04 Septembre 2007


De: Boucle (RGB)
conformément à
l'article 28 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée relative à la liberté de communication ;
Objet:
Vu les avis du comité technique radiophonique de Paris
Groupe:
conférés
04 Septembre 200704/09/2007
De: Boucle (RGB)
Objet:
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2007-121 du
20 mars 2007
relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans le ressort du comité technique radiophonique de Paris
Groupe:
conférés
04 Septembre 200704/09/2007
De: de Radio Solidarité (CDARS)
conformément à
l'article 28 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée relative à la liberté de communication ;
Objet:
Vu les avis du comité technique radiophonique de Paris
Groupe:
conférés
04 Septembre 200704/09/2007
De: de Radio Solidarité (CDARS)
Objet:
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2007-121 du
20 mars 2007
relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans le ressort du comité technique radiophonique de Paris
Groupe:
conférés
04 Septembre 200704/09/2007
De: Perot (Antoine)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Chauvet, Chantal Cousseau-Collomp et Alexandre Kleinhans, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bourg-lès-Valence (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Libera (Karine, Lydie, Catherine)
Objet:
notaire salariée à la société civile professionnelle Chantal Cousseau-Collomp, Alexandre Kleinhans et Antoine Perot, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bourg-lès-Valence (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Chauvet (Gérard, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Chauvet, Chantal Cousseau-Collomp et Alexandre Kleinhans, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bourg-lès-Valence (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
cessation de fonction
04 Septembre 200704/09/2007
De: Vovis (Gabriel, Marie, Jean-Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Gabriel Vovis et Marc-Humbert Regagnon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Grisolles (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Vovis (Jean, Gabriel, Marie, Noël)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Gabriel Vovis et Marc-Humbert Regagnon, notaires associés
notaire
notaire_residence="Grisolles (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
cessation de fonction
04 Septembre 200704/09/2007
De: Stephan (Philippe, Alexis)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Etienne Fontaine, Frédéric Roussel, Didier Senechal, Anne Vilain-Floquet, Yves Aubry, Bernard Debrabant, Christine Dassonville-Szymusiak, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Grimond (Edouard, Engelbert, Vincent, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Etienne Fontaine, Frédéric Roussel, Didier Senechal, Anne Vilain-Floquet, Yves Aubry, Bernard Debrabant, Christine Dassonville-Szymusiak, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Coquet (Benoit, Jérôme, Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Etienne Fontaine, Frédéric Roussel, Didier Senechal, Anne Vilain-Floquet, Yves Aubry, Bernard Debrabant, Christine Dassonville-Szymusiak, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Stérin (Fanny, Marie, Paule), épouse De Le Vallee
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Etienne Fontaine, Frédéric Roussel, Didier Senechal, Anne Vilain-Floquet, Yves Aubry, Christine Dassonville-Szymusiak, Philippe Stephan, Benoit Coquet, Edouard Grimond, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Lefever (Florence, Thérèse, Marie), épouse Lefebvre
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Etienne Fontaine, Frédéric Roussel, Didier Senechal, Anne Vilain-Floquet, Yves Aubry, Christine Dassonville-Szymusiak, Philippe Stephan, Benoit Coquet, Edouard Grimond, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Bouvet (Martine, Geneviève), épouse Giraud
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Etienne Fontaine, Frédéric Roussel, Didier Senechal, Anne Vilain-Floquet, Yves Aubry, Christine Dassonville-Szymusiak, Philippe Stephan, Benoit Coquet, Edouard Grimond, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Debrabant (Bernard, André, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Etienne Fontaine, Frédéric Roussel, Didier Senechal, Anne Vilain-Floquet, Yves Aubry, Bernard Debrabant, Christine Dassonville-Szymusiak, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
04 Septembre 200704/09/2007
De: Francine Lévy
maître de conférences
Objet:
directrice de l'Ecole nationale supérieure Louis Lumière
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
ecole
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Favier (Yves)
à Bédouin (Vaucluse)
Objet:
membre du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité pour la région vallée du Rhône
représentant du secteur production
Remplace:M. Gely (Christian)
Groupe:
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Geoffroy Vignes
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Claude Lemaire
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Eric Trochon
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Christian Corvaisier
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Patrick Trillon
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Serge Bionnier
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Florent Michel
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Jean-Louis Belloche
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Serge Gelot
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:Mme Marie-Thérèse Bonneau
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Pierre Cormier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Xavier Courboin
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Jean-Michel Berland
