplace:	M. Desmist (David)
Groupe:	Établissement du génie de Nancy (Meurthe-et-Moselle)

date_debut="2003-03-01"

JORFTEXT000000418114 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	François Decoster
Objet:	conseiller technique au cabinet de la ministre déléguée

a_sa_demande
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000418113 (source JORF)

cessation de fonction

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Marsille (Frédéric) direction de la fonction militaire et du personne civil
Objet:	dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés Concours interne
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés

date_debut="2003-01-01"

JORFTEXT000000418038 (source JORF)

titularisation

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Carlet (Laurent) état-major de l'armée de l'air
Objet:	dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés Concours interne
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés

date_debut="2003-01-01"

JORFTEXT000000418038 (source JORF)

titularisation

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Roiron (Vincent) direction des affaires financières
Objet:	dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés Concours externe
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés

date_debut="2003-01-01"

JORFTEXT000000418038 (source JORF)

titularisation

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Luzi (Danielle) direction de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:	dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés Concours interne
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés

date_debut="2003-01-01"

JORFTEXT000000418038 (source JORF)

titularisation

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Roux (Sonia) direction des affaires financières
Objet:	dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés Concours externe
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés

date_debut="2003-01-01"

JORFTEXT000000418038 (source JORF)

titularisation

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Marangos (Sandra) direction de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:	dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés Concours externe
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés

date_debut="2003-01-01"

JORFTEXT000000418038 (source JORF)

titularisation

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Duclos (Armelle) état-major de la région terre sud-est
Objet:	dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés Concours externe
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés

date_debut="2003-01-01"

JORFTEXT000000418038 (source JORF)

titularisation

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Walid Oueslati fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le 1er septembre 2001
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe

date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference

JORFTEXT000000235189 (source JORF)

titularisation

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Hélène Rosier, épouse Labour é
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affectée à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:	Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon

date_debut="2002-10-01"
maitre_de_conference

JORFTEXT000000235186 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Jean-François Chadelat inspecteur général des affaires sociales
Objet:	directeur du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
Remplace:	M. Philippe Georges
Groupe:	Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie

JORFTEXT000000235185 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	de La Raudière, née Du Tillet (Laure)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieure en chef des télécommunications affectée à France Télécom

date_debut="2002-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000235184 (source JORF)

admission

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Jean Fohrer trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:	agent comptable principal de l'Institut de recherche pour le développement
Remplace:	M. Marc Bournof
Groupe:	Institut de recherche pour le développement (IRD)

JORFTEXT000000235183 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Didier Maupas trésorier-payeur général du département des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:	administrateur suppléant, représentant l'Etat au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:	Établissement public d'aménagement Euroméditerranée

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000235182 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Martin-Lalande (Patrice) attaché principal d'administration centrale de 1re classe
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite en application des dispositions de l'article L. 75 du code des pensions civiles et militaires de retraite, et radié des cadres de l'administration centrale

date_debut="2003-01-01"

JORFTEXT000000235181 (source JORF)

admission

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Favre (Jean-Dominique, Hervé)
Objet:	professeurs titulaires de chaires de l'Ecole d'application du service de santé des armées les professeurs agrégés du service de santé Chaire de psychiatrie et d'hygiène appliquée aux armées
Groupe:	Service de santé des armées École du Val-de-Grâce

date_debut="2002-12-01"
ecole

JORFTEXT000000235180 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Amalberti (René, Robert)
Objet:	professeurs titulaires de chaires de l'Ecole d'application du service de santé des armées les professeurs agrégés du service de santé Chaire de physiologie et ergonomie appliquée aux armées
Groupe:	Service de santé des armées École du Val-de-Grâce

date_debut="2002-12-01"
ecole

JORFTEXT000000235180 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Pernot (Philippe, Albert, Roger)
Objet:	professeurs titulaires de chaires de l'Ecole d'application du service de santé des armées les professeurs agrégés du service de santé Chaire de neurosciences appliquées aux armées
Groupe:	Service de santé des armées École du Val-de-Grâce

date_debut="2002-12-01"
ecole

JORFTEXT000000235180 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Bauduceau (Bernard, Michel)
Objet:	professeurs titulaires de chaires de l'Ecole d'application du service de santé des armées les professeurs agrégés du service de santé Chaire de médecine d'armée
Groupe:	Service de santé des armées École du Val-de-Grâce

date_debut="2002-12-01"
ecole

JORFTEXT000000235180 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Bahuaud (Jacques, Jean)
Objet:	professeurs titulaires de chaires de l'Ecole d'application du service de santé des armées les professeurs agrégés du service de santé Chaire de chirurgie réparatrice de guerre
Groupe:	Service de santé des armées École du Val-de-Grâce

date_debut="2002-12-01"
ecole

JORFTEXT000000235180 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Thomas Croguennec
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Rennes

date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"

JORFTEXT000000235161 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Gilles Belaud
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Montpellier

date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"

JORFTEXT000000235160 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

De:	Valérie Angeon
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affectée à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts, centre de Clermont-Ferrand
Groupe:	École nationale du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
ecole

JORFTEXT000000235159 (source JORF)

nomination

04 Février 2003 04/02/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.