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Pierre Trouvat
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Noël Rocher
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Jean-Michel Hery
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Hélène Philippe
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries chimiques et pétrolières
Suppléante
Remplace:M. Bernard Thibaud
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Pierre Trouvat
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Jean-Paul Lumineau
Groupe:
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Joseph Menard
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Jean-Yves Houssin
Groupe:
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Bernard Goupy
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Henry Tison
Groupe:
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Christian Aime
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Jean-Louis Viot
Groupe:
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Gantzer (Gaspard)
administrateur civil, affecté au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
auprès du Centre national de la cinématographie
directeur adjoint chargé du budget et des financements
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
duree="deux ans"
détachement
04 Septembre 200704/09/2007
De: Pierre Malgrange
directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
12 mars 2007
pour l'année 2007
Sciences économiques
Groupe:
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Louis Levy-Garboua
professeur à l'université Paris-I, président du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques pour l'année 2007
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
12 mars 2007
pour l'année 2007
Sciences économiques
Groupe:
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: François Gardes
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
12 mars 2007
pour l'année 2007
Sciences économiques
Groupe:
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Patrick Fève
professeur à l'université Toulouse-I
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
12 mars 2007
pour l'année 2007
Sciences économiques
Groupe:
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Claude Fluet
professeur à l'université du Québec à Montréal
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
12 mars 2007
pour l'année 2007
Sciences économiques
Groupe:
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Michel Beine
professeur à l'université du Luxembourg
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
12 mars 2007
pour l'année 2007
Sciences économiques
Groupe:
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Michelle Riboud
directrice de département à la Banque mondiale (Washington)
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
12 mars 2007
pour l'année 2007
Sciences économiques
Groupe:
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Kersauze (René, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, mis à la disposition de l'Office international de l'eau depuis le
1er septembre 1999
Groupe:
date_debut="2007-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Septembre 200704/09/2007
De: Luccioni (Joséphine, Antoinette), épouse Lorenzi
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure de l'agriculture et de l'environnement, affectée à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Corse
Groupe:
date_debut="2007-10-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Septembre 200704/09/2007
De: Magre (Jean-Claude, Christophe)
Objet:
notaire
Remplace:M. Proust (Bernard, Claude, Marcel)
notaire
notaire_residence="Châtellerault (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Van Elsen (Bruno)
greffier du deuxième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Castres
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
04 Septembre 200704/09/2007
De: Cornevaux (Gil)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de la défense
administrateur civil auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2007-04-15"
duree="deux ans"
détachement
04 Septembre 200704/09/2007
De: Ollier (Véronique), épouse Alirol
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy-en-Velay"
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Abrial (Fabienne), épouse Valiorgue
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Vanaret (Nicole), épouse Chapuis
tribunal="" suppleant="
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Abrial (Fabienne), épouse Valiorgue
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
04 Septembre 200704/09/2007
De: Christian Levy
architecte et urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
directeur régional de l'équipement de Champagne-Ardenne et directeur départemental de l'équipement de la Marne
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Geslin (Arnaud)
inspecteur des finances
Objet:
auprès du GIE AXA, pour y exercer des fonctions de direction
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2007-07-23"
duree="deux ans"
détachement
04 Septembre 200704/09/2007
De: Chardigny (Claudine)
attachée d'administration du ministère de la défense, affectée à la délégation générale pour l'armement
Objet:
des cadres
radiation
04 Septembre 200704/09/2007
De: Chardigny (Claudine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration du ministère de la défense, affectée à la délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Septembre 200704/09/2007
De: Le Parco
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté, qui
Fait à Paris, le
20 juillet 2007
Le délégué interministériel aux normes
charge
04 Septembre 200704/09/2007
De: Ellen Poidatz (ASCSEP)
conformément à
l'article 28 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée relative à la liberté de communication ;
Objet:
Vu les avis du comité technique radiophonique de Paris
Groupe:
conférés
04 Septembre 200704/09/2007
De: Ellen Poidatz (ASCSEP)
Objet:
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2007-121 du
20 mars 2007
relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans le ressort du comité technique radiophonique de Paris
Groupe:
conférés
04 Septembre 200704/09/2007
De: Camensuli (Yves, André)
Objet:
au grade de médecin
officier recruté
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2007-09-01"
duree="deux ans"
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Simon (Thérèse, Georgette, Augustine), épouse Taldir
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affectée au lycée d'enseignement général et technologique agricole de la Côte-Saint-André
attachée principale d'administration, détachée depuis le
1er avril 2001
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
04 Septembre 200704/09/2007
De: Turpin (François, Marie, Daniel)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en disponibilité depuis le
1er janvier 1994
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
04 Septembre 200704/09/2007
De: Saponaro (Michel, Antoine, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Fabienne Martin et Michel Saponaro, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sarralbe (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
04 Septembre 200704/09/2007
De: Seval (Jean-Philippe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
conseiller de Gouvernement auprès du ministère de la justice du Togo
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
duree="deux ans"
détachement
04 Septembre 200704/09/2007
De: Philippe Gourbesville
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole polytechnique de l'université de Nice
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
ecole="École polytechnique de l'université de Nice"
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Pierre Polivka
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
directeur de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale
Groupe:
ecole="École supérieure de l'éducation nationale"
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Christian Royer
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'environnement des Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="2007-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Septembre 200704/09/2007
De: Lapegue (Stéphane, Christian)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy Denat, Alain Ragey, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Royan (Charentes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Denat (Guy, Armand)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy Denat, Alain Ragey, notaires associés
notaire
notaire_residence="Royan (Charentes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
04 Septembre 200704/09/2007
De: Baïkoff (Cyrille)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Cyrille Baïkoff, Olivier Perolle, Françoise Soubie-Ninet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (15e)"
cessation de fonction
04 Septembre 200704/09/2007
De: Saponaro (Michel, Antoine, François)
Objet:
notaire
Remplace:M. Schiltz (Jean-Marie, Camille)
notaire
notaire_residence="Verny (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Saint-Geours (Yves)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
auprès de l'Etablissement public du Grand Palais des Champs-Elysées
président
pour la durée de ses fonctions
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
détachement
04 Septembre 200704/09/2007
De: Denis Clément
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement de la région Limousin
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
cessation de fonction
04 Septembre 200704/09/2007
De: Etienne Anselm
responsable du département maintenance et expertise réseaux à Electricité de Strasbourg
Objet:
membre suppléant du comité technique de l'électricité
Remplace:M. Jean Lieb
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Anne-Lise Didierjean
fédération CFE-CGC des industries électriques et gazières
Objet:
membre du comité technique de l'électricité
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Patrick Ponthier
Objet:
membre suppléant représentant les assurés au comité consultatif institué auprès du président du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
au titre des fabricants de produits de la construction
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Roux (Jean-Didier)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service dans les services du Premier ministre (direction des services administratifs et financiers)
Groupe:
date_debut="2007-09-09"
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Marc Missud
attaché principal d'administration centrale de 2e classe des services du Premier ministre
Objet:
directeur du centre interministériel de renseignements administratifs de Paris
Remplace:Mme Francine Delval
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Marc Missud
Objet:
de l'intérim des fonctions de secrétaire général adjoint des centres interministériels de renseignements administratifs
Groupe:
charge
04 Septembre 200704/09/2007
De: Marc Missud
Objet:
à la date du
1er septembre 2007
secrétaire général adjoint des centres interministériels de renseignements administratifs
Groupe:
cessation de fonction
04 Septembre 200704/09/2007
De: Damilleville (Paule)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
au ministère de la justice
chargée de mission auprès du chef du service de l'accès au droit et à la justice et de la politique de la ville
dont trois mois
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2007-06-01"
duree="un an"
affectation
04 Septembre 200704/09/2007
De: Boris Ravignon
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Rachid Kaci
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
04 Septembre 200704/09/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